Conseil municipal du Lundi 9 mai 2016

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1  Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2  Droits de voirie - Création de tarifs - Stationnement de cars privés assurant des lignes régulières - Année 2016 - Autorisation
0-3 Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage - Mise en œuvre de l’appel à projets innovants « Réinventer la Seine » - Convention constitutive de groupement de commande - Désignation - Autorisation

Christine ARGELES

1-1 Monuments historiques - Aître Saint-Maclou - Transfert à la Métropole ROUEN Normandie - Avis
1-2  Hangar 23 - Structure issue de la fusion du Hangar 23 et de la Chapelle Saint-Louis/Salle Louis Jouvet - Dénomination - Autorisation
1-3 Action en faveur de la Jeunesse - Programme national "Cinéma et citoyenneté" - Unis-Cité - Convention - Autorisation
1-4  Centre Dramatique National (C.D.N.) de Normandie - Statuts - Modification - Adoption
1-5 Bibliothèque municipale - Mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques - Convention - Renouvellement - Autorisation
1-6  Bibliothèque municipale - Mise à disposition de ressources d'autoformation en ligne, coopération avec la Bibliothèque publique d'information (B.p.i.)

Jean-Michel BEREGOVOY

2-1 Atelier Urbain de Proximité sur le lien intergénérationnel à la Grand'Mare - Lancement - Désignation - Autorisation
2-2 Convention de partenariat - Mise en oeuvre des chantiers jeunes - Autorisation

Christine RAMBAUD

5-1 Ecoquartier Flaubert - Zone d’aménagement concerté - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Avis
5-2 Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Contreparties action logement - Avenant - Autorisation
5-3 Foncier boulevard de l’Europe - Opération Europolis - Déclassement -Cession - Autorisation
5-4 Vente aux enchères de biens immobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation n° 2
5-5 Liste des permis de construire délivrés - Information

Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications

Françoise LESCONNEC

7-1 Jardin des plantes - Partenariat avec l'Association Régionale des Parcs et Jardins de Haute-Normandie - Mise à disposition de locaux - Conventions - Autorisation
7-2 Jardin des plantes - Association de la Ligue de Protection des Oiseaux - Subvention - Convention – Autorisation
7-3 Agenda 21 - Plan Climat-Energie Territoriale - Convention particulière de mise en œuvre de l’appui financier au projet « Territoire à énergie positive pour la croissance verte » - Avenant - Autorisation

Caroline DUTARTE

9-1 Contrat de Ville - Programmation 2016 - Attribution de subventions - Convention de partenariat sur projet - Autorisation

Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attributions - Convention - Autorisation

Sarah BALLUET

13-1 Protocole d'accord transactionnel - Contentieux rue Hector Malot - Autorisation

Jean-Loup GERVAISE

14-1 Services municipaux - Prestations relatives au courrier - Convention de groupement de commandes - Autorisation
14-2 Fourrière municipale des véhicules - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 2 - Autorisation
14-3 Vente aux enchères de matériels réformés et de biens immobiliers - Recours à une plate-forme Internet - Autorisation

Fatima EL KHILI

17-1 Hygiène, désinfection, désinsectisation, dératisation - Tarifs - Révision
17-2 Bâtiments communaux - Quartiers des Hauts de ROUEN - Chauffage urbain - Police d'abonnement - Avenant n° 10 – Autorisation
17-3 Ecole Jean de la Fontaine - Convention de servitudes-Electricité Réseau Distribution France - Autorisation

Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN habitat - Construction de 74 logements sociaux rue d’Amiens et rue du Ruissel - Emprunt de 7.615.184 €
18-2 Garantie d'emprunt - S.A. d’H.L.M. Immobilière Basse Seine - Construction de 16 logements sociaux - 241, rue du Renard - Emprunt de 1.605.716 €
18-3 Garantie d'emprunt - S.A. d’H.L.M. I.C.F. Habitat Atlantique - Acquisition de 30 logements sociaux - 8-10-12, rue de Buffon - Emprunt de 2.241.065 €
18-4 Garantie d’emprunt - S.A. d’H.L.M. Logiseine - Acquisition de 10 logements sociaux - 8, boulevard Ferdinand de Lesseps - Emprunt de 425.016 €
18-5 Garantie d'emprunt S.A. D’H.L.M. Logiseine - Acquisition de 6 logements sociaux - 8, boulevard Ferdinand de Lesseps - Emprunt de 309.833 €
18-6 Garantie d’emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 85 logements sociaux - 7 à 15, rue Stendhal et 18 à 24, avenue Jacques Chastellain - Emprunt de 1.600.000 €
18-7 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 168 logements sociaux - 9 à 17, rue Edmond Flamand et 26 à 34, avenue Jacques Chastellain - Emprunt de 2.739.000 €
18-8 Garantie d'emprunt S.A. d’H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition de 55 logements sociaux - 25, rue du Mail - Emprunt de 5.809.680 €
18-9 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 23 logements sociaux - 8-10, rue Barrabé - Emprunt de 2.534.136 €
18-10 Garantie d'emprunt - Propriété familiale de Normandie - Construction de 2 logements - 21 et 25, rue Maréchal Gallieni à ROUEN - Emprunt de 235.204 €
18-11 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Résidence Mac Orlan - 142 logements - 88, boulevard d’Orléans - Modification

Laura SLIMANI

22-1 Action en faveur de la Jeunesse - Dispositif de consultation des jeunes / Lab>Fab - Bourse tremplin ROUEN - Autorisation

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