Conseil municipal du Vendredi 30 novembre 2007

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2006 - Communication
0-3 Agenda 21 - Diagnostic des émissions de gaz à effet de serre - Plan de Déplacement d'Administration - Missions d'accompagnement pour l'élaboration - Demandes de subventions - Autorisation
0-4 Office de Tourisme de ROUEN-Normandie - Convention d'objectifs - Autorisation
0-5 Politique de la ville - « Cyber-base » des Hauts de ROUEN - Définition des modalités de fonctionnement - Autorisation
0-6 Quartier Grammont - Espaces et équipements publics - Dénomination
0-7 Voie publique - Dénomination - Rue Roger Bésus - Classement dans le domaine public
0-8 Journal d'informations municipales « ROUEN Magazine » - Appel d'offres - Lots n° 1, 2 et 3 - Signature des marchés - Autorisation

Rapporteur 1

1-1 Propositions de lutte contre le bruit

Rapporteur 2

2-1 Construction d'une médiathèque - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 4 - Assurance « Dommage ouvrage » - Signature du marché - Bureau de contrôle - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
2-2 Associations subventionnées à caractère culturel - Conventions d'objectifs pluriannuelles - Renouvellement - Autorisation
2-3N éro non attribué
2-4 Association des Amis de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention - Attribution - Convention - Autorisation
2-5 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Tarifs de location - Révision - Règlement d'occupation - Autorisation
2-6 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Restaurant - Convention d'occupation du domaine public Ville de ROUEN / S.A.R.L. RLD - Autorisation
2-7 Conservatoire de ROUEN - Demande de renouvellement de classement - Autorisation
2-8 Conservatoire de ROUEN - Convention avec l'Académie Bach - Autorisation
2-9 Jumelage ROUEN/CLEVELAND (Ohio - Etats-Unis)

Rapporteur 3

3-1 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'aménagement - Mise en oeuvre de la concertation préalable
3-2 Secteur Aubette-Martainville - Appel à expérimentation - « Villas Urbaines Durables - Deuxième session » - Protocole d'expérimentation - Signature - Autorisation
3-3 Contributions d'urbanisme - Participation pour voirie et réseaux - Voie nouvelle reliant les rues du Pré de la Bataille et Jean Ango - Institution - Autorisation
3-4 Aménagement de la rue Pierre Mac Orlan - Appel d'offres - Marché - Avenant - Autorisation
3-5 Secteur Repainville - Acquisitions par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
3-6 Quartier de la Grand'Mare - Immeuble Lods n° 18 - Rachat à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Cession - Autorisation
3-7 Rampe d'accès Est au parking Sud de la Grand'Mare - Acquisition - Revente dans le cadre de la convention publique d'aménagement - Autorisation
3-8 Rue d'Enfer - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
3-9 Secteur Masséot Abaquesne - Ilot 3 - Rétrocession de deux parcelles - Acquisition - Autorisation
3-10 Immeuble rue Louis Moguen à MOULINEAUX - Cession - Autorisation
3-11 Ecole élémentaire Claude Debussy - Désaffectation d'un logement de fonction - Demande d'avis préfectoral - Autorisation
3-12 Ecole élémentaire Claude Debussy - Ancien logement de fonction - Mise à disposition de l'association L'Autobus - Convention - Autorisation
3-13 Centre André Malraux - Mise à disposition du Comité de Coordination de la Grand'Mare - Convention - Autorisation
3-14 Maison des Jeunes rive gauche - Mise à disposition de ROUEN‑Cité‑Jeunes - Convention - Autorisation
3-15 Gymnase Dévé - Ancien logement de fonction - Mise à disposition du Club Alpin Français - Convention - Autorisation
3-16 Immeuble 5, rue Marie Duboccage - Mise à disposition de l'association S.P.O. ROUEN Basket-ball - Convention - Autorisation
3-17 Centre sportif Guy Boissière - Bar-brasserie - Mise à disposition de la S.A.O.S. ROUEN Hockey Elite 76 - Convention - Autorisation
3-18 Système de location de vélos - Marque « CY’CLIC » - Contrat de licence avec la société J.C. DECAUX - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
4-2 Personnel des services municipaux - Action sociale - Prestations et montants
4-3 Personnel des services municipaux - Prestations de transport et d'hébergement - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 5

5-1 Associations subventionnées dans le domaine de la petite enfance - Conventions d'objectifs pluriannuelles - Renouvellement - Autorisation
5-2 Etablissements et services d'accueil de la petite enfance - Règlements de l'accueil collectif et familial - Modifications - Structure multi-services Terre des enfants - Règlement particulier - Adoption

Rapporteur 6

6-1 Sécurité publique - Dispositif de vidéosurveillance urbaine - Marché - Avenant n° 2 - Autorisation

Rapporteur 7

7-1 Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2006 - Information

Rapporteur 8

8-1 Budget primitif 2008 - Orientations budgétaires
8-2 Chambre Régionale des Comptes de Haute-Normandie - Examen de certains aspects de la gestion de la Ville durant les exercices 1997 à 2005 - Rapport d'observations définitives - Communication
8-3 Budget de l'exercice 2007 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
8-4 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
8-5 Subventions aux associations - Attribution
8-6 Marché International des Professionnels de l'Immobilier (M.I.P.I.M.) - Participation de la Ville - Demande de subvention de l'Association pour le Développement Economique de l'Agglomération Rouennaise - Convention - Autorisation
8-7 Garantie d'emprunt - Marché d'Intérêt National - Réalisation du programme d'équipement - Emprunt de 299.600 €
8-8 Garantie d'emprunt - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - 5-15, rue Forfait - Réhabilitation de 60 logements - Emprunt de 813.129 €
8-9 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Résidence Couperin - Réhabilitation-résidentialisation de 60 logements - Emprunts pour un montant total de 2.187.492 €
8-10 Délégations de service public - Rapports annuels d'activité - Communication
8-11 Sociétés d'Economie Mixte - Rapports des administrateurs désignés par la Ville
8-12 Services municipaux - Fournitures et services de télécommunications - Années 2007 à 2010 - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation

Rapporteur 10

10-1 Grand Projet de Ville - Quartiers Châtelet, Lombardie et Grand'Mare - Aménagement du parc urbain des Hauts de ROUEN - Marché de maîtrise d'oeuvre - Attribution - Avenant n° 1 - Autorisation
10-2 Installations classées pour la protection de l'environnement - Etablissement Industriel de Maintenance du Matériel de la S.N.C.F. - Autorisation de poursuivre l'exploitation des installations de maintenance de locomotives à SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - Avis
10-3 Installations classées pour la protection de l'environnement - Etablissement Industriel de Maintenance du Matériel de Normandie de la S.N.C.F. - Autorisation de poursuivre l'exploitation des installations de maintenance de locomotives, wagons et d'engins de transport express régional à SOTTEVILLE-LES-ROUEN - Avis

Rapporteur 11

11-1 Orgue de l'église Saint-Romain - Travaux d'entretien et de mise en sécurité - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 Voie publique - Stationnement payant de surface - Opération « Park en Ciel » - Réglementation - Tarifs - Appel d'offres - Autorisation
12-2 Taxis - Droit de stationnement - Révision

Rapporteur 13

13-1 Travaux dans les écoles - Programme des opérations subventionnables au titre de 2008 - Demande de subvention départementale
13-2 Ecole Anatole France - Bâtiment 2 - Réalisation de travaux - Attribution de subvention par le G.E.I.S.T. - Mise à disposition de locaux - Convention - Avenant - Autorisation
13-3 Classes de découverte - Programme 2007 - Subventions - Attribution

Rapporteur 14

14-1 Office Public d'Aménagement et de Construction Habitat 76 - Place du Châtelet - Construction de 38 logements - Subvention - Attribution
14-2 Garantie d'emprunt - Fondation des Petits Logements de la Vallée de Maromme - 48, rue Malouet - Acquisition-amélioration de 4 logements - Emprunts pour un montant total de 536.932 € - Subvention - Attribution
14-3 Quartier Grammont - Réseau de chaleur urbain - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 1 - Autorisation

Rapporteur 16

16-1 Associations subventionnées à caractère sportif ou socio-culturel - Conventions d'objectifs pluriannuelles - Renouvellement - Autorisation
16-2 « 24 Heures motonautiques internationales de ROUEN » - Convention triennale avec l'association ROUEN-Yacht-Club - Renouvellement - Autorisation
16-3 S.A.S.P. Football-Club de ROUEN 1899 - S.A.O.S. ROUEN Hockey Elite 76 - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Conventions - Renouvellement - Autorisation
16-4 Découverte du sport de haut niveau - S.A.O.S. ROUEN Hockey Elite 76 - S.P.O.R. Basket-ball - Conventions de partenariat - Autorisation

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