Conseil municipal du Lundi 6 juillet 2015

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Désignation d'un délégué - Conseil école élémentaire publique Rosa Parks

Mme Christine ARGELES

1-1 Office du Tourisme "ROUEN Normandy Tourisme et Congrès" - Carte "Pass en liberté" - Tarifs - Convention de partenariat - Autorisation
1-2 Conservatoire de ROUEN - Tarifs - Année scolaire 2015-2016 - Modification
1-3 Convention locale d'éducation artistique et culturelle - Demande de subvention pour l'année 2015-2016 - Autorisation
1-4 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition "Le temps des collections" - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
1-5 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition "Scène de la vie impressionniste" - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
1-6 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Dépôt de tableaux d'Alfred SISLEY et de Camille PISSARRO - Convention - Autorisation
1-7 Bibliothèque municipale - Commémoration du centenaire 1914-1918 - Convention avec l'académie de ROUEN - Autorisation
1-8 Bibliothèque municipale - Valorisation des collections patrimoniales - Convention de partenariat avec les Universités - Autorisation
1-9 Bibliothèque municipale - Dépôt - Avenant n° 1 - Autorisation
1-10 Bibliothèque municipale - Retrait de documents - Autorisation
1-11 Cinéma d'Art et Essai République - Travaux de rénovation et de mise en conformité - Demandes de subventions - Autorisation
1-12 Ecole Supérieure d’Art et de Design LE HAVRE-ROUEN (ESADHaR) - Statuts - Modifications

Mme Hélène KLEIN

3-1 Handicap - Demande de prorogation de dépôt de l'Agenda d'Accessibilité Programmée de la Ville

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Rue de la Motte - Déclassement - Cession - Acquisition - Délibération complémentaire - Autorisation
5-2 Emprise rue de Trianon - Déclassement - Servitude - Cession - Autorisation
5-3 Secteur de Repainville - Déclaration d'Utilité Publique - Périmètre - Coût sommaire et global - Autorisation
5-4 Quartiers Ouest - Ilôt Nord du Champ de Foire aux Boissons - Convention Publique d'Aménagement - Bilan de clôture - Approbation
5-5 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'Aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2014 - Approbation
5-6 Grand Projet de Ville - Quartier Grammont - Convention Publique d'Aménagement - Bilan de clôture - Approbation
5-7 Zone d'Aménagement Concerté Saint-Sever - Bilan de clôture - Approbation
5-8 Liste des permis de construire délivrés - Information

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Jardin des plantes - Rénovation des serres - Demande de subvention - Autorisation
7-2 Agenda 21 - Traitement des déchets de peinture - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie - Autorisation

Mme Caroline DUTARTE

9-1 Contrat de Ville - Convention cadre et projets de territoire - Signature - Autorisation

M. Manuel LABBE

12-1 Direction de la Logistique et des Achats - Location de locaux - Tarifs - Révision
12-2 Subvention aux associations - Attribution - Convention - Autorisation
12-3 Forum des associations 2015 "A L'ASSO DE ROUEN" - Conventions de partenariat - Autorisation

Mme Sarah BALLUET

13-1 Equipement sportif - Piscines et patinoire - Tarifs - Modification
13-2 Equipement sportif - Utilisation par la Faculté des Sciences du Sport et de l'Education Physique - Convention - Renouvellement - Autorisation
13-3 Equipement sportif - Convention-type d'occupation par les établissements d'enseignement du second degré - Renouvellement - Convention - Autorisation

M. Jean-Loup GERVAISE

14-1 Fourrière Municipale des véhicules - Contrat de Délégation de Service Public - Avenant n° 1 - Autorisation
14-2 Vente aux enchères de matériels réformés et de biens immobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation

M. Frédéric MARCHAND

16-1 Ecoles maternelles et élémentaires - Sectorisation scolaire - Modification
16-2 Ecoles maternelles et élémentaires - Accueils périscolaires - Missions municipales - Aide assurée par les directeurs/directrices d'école - Contrat et indemnité - Modification
16-3 Direction des Temps de l'Enfant - Remplacement du système informatique - Demandes de subventions - Autorisation

Mme Fatima EL KHILI

17-1 Services municipaux - Achat de pièces détachées pour parcs de véhicules - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
17-2 Bâtiments communaux - Quartiers des Hauts de ROUEN - Chauffage urbain - Police d'abonnement - Avenant n° 9 - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour 2016
18-2 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. la Plaine Normande - Acquisition de 22 logements sociaux - 89 et 91, route de Darnétal - Emprunt de 2.152.785 €
18-3 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. la Plaine Normande - Acquisition de 29 logements sociaux - 27, rue aux Anglais - Emprunt de 2.582.673 €
18-4 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. la Plaine Normande - Acquisition de 21 logements sociaux - Place des Chartreux Lot E cage A - Emprunt de 1.892.125 €
18-5 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. la Plaine Normande - Acquisition de 19 logements sociaux - Place des Chartreux Lot E cage B - Emprunt de 1.782.832 €

Mme Christine de CINTRE

20-1 Accueil de la Petite Enfance - Avenant à la convention d'objectifs et de financement Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime - Accès et usage du portail C.A.F.-Partenaires - Autorisation

M. Christophe DUBOC

31-1 Société Publique Locale - Parkings et aménagement de ROUEN - Modification des statuts – Désignation - Approbation

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