Conseil municipal du Mardi 13 décembre 2016

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Transfert de la Zone d'Activités Economiques du Malaquis et la Hazaie à la Métropole ROUEN Normandie - Conditions financières et patrimoniales - Avis

Christine ARGELES

1-1 Centre socio-culturel André-Malraux - Programmation 2016/2017 - Subvention - Conventions - Autorisation
1-2 Actions culturelles - Convention de développement culturel avec le Centre Hospitalier Universitaire de ROUEN - Renouvellement - Autorisation

Christine RAMBAUD

5-1 Ecoquartier Luciline - Ecocité Tranche 2 - Convention - Modification
5-2 Terrains rue Manchon Frères - Cession - Autorisation
5-3 Hangar 183 Cours la Reine - Grand Port Maritime de ROUEN/Ville de ROUEN - Convention d'occupation du domaine public - Autorisation
5-4 Vente aux enchères de biens immobiliers - Recours à une plate-forme internet - Délibération complémentaire n° 2 - Autorisation
5-5 Liste de permis de construire délivrés - Information

Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - Approbation - Convention avec le Centre de Gestion - Signature - Autorisation
6-2 Personnel des services municipaux - Indemnité de départ volontaire - Modification - Autorisation
6-3 Personnel des services municipaux - Modalités de remboursement des frais de déplacement, formation et mission - Approbation
6-4 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications

Françoise LESCONNEC

7-1 Agenda 21 - Plan Climat-Energie Territorial - Programme de réalisation d'audits énergétiques proposé par la Métropole ROUEN Normandie - Autorisation
7-2 Agenda 21 - Plan Climat-Energie Territorial - Expérimentation des passeports de la rénovation énergétique - Autorisation
7-3 Agenda 21 - Plan Climat-Energie territorial - Participation au programme : « Led dans les territoires à énergie positive » - Autorisation
7-4 Métropole ROUEN Normandie - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement pour l’exercice 2015 - Communication

Bruno BERTHEUIL

8-1 Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail - Liste des dimanches 2017 - Avis

Caroline DUTARTE

9-1 Prévention spécialisée - Transfert de compétence du département de la Seine-Maritime à la Métropole ROUEN Normandie - Convention d’objectifs 2017 - Signature - Autorisation

Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attributions 2016 - Conventions - Avenants - Autorisation
12-2 Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle – Acompte 2017 - Attributions - Conventions - Avenants - Autorisation

Frédéric MARCHAND

16-1 Conseil Municipal d'Enfants - Co-animation par l'association « Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan » et la Ville de ROUEN - Convention - Autorisation

Fatima EL KHILI

17-1 Agenda 21 - Plan Climat-Energie Territorial - Expérimentation de projets solaires photovoltaïques innovants et participatifs - Réponse à l’appel à projets « autoconsommation » de la commission de régulation de l’énergie - Autorisation
17-2 Bâtiments communaux - Quartiers des Hauts de ROUEN - Chauffage urbain - Police d'abonnement - Avenant n° 11 - Autorisation

Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Budget primitif 2017 - Orientations budgétaires
18-2 Relations Ville de ROUEN/Métropole ROUEN Normandie - Transfert des biens nécessaires à l'exercice des compétences de la Métropole ROUEN Normandie concernant la voirie, l'urbanisme, les musées et le stade Robert Diochon - Approbation
18-3 Relations Ville de ROUEN/Métropole ROUEN Normandie - Reversement de provisions financières et subventions à la Métropole ROUEN Normandie - Convention - Autorisation
18-4 Relations Ville de ROUEN/Métropole ROUEN Normandie - Versement d'un fonds de concours par la Métropole ROUEN Normandie pour l'aménagement de l'esplanade Saint‑Gervais - Convention - Autorisation
18-5 Garantie d'emprunts Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Renforcement de la structure financière - Emprunt de 2.500.000. € - Prêteur Caisse d'Epargne - Autorisation
18-6 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Renforcement de la structure financière - Emprunt de 2.500.000 € - Prêteur Le Crédit Lyonnais - Autorisation
18-7 Garantie d'emprunt - S.A. d’H.L.M. Logeal Immobilière - Acquisition de 48 logements sociaux - 55-59, rue Albert Dupuis - Emprunt de 4.707.690 € - Autorisation
18-8 Garantie d'emprunt - S.A. d’H.L.M. Logeal Immobilière - Acquisition de 23 logements en location-accession - 55-59, rue Albert Dupuis - Emprunt de 2.849.000 € - Autorisation
18-9 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 104 logements sociaux - Rue du Champ de Mars - Emprunt de 642.571 € - Autorisation
18-10 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 31 logements sociaux - Rue de la Motte - Emprunt de 3.681.820 € - Autorisation

Christine de CINTRE

20-1 Etablissements et services d'accueil de la petite enfance - Règlements particuliers - Modification - Adoption
20-2 Crèches municipales - Réservation de places dans les établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans/Convention de partenariat Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime/Département de la Seine-Maritime - Autorisation

Mamadou DIALLO

21-1 Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs - Autorisation

Christophe DUBOC

31-1 Voie Publique - Stationnement payant de surface par horodateur - Tarifs 2017 - Zone de courte durée - Modifications

Pour nous aider à améliorer Rouen.fr

Retourner en haut de page