Conseil municipal du Lundi 9 mars 2015

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Règlement intérieur - Modification
0-3 Contrat de Métropole 2014-2020 - Information
0-4 Société d’Economie Mixte pour la Construction et l’Exploitation du Marché d’Intérêt National de ROUEN - Cession à la Métropole ROUEN Normandie d'actions détenues par la Ville de ROUEN - Autorisation - Désignation de délégués
0-5 Société d'Economie Mixte ROUEN Seine Aménagement - Cession des actions de la Ville de ROUEN à la Société Publique Locale ROUEN Normandie Aménagement - Autorisation

Mme Hélène KLEIN

3-1 Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Bilan et perspectives du plan d'actions rouennais égalité femmes/hommes - Information

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Métropole ROUEN Normandie - Schéma de Cohérence Territoriale - Projet arrêté – Avis
5-2 Ligne Nouvelle PARIS-NORMANDIE - Projet de nouvelle gare et de son quartier - Protocole de partenariat et de financement des études - Autorisation
5-3 Grand Projet de Ville - Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Convention du 8 mars 2005 - Avenant de sortie - Autorisation
5-4 Quartier de la Grand'Mare - Terrain îlot Rameau 1 - Cession - Autorisation
5-5 Terrains et maison rue de Trianon - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
5-6 Terrain rue de La Rochefoucauld - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
5-7 Liste des permis de construire délivrés - Information
5-8 Eglises Saint-Paul et Saint-Nicaise - Demande de désaffectation - Autorisation

M. Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
6-2 Relations Ville de ROUEN / Métropole ROUEN Normandie - Service commun Direction du Pôle de Proximité de ROUEN - Convention - Modification
6-3 Relations Ville de ROUEN / Métropole ROUEN Normandie - Dispositif d'astreinte - Convention - Autorisation

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2013 - Communication

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Office du Commerce et de l'Artisanat de ROUEN - Comité de Pilotage de préfiguration - Constitution - Désignation de délégués
8-2 Salles municipales - Participation aux frais de fonctionnement - Tarifs - Création

M. Manuel LABBÉ

12-1 Subventions aux associations - Attribution - Convention - Autorisation
12-2 Maisons de quartier - Conseils d'établissement - Composition du Conseil d'Etablissement de la rive droite - Création du Conseil d'Etablissement du centre Jean Texcier - Désignation de délégués

Mme Sarah BALLUET

13-1 Piscines et patinoires municipales - Règlements intérieurs - Modification

M. Jean-Loup GERVAISE

14-1 Système d'Alerte et d'Information des Populations - Conventions Etat / Ville de ROUEN - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 31 logements sociaux - Rue de la Motte au PETIT-QUEVILLY et à ROUEN - Emprunts pour un montant total de 3.460.027 €

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