Conseil municipal du Mardi 25 mai 2021

Ordre du jour de la séance

M. Sileymane SOW

8-1	Covid 19 - Plan de soutien à l'activité économique locale - Exonération de taxes et de loyers - Approbation

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-2	Modification des prestations dans les bibliothèques : ajout de tarifs pour des produits de vente dérivés
5-3	Modification des statuts du Centre Dramatique National (C.D.N.) de Normandie-Rouen
5-4	Conventions de partenariat entre le conservatoire de Rouen et des structures partenaires
5-4	Conventions de partenariat entre le conservatoire de Rouen et des structures partenaires
5-6	Désignation de représentants de la Ville de Rouen au Groupement d'Intérêt Public Cafés Cultures

M. Manuel LABBE

6-7	Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 181.100 € et approbation d'un avenant à la convention d'objectifs pluriannuelle 2020-2022 avec l'association LE KALIF.

Mme Caroline DUTARTE

1-8	Contrat de Ville - Programmation 2021 - Attribution de subventions - Convention de partenariat sur projet

Mme Sarah VAUZELLE

13-9	Accueil de 20 services civiques - Demande de renouvellement d'agrément auprès de l'agence du service civique

Mme Fatima EL KHILI

7-10	Accord de principe sur les conditions accompagnant la cession du site Thuilleau afin de permettre l'extension du Centre Henri Becquerel
7-11	Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2020 de la concession d'aménagement de l'écoquartier Luciline - Secteur Ouest
7-12	Approbation de l'avenant n° 3 à la convention du 20 novembre 2018 avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie portant sur le désamiantage et la démolition de la friche Santorin - Autorisation
7-13	Cession à ADOMA de l'assiette foncière du Foyer du Renard : rectification d'une erreur matérielle
7-14	Vente aux enchères d'un terrain sis à Rouen, 68, rue Soeur Marie Ernestine
7-15	Transfert à la Métropole Rouen Normandie des emprises avenue Jean Rondeaux et rue Forfait
7-16	Transfert à la Métropole des emprises avenue de Bretagne et place des Cotonniers aux abords du centre commercial Saint-Sever
7-17	Bail à construction du Centre Commercial de la Grand'Mare - Cession des droits de bailleur relatifs au local "Leader Price"
7-18	Autorisation de signature d'une nouvelle convention de développement entre le porteur de projet de Sainte-Croix des Pelletiers et la Ville de Rouen
7-19	Autorisation de signature d'une nouvelle convention de développement entre le porteur de projet de Saint-Nicaise et la Ville de Rouen
7-20	Autorisation de signature d'une nouvelle convention de développement entre le porteur de projet de Saint-Pierre-du-Châtel et la Ville de Rouen

Mme Amèle MANSOURI

11-21	Garantie d'emprunt de 8.555.915 € pour l'acquisition de 71 logements sociaux avenue de Caen par la S.A. d'H.L.M. IMMOBILIERE BASSE SEINE
11-22	/ Garantie d'emprunt de 6.500.000 € pour l'acquisition de 51 logements sociaux rue de Constantine par la S.A. d'H.L.M. QUEVILLY HABITAT
11-23	Garantie d'emprunt de 1.745.000 € pour l'acquisition de 13 logements sociaux rue Mustel par la S.A. d'H.L.M. QUEVILLY HABITAT
11-24	Garantie d'emprunt de 1.416.778 € pour la réhabilitation de 150 logements situés 1 à 13 et 23 à 33 rue du Faubourg-Martainville par Rouen Habitat
11-25	Garantie d'emprunt de 1.423.000 € destiné à financer la reprise des chantiers du logement social de l'O.P.H. ROUEN HABITAT à la suite de la période d'arrêt due à la crise sanitaire de 2020
11-26	Garantie d'emprunt de 3.944.726 € pour l'acquisition de 36 logements sociaux route de Bonsecours par Rouen Habitat

Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY

9-27	Ecoles maternelles et élémentaires - Sectorisation scolaire - Actualisation
9-28	Dénomination école élémentaire ANNE SYLVESTRE et Ecole Maternelle Les FABULETTES en lieu et place des écoles maternelles et élémentaires Robert CAVELIER DE LA SALLE

M. Matthieu de MONTCHALIN

10-29	Convention avec la Métropole Rouen Normandie portant sur la gestion des espaces publics métropolitains et de ses accessoires sur le territoire de la Ville de Rouen
10-31	Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables suite à la demande du comptable public
10-32	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme (AP) votées au budget de la Ville
10-33	Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
10-34	Convention entre la Ville du Havre et la Ville de Rouen pour un groupement de commandes sur un marché de numérisation et d'indexation des actes d'état civil
10-35	Régime indemnitaire - Evolutions
10-36	Régime indemnitaire - Modification des indemnités complémentaires pour les élections départementales et régionales
10-37	Vente aux enchères de matétiels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-30	Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

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