Conseil municipal du Jeudi 11 juillet 2013

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Désignation d'un délégué - Société d'Economie Mixte Immobilière de Normandie
0-3 Communauté de l’agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Renouvellement général des Conseils Municipaux - Conseil Communautaire - Fixation du nombre de sièges - Répartition des sièges entre les communes - Approbation - Délibération complémentaire
0-4 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2012 - Approbation
0-5 Grand Projet de Ville - Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2012 - Approbation - Avenant n° 15 - Autorisation
0-6 Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2012 - Approbation - Avenant n° 5 - Autorisation
0-7 Zone d'Aménagement Concerté Saint-Sever - Bilan - Actualisation - Approbation
0-8 Quartiers Ouest - Voies nouvelles - Dénomination
0-9 Grand Projet de Ville - Quartier de la Lombardie - Espaces publics - Dénomination
0-10 Centre municipal rue Roger Bésus - Dénomination
0-11 Terrain 20, rue Maladrerie - Cession - Autorisation
0-12 Terrain 21 à 25, rue du Maréchal Gallieni - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
0-13 Parking de la Gare - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 6 -Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
0-14 Immeuble 52, rue Louis Ricard - Bail emphytéotique - Résiliation - Autorisation
0-15 Collège Jean Giraudoux - Procès-verbal de remise du collège à la Ville - Convention de cession de biens mobiliers - Signature - Autorisation
0-16 Ensemble immobilier 17-19, rue Manchon Frères et 49, rue Mustel - Constitution d'une servitude de passage - Autorisation
0-17 Hangar 8, rue de Lisbonne - Déconstruction au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

1-1 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Caisse de Garantie du Logement Locatif Social - Protocole d'aide au rétablissement de l'équilibre - Avenant - Autorisation
1-2 Office Public de l'Habitat Habitat 76 - Acquisition de 35 logements sociaux, dont 4 logements aidés d'intégration - Rue Malherbe - Subvention - Autorisation
1-3 S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition de 37 logements sociaux, dont 6 logements aidés d'intégration - 74, rue Lafayette - Subvention - Autorisation
1-4 Voie publique - Création d'une piste cyclable du pont Corneille au Hangar 106 - Phase 2 - Travaux de signalisation lumineuse tricolore - Convention de financement - Autorisation

M. Guy PESSIOT

2-1 Monuments historiques - Eglise Saint-Maclou - Mise en lumière - Demande de subvention - Autorisation
2-2 Cathédrale - Mise en lumière de la flèche - Convention de mécénat - Autorisation
2-3 Cathédrale - Spectacle son et lumière - Mise à disposition de matériel - Convention Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN‑ELBEUF-Austreberthe - Avenant n° 1 - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

3-1 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Construction de 16 logements sociaux - Rue Charles Baudelaire - Emprunts pour un montant total de 1.545.570 €
3-2 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 142 logements - 88, boulevard d'Orléans - Emprunt de 174.786 €
3-3 Garantie d'emprunt - S.A. d' H.L.M. QUEVILLY Habitat - Acquisition de 65 logements - Rue Saint-Julien - Emprunt de 500.000 €
3-4 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Foyer du Toit Familial - Construction de 80 logements - Rue Henri II Plantagenêt - Réaménagement des contrats de prêt
3-5 Cinéma d'Art et Essai République - Procédure de délégation de service public - Lancement - Autorisation
3-6 Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute‑Normandie - Subvention d'équipement - Attribution
3-7 Convention Locale d'Education Artistique et Culturelle - Avenant de prolongation - Contrats - Demande de subvention - Autorisation
3-8 Musées de ROUEN - Exposition « Le temps des collections » - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
3-9 Hangar 23 - Programmation second semestre 2013 et premier semestre 2014 - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation

Mme Hélène KLEIN

4-1 Subventions aux associations - Attribution

Mme Caroline DUTARTE

6-1 Politiques de solidarités conduites par la Ville et son Centre Communal d'Action Sociale - Information
6-2 Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport sur les actions de développement social urbain - Exercice 2012

Mme Christine ARGELES

9-1 Etablissements et services d'accueil de la petite enfance - Règlement de fonctionnement pour l'accueil collectif, familial et occasionnel - Règlements particuliers - Modification - Structure multi-accueil Etoile du Sud - Règlement particulier - Adoption
9-2 Accueil de la petite enfance - Convention d'objectifs et de financement Ville de ROUEN / S.N.C.F. - Autorisation
9-3 Relais Parents/Assistant(e)s Maternel(le)s municipal - Convention d'objectifs et de financement Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime - Avenant n° 2 - Autorisation
9-4 Enseignement élémentaire et maternel - Réforme des rythmes scolaires - Pré-Projet Educatif de Territoire - Information
9-5 Ecoles élémentaires et maternelles - Accueils périscolaires - Règlement intérieur - Modification
9-6 Accueils de loisirs - Règlement intérieur - Modification
9-7 Régie Atout - Règlement intérieur - Modification
9-8 Accueils de jeunes multisites - Règlement intérieur - Modification - Convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Seine-Maritime - Renouvellement - Autorisation

M. Kader CHEKHEMANI

10-1 Equipements sportifs - Tarifs - Modification
10-2 S.A.S.P. ROUEN Hockey Elite 76 - Utilisation d'équipement sportif - Convention - Autorisation

M. Didier CHOISET

11-1 Grand Port Maritime de ROUEN - Etude sur les accès des poids lourds aux infrastructures portuaires - Participation financière de la Ville - Convention - Autorisation
11-2 Quartier de la Grand'Mare - Secteur Rameau 3 - Déviation des réseaux de chauffage urbain - Convention - Autorisation
11-3 Bâtiments communaux - Quartiers des Hauts de de ROUEN - Chauffage urbain - Police d'abonnement - Avenant n° 8 - Autorisation
11-4 Hôtel de Ville - Travaux de mise en sécurité et d'aménagement de locaux - Lot n° 3 « travaux de métallerie / serrurerie » - Remise de pénalités - Autorisation

M. Robert FOUBERT

12-1 Personnel des services municipaux - Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - Première actualisation - Approbation
12-2 Personnel des services municipaux - Emplois aidés et non permanents - Contrats d'apprentissage - Effectif - Modification
12-3 Handicap - Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées - Présentation
12-4 Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs

Mme Françoise COMBES

13-1 Conseils de quartier - Budget participatif - Information
13-2 Espace public - Dénomination - Square Marie Planterose

M. Matthieu CHARLIONET

14-1 Atelier Santé Ville - Dispositif de formation « Carte blanche » - Convention de partenariat - Autorisation

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