Conseil municipal du Vendredi 28 janvier 2005

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Association des Maires de Grandes Villes de France - Fonds spécial de solidarité - Raz-de-marée du 26 décembre 2004 en Asie du Sud-Est - Subvention exceptionnelle - Attribution
0-2 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-3 Grand Projet de Ville - Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Convention - Autorisation
0-4 (Dossier retiré de l’ordre du jour)

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Budget primitif de l'exercice 2005 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Opérations de marché - Délégations - Tableau des effectifs - Conventions - Autorisation
9-2 Subventions aux associations - Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Attribution
9-3 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande - Rachat de 555 logements à ROUEN Développement - Emprunt de 620.000 €
9-4 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse-Seine - Acquisition d'immeubles de ROUEN Développement - Emprunt de 1.100.000 €
9-5 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse-Seine - Acquisition d'immeubles de ROUEN Habitat - Emprunt de 3.200.000 €
9-6 Services municipaux - Installation d'antennes hertziennnes pour le réseau informatique des bibliothèques - Convention d'occupation du domaine public avec la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation

Mme Elisabeth BOUDIER

1-1 Zone Franche Urbaine de ROUEN-BIHOREL - Convention d'application territoriale - Signature - Autorisation

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

3-1 Construction d'une médiathèque - Choix du maître d'oeuvre
3-2 Bibliothèque municipale - Programme médiathèque - Etudes diverses - Demande de subvention - Autorisation
3-3 Bibliothèque municipale - Acquisition de document rare - Demande de subvention - Autorisation
3-4 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Dépôt de dessins de MODIGLIANI - Acceptation
3-5 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Trois siècles d'art brésilien » - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
3-6 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Velazquez - Ribera  : curieux philosophes » - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
3-7 Associations subventionnées à caractère culturel - Conventions d'objectifs pluriannuelles - Renouvellement - Autorisation

M. Edgar MENGUY

4-1 Non-réalisation d'aires de stationnement - Participation des constructeurs - Révision de la valeur forfaitaire
4-2 Secteur Ouest - Terrain « îlot Pasteur » - Quai de Boisguilbert - Modification du programme - Approbation
4-3 Zone Aubette-Martainville - Propriétés Réseau Ferré de France - Acquisition – Autorisation
4-4 Voie publique - Aménagement des aires de jeux du quartier de la Grand'Mare - Lot « étanchéité de la dalle du parking » - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
4-5 Grand Projet de Ville - Centre commercial du Châtelet - Acquisition d'une case commerciale - Demande de subvention - Autorisation
4-6 Secteur Masséot Abaquesne - Aménagement d'ensemble en trois îlots - Ilots 1 et 2 - Redéfinition - Cession - Modification - Autorisation
4-7 Terrain rue des Murs Saint-Yon - Acquisition à titre gratuit - Autorisation
4-8 Site Pélissier - Projet « Villas Urbaines Durables » - Cession - Autorisation
4-9 Terrain à FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE - Cession - Autorisation
4-10 Local commercial 8, place du Châtelet - Bail commercial - Résiliation - Indemnité
4-11 Chapelle Saint-Louis - Mise à disposition de l'association Rougemare et Compagnies - Convention - Autorisation

M. Jean-Marie TISSOT

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Modifications
5-3 Personnel des services municipaux - Avantage constituant un complément de rémunération - Prime de départ à la retraite
5-4 Personnel des services fiscaux - Indemnités - Attribution

Mme Marie-Hélène ROUX

6-1 Quartier Grammont - Construction d'une maison de la famille - Choix du maître d'oeuvre - Financement complémentaire - Autorisation
6-2 Crèche Forbras - Aménagement de la cour - Demandes de subventions - Autorisation
6-3 Associations subventionnées dans le domaine de la petite enfance - Conventions d'objectifs pluriannuelles - Renouvellement - Autorisation

Mme Laurence de KERGAL

8-1 Association ROUEN Seniors Université du Temps Libre - Convention d'objectifs pluriannuelle - Renouvellement - Autorisation

M. Jean MAILLARD

11-1 Espaces verts - Mise aux normes des serres de production - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation

M. Allain LAINNEME

13-1 Voie publique - Maintenance des contrôleurs de carrefour et des systèmes de régulation des trafics - Années 2005-2006-2007-2008 - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
13-2 Voie publique - Stationnement payant de surface - Collecte des recettes et maintenance des horodateurs - Années 2005-2006-2007-2008 - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
13-3 Dispositif « Park en Ciel » - Concession de licence de marque entre la S.A.E.M. ROUEN PARK et la Ville de ROUEN - Contrat - Autorisation

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE

14-1 Services municipaux - Cartes multi-services - Appel d'offres - Dialogue compétitif - Autorisation
14-2 Classes de découverte - Programme 2005 - Subventions - Attribution
14-3 Enseignement privé - Classes sous contrat d'association - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année scolaire 2004-2005
14-4 Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année scolaire 2004-2005
14-5 Association des Elèves Norvégiens de ROUEN - Bourse en faveur d'un élève norvégien du lycée Corneille - Année scolaire 2004-2005 - Subvention - Attribution
14-6 Actions éducatives en faveur des jeunes - Terre-neuvier Marité - Mécénat TOTAL S.A. - Convention - Autorisation

M. Alain MAZZOLI

15-1 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Démolition du bâtiment Falstaff - Accord préalable
15-2 Garantie d'emprunts - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Construction d'un ensemble immobilier de 56 logements « Villas Urbaines Durables » - Emprunts pour un montant total de 3.920.875 € - Subvention - Attribution

M. Guillaume BESTAUX

17-1 « 24 Heures motonautiques internationales de ROUEN » - Convention triennale avec l'association ROUEN-Yacht-Club - Renouvellement - Autorisation
17-2 Centres sociaux - Convention financière type - Autorisation

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