Conseil municipal du Vendredi 6 juin 2014

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Conseil Municipal - Commissions permanentes spécialisées - Désignation des présidents
0-2 Centre Communal d'Action Sociale - Augmentation du nombre des membres du Conseil d'Administration - Désignation des délégués du Conseil Municipal
0-3 Conseil Municipal - Commission d'appel d'offres - Désignation des membres
0-4 Conseil Municipal - Commission de délégation de service public - Désignation des membres
0-5 Conseil Municipal - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des membres
0-6 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat
0-7 Conseil Municipal - Etablissements Publics, Sociétés d’Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-8 Conseil Municipal - Désignation d'un représentant - Conseil de Discipline de Recours de Haute-Normandie
0-9 Voie publique - Quais hauts rive droite - Déclassement de la route nationale 15 - Reclassement dans la voirie communale - Autorisation

Mme Christine ARGELÈS

1-1 Manifestations culturelles - « Les Terrasses du Jeudi » - Contrats - Conventions - Demande de subvention - Autorisation
1-2 Musées de ROUEN - Acquisition - Mécénat - Convention - Autorisation
1-3 Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole Supérieure d'Art et Design LE HAVRE-ROUEN - Subvention d'équipement - Attribution - Désignation de délégués - Modification des statuts
1-4 Hangar 23 - Programmation second semestre 2014 et premier semestre 2015 - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
1-5 Loisirs des jeunes - Financement - Convention de partenariat - Autorisation
1-6 Action en faveur de la jeunesse - Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur - Aide financière - Autorisation

M. Jean-Michel BÉRÉGOVOY

2-1 Quartiers du Grand Projet de Ville - Gestion urbaine de proximité - Convention - Autorisation

Mme Hélène KLEIN

3-1 Handicap - Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées - Présentation
3-2 Voie publique - Plan de mise en accessibilité de la voirie et de l'espace public - Engagement de la procédure - Autorisation - Constitution du comité de pilotage

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Grand Projet de Ville - Quartier de la Grand'Mare - Ilots Rameau 2 et 3 - Raccordement au réseau E.R.D.F. - Conventions et devis - Autorisation
5-2 Centre commercial de la Grand'Mare - Bail à construction - Cession des droits de bailleur - Modification
5-3 Programme d'Action Foncière - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
5-4 Rue de la Motte - Cessation d'activités des établissements LAMBERT RIVIERE - Instauration de servitudes d'utilité publique - Avis de la Ville de ROUEN

M. Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
6-2 Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Modification pour la filière police municipale
6-3 Trésorier Principal Municipal - Indemnité de conseil - Renouvellement

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Comité de Pilotage de l'Agenda 21 de la Ville de ROUEN
7-2 Eco-contribution ECOFOLIO - Contrat d'adhésion - Signature - Autorisation
7-3 Agenda 21 - Valorisation des certificats d'économie d'énergie - Convention - Autorisation
7-4 Jardin des Plantes - Conventions de mécénat et partenariat - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Manifestations estivales - « ROUEN sur Mer » 2014 - Conventions de mécénat et partenariat - Autorisation
8-2 Association Vitrines de ROUEN - Convention d'objectifs 2014-2016 - Autorisation

M. Manuel LABBÉ

12-1 Subventions aux associations - Attribution

Mme Sarah BALLUET

13-1 Services municipaux - Vérifications réglementaires des aires de jeux et équipements sportifs - Groupement de commandes - Convention - Autorisation

M. Jean-Loup GERVAISE

14-1 Sécurité publique - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Demandes de subventions - Autorisation
14-2 Hallettes du Vieux-Marché - Cahier des charges - Autorisation
14-3 Services municipaux - Fourniture de services de télécommunication - Groupement de commandes - Convention - Autorisation

M. Frédéric MARCHAND

16-1 Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année 2014

Mme Fatima EL KHILI

17-1 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Création de 109 logements sociaux, dont 19 logements aidés d'intégration - Subvention - Autorisation
17-2 S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande - Acquisition de 72 logements, dont 12 logements aidés d'intégration - Subvention - Autorisation
17-3 Propriétaires bailleurs - Loyer conventionné avec l'Agence Nationale de l'Habitat - Dispositif d'aides - Prime réduction loyer - Participation
17-4 Services municipaux - Achat d'huiles et d'ingrédients pour le parc des véhicules - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
17-5 Vente aux enchères de matériels réformés - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2013 - Avis
18-2 Compte administratif pour l'exercice 2013 - Budget principal - Budget annexe du Hangar 23 - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. - Budget annexe de la restauration collective
18-3 Compte administratif 2013 - Résultat de l'exercice 2013 - Affectation du résultat de fonctionnement
18-4 Budget de l'exercice 2014 - Décision modificative n° 1 - Adoption
18-5 Budget de l'exercice 2013 - Régularisation de virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
18-6 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
18-7 Comptabilité générale - Autorisation permanente de poursuite et fixation des seuils de poursuite
18-8 Budget principal - Emprunt auprès de la Banque Européenne d’Investissement - Contrat - Garantie de l’emprunt par la Communauté de l’agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Autorisation
18-9 Budget principal - Financement du logement social - Emprunt de 2.931.500 € - Modification
18-10 Commission Communale des Impôts Directs - Désignation des commissaires - Commission Intercommunale des Impôts Directs - Désignation des commissaires représentant la Ville de ROUEN

M. Guy PESSIOT

19-1 Musées de ROUEN, muséum de ROUEN, Gros-Horloge - Opération « Ambassadeur 76 » - Convention - Autorisation

Mme Christine de CINTRÉ

20-1 Crèches municipales - Réservation de places dans les établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans - Convention de partenariat Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime / Département de la Seine-Maritime - Autorisation
20-2 Crèches familiales - Règlement intérieur applicable au personnel - Modifications

Mme Béatrice BOCHET

26-1 Atelier Santé Ville - Dispositif de formation « Carte blanche » - Convention de partenariat - Autorisation

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