Conseil municipal du Vendredi 24 mars 2006

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Etablissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-3 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat
0-4 Politique de la ville - Charte de la diversité - Signature - Autorisation
0-5 Office de Tourisme de ROUEN-Normandie - Classement - Renouvellement - Autorisation
0-6 Services municipaux - Impression d'affiches - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Budget de l'exercice 2006 - Décision modificative n° 1 - Autorisation
9-2 Budget de l'exercice 2006 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
9-3 Subventions aux associations - Attribution
9-4 Garantie d'emprunt - Association La Résidence des Sapins - Travaux d'extension et de réhabilitation de l'établissement - Emprunts pour un montant total de 5.648.273 € - Modification
9-5 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Réalisation de 40 logements sociaux « Le Carré Henri Martin » rue Henri Martin et rue du Mail - Emprunts pour un montant total de 4.162.000 €

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

3-1 Manifestations culturelles - « Année Pierre Corneille » - Conventions - Autorisation
3-2 Manifestations culturelles - « Voix de Fête » - Programme - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-3 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Miroir du temps, chefs-d'oeuvre des musées de Florence » - Conventions - Tarifs - Demande de subvention - Autorisation
3-4 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Dépôt d'une peinture de Charles‑Marie BOUTON - Convention - Autorisation
3-5 Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres - Demande de subvention - Autorisation
3-6 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demande de subvention - Autorisation
3-7 Conservatoire National de Région - Acquisition d'instruments - Demande de subvention - Autorisation
3-8 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Réseau d'échanges internationaux SOCRATES-ERASMUS - Exercice 2006 - Subvention - Attribution
3-9 Hangar 23/Théâtre Duchamp-Villon - Carte Région-Loisirs - Convention - Autorisation

M. Edgar MENGUY

4-1 Grand Projet de Ville - Conventions publiques d'aménagement Grand'Mare et Grammont - Mission des urbanistes - Plan de financement - Approbation - Demande de subvention A.N.R.U. - Autorisation
4-2 Centre commercial de la Grand'Mare - Résiliation anticipée de baux - Cession - Autorisation
4-2bis Centre commercial de la Grand’Mare - Acquisitions foncières - Déclaration d’utilité publique - Coût estimatif sommaire et global - Périmètre - Autorisation
4-3 Immeuble 66, rue Jacques Daviel - Cession - Autorisation
4-4 Bande de terrain rue Malouet - Rétrocession gratuite - Autorisation
4-5 Parcelles de terrain rue de la Mare aux Planches et place Bonne Nouvelle - Programme d'Action Foncière - Rachat auprès de l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
4-6 Démolition et réhabilitation de friches - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Conventions - Autorisation
4-7 Terrains route de Lyons-la-Forêt - Mise à disposition du Centre Hospitalier Universitaire de ROUEN - Convention - Autorisation
4-8 Locaux 43, quai du Havre - Mise à disposition du Comité de Gestion des Associations d'Anciens Combattants - Convention - Autorisation

M. Jean-Marie TISSOT

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Rémunération et compensation des astreintes
5-3 Services municipaux - Gestion des abonnements à des périodiques - Appel d'offres - Autorisation
5-4 Services municipaux - Marché public de services d'assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Avenant n° 2 - Autorisation

Mme Marie-Hélène ROUX

6-1 Etablissements et services d'accueil de la petite enfance - Dénomination - Modification
6-2 Crèches collectives et familiales municipales - Tarifs - Forfaits plancher et plafond - Révision
6-3 Etablissements et services d'accueil de la petite enfance - Règlements pour l'accueil collectif et familial - Modifications

M. Eric CESARI

7-1 Sécurité publique - Statistiques sur la délinquance à ROUEN- Année 2005 - Communication

Mme Laurence de KERGAL

8-1 Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif de l'exercice 2006 - Information
8-2 Réseau Français des Villes-Santé - Plan Local de Santé - Orientations - Avis

Mme Josette CHEVAL

10-1 Voie publique - Fourniture et installation de dispositifs escamotables destinés à recevoir des bacs roulants ou des conteneurs - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation

Mme Laure LEFORESTIER

12-1 Manifestations culturelles - « Année Pierre Corneille » - Visite-spectacle « Rues Pierre Corneille » - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
12-2 Manifestations culturelles - « La cathédrale, de Monet aux pixels » - Marché - Conventions - Contrat - Demandes de subventions - Autorisation
12-3 Animations du patrimoine 2006 - Programme - Contrats - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
12-4 Auberge de Jeunesse - Choix du maître d’oeuvre - Autorisation

M. Allain LAINNEME

13-1 Voie publique - Entretien de la voirie - Appel d'offres - Autorisation

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE

14-1 Classes de découverte - Programme 2006 - Subvention - Attribution
14-2 Enseignement élémentaire et maternel - Carte scolaire 2006-2007

M. Alain MAZZOLI

15-1 Quartier Grammont - Réseau de chaleur urbain - Procédure de délégation de service public - Lancement - Autorisation
15-2 Hôtel de Ville - Travaux de mise en conformité - Modification de programme - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 - Autorisation

M. Guillaume BESTAUX

17-1 Centre sportif Docteur Duchêne - Dénomination - Modification

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