Conseil municipal du Vendredi 14 novembre 2003

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Groupement d'Intérêt Public Marité

Mme Elisabeth BOUDIER

1-1 Plan de relance du commerce et de l'artisanat - "F.I.S.A.C. Quartiers" - Opérations urbaines - Aménagement de la rue de la République - Marché de maîtrise d'oeuvre – Autorisation
1-2 Zone Franche Urbaine de ROUEN - Extension du périmètre - Approbation

M. Bruno DEVAUX

2-1 Contrat de Ville - Programmation complémentaire 2003 - Conventions - Autorisation

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

3-1 Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres - Demande de subvention - Autorisation

M. Edgar MENGUY

4-1 Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation - Arrêt du projet avant procédure de consultation et d'enquête publique
4-2 Terrains non entretenus - Procédure de déclaration de parcelles en état d'abandon - Autorisation
4-3 Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Construction de logements sociaux - Projet du Foyer du Toit Familial - Approbation
4-4 Secteur Masséot Abaquesne - Acquisitions foncières - Enquête préalable à une déclaration d'utilité publique - Enquête parcellaire - Autorisation
4-5 Immeuble 3 bis, rue Masséot Abaquesne - Acquisition - Autorisation
4-6 Secteur Masséot Abaquesne - Déclassement de voirie - Ilot 3 - Cession - Autorisation
4-7 Terrain 16, impasse Bureau - Cession - Autorisation
4-8 Stade Robert Diochon - Programme général de travaux - Opération n° 2-1 : aménagements autour de la tribune Lenoble - Lot "menuiserie/cloisons/doublage" - Marché - Avenant - Autorisation
4-9 Stade Robert Diochon - Acquisitions foncières - Enquête préalable à une déclaration d'utilité publique - Enquête parcellaire - Autorisation
4-10 Ensemble immobilier angle rue Malherbe/rue Amiral Cécille - Affectation au Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime - Avenant - Autorisation

M. Jean-Marie TISSOT

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs
5-3 Case commerciale du Châtelet - Sinistre du 25 avril 2003 - Indemnité due à la Ville par les compagnies d'assurances - Acceptation

M. Eric CESARI

7-1 Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Parentalité et lutte contre l'absentéisme scolaire - Convention Ville de ROUEN/Réseau d'Education Prioritaire de ROUEN Nord - Autorisation

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Budget de l'exercice 2003 - Décision modificative n° 3 - Adoption
9-2 Budget de l'exercice 2003 - Virements de crédits
9-3 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-4 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
9-5 Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport sur les actions de développement social urbain - Exercice 2002
9-6 Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Groupe Rondeaux-Dambourney - Amélioration du chauffage électrique - Subvention - Attribution
9-7 Subventions aux associations - Attribution

Mme Josette CHEVAL

10-1 Bâtiments communaux - Travaux d'entretien, d'amélioration et de maintenance - Lots "couverture" et "étanchéité" - Appels d'offres - Autorisation
10-2 Bâtiments communaux - Travaux d'électricité - Marchés - Avenants - Autorisation
10-3 Théâtre des Arts - Réfection du chauffage et de la ventilation - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n°1 - Appel d'offres - Autorisation
10-4 Services municipaux - Direction de la Propreté - Centre technique Blaise Pascal - Restructuration et rénovation - Appel d'offres - Autorisation

M. Jean MAILLARD

11-1 Service de l'eau - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2002
11-2 Service de l'eau - Tarif de l'eau et des prestations annexes - Année 2004
11-3 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société MAGREN à CANTELEU - Casse automobile - Régularisation d'activités - Avis

Mme Laure LEFORESTIER

12-1 Monuments historiques - Eglise Saint-Maclou - Restauration du transept - Conventions - Demande de subvention - Autorisation
12-2 Monuments historiques - Eglise Saint-Maclou - Réalisation et implantation d'une grille de protection - Marché - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
12-3 Animations du patrimoine - Programme novembre 2003/mars 2004 - Tarifs - Contrats - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation

M. Allain LAINNEME

13-1 Voie publique - Travaux après opérations immobilières - Remise en état du domaine public - Appel d'offres - Autorisation
13-2 Voie publique - Fourniture de matériel de signalisation routière - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE

14-1 Travaux dans les écoles - Programme des opérations subventionnables au titre de 2004 - Demande de subvention départementale
14-2 Ecoles élémentaires et maternelles - Renouvellement du mobilier scolaire - Programme 2004 - Demande de subvention départementale - Autorisation
14-3 Classes de découverte - Programme 2003 - Subvention - Attribution
14-4 Charte "Ville amie des enfants" - Adhésion de la Ville - Autorisation

M. Guillaume BESTAUX

17-1 Maison des Associations - Intervention d'organismes - Conseil Départemental de l'Accès au Droit - Convention - Autorisation

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