Conseil municipal du Lundi 15 octobre 2018

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

Mme Christine ARGELES

1-1 Dispositif de soutien financier aux projets et acteurs culturels - Refonte - Autorisation
1-2 Zazimuts 2018 - Partenariat/Mécénat avec la société SMENO - Convention - Autorisation
1-3 L'étincelle - Convention de partenariat avec l'Opéra de ROUEN Normandie - Autorisation
1-4 Bibliothèque municipale - Université de ROUEN Normandie - Coopérations scientifiques et technologiques - Accord-cadre - Autorisation
1-5 Bibliothèque municipale - Mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques - Convention - Renouvellement - Autorisation
1-6 Bibliothèque municipale - "Histoire de la bibliothèque de ROUEN" - Les Presses Universitaires de ROUEN et du HAVRE - Convention - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Métropole ROUEN Normandie - Proposition d'éléments de présentation en vue du débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable
5-2 N° non attribué
5-3 Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Convention-cadre métropolitaine - Autorisation
5-4 Programme d'action foncière - Modification - Autorisation
5-5 Société Publique Locale ROUEN Normandie Aménagement - Rapport des actionnaires 2017 - Communication
5-6 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Résidentialisation du groupe Ile Lacroix - Création de parkings - Sécurité routière et tranquillité publique - Subvention - Autorisation
5-7 Ile Lacroix - Rue Stendhal – Désaffectation - Déclassement - Cession - Acquisition - Autorisation
5-8 Ilot des Pépinières Immeuble Le Santorin - Politique de résorption des friches mise en oeuvre par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention d'étude Ville de ROUEN/Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
5-9 Centre Saint-Sever - Site Théâtre Duchamp-Villon - Cession - Autorisation
5-10 Centre Saint-Sever - Constitution d'une servitude - Cession d'un lot de volume - Cession - Autorisation
5-11 Immeuble Maison des Jeunes et de la Culture Rive Gauche - Place de Hanovre - Association Radio Club de Normandie - Convention de mise à disposition - Autorisation
5-12 Foyer d'hébergement 71, rue du Renard - Démolition au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention d'intervention financière tripartite Ville de ROUEN/Etablissement Public de Normandie/LOGISEINE - Autorisation
5-13 Grand Projet de Ville - Quartier de la Grand'Mare - Convention Publique d'Aménagement - Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2017 - Approbation - Avenant n° 15 - Rachat de l'immeuble Alpha - Autorisation
5-14 Hallettes n° 4 et 5 - Place du Vieux-Marché - Le Fruitier des Halles - Bail commercial - Autorisation
5-15 errain rue de la Rochefoucauld - Délibération modificative - Autorisation
5-16 Parcelle sise 170, Route de Darnétal - Cession - Autorisation
5-17 Vente aux enchères de biens immobiliers - Recours à une plate-forme internet - Immeuble 4, rue Maurice Havet - Autorisation
5-18 Liste des permis de construire délivrés – Information
5-19 Société d’Economie Mixte ROUEN Park – Rachat d’actions de la Ville – Modification du Capital - Autorisation

M. Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Tableaux des effectifs - Modifications

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Contribution de la Ville de ROUEN à l'accord pour le climat du 29 novembre 2018 - Autorisation
7-2 Installations classées pour la protection de l'environnement Société STOCKESPACE GDQ au GRAND-QUEVILLY - Demande d'enregistrement pour la création d'un bâtiment à usage d'entrepôts et de bureaux - Avis
7-3 Manifestations "Mythes et Légendes" au Jardin des Plantes - Tarifs - Création - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Coopération internationale - 10ème anniversaire ROUEN/CLEVELAND - Protocole d'entente - Autorisation

Mme Caroline DUTARTE

9-1 Contrat de Ville - Programmation 2018 - Attribution de subventions dans le cadre du Fonds d'Animation et d'Expérimentation Locale - Convention de partenariat sur projet – Autorisation
9-2 Contrat de Ville et dotation de solidarité urbaine - Rapport annuel sur la mise en œuvre de la Politique de la Ville - Exercice 2017
9-3 Mise à disposition de vestiaires solidaires - Association A.S.A.R. - Convention de partenariat tripartite – Autorisation
9-4 Centre socio-culturel Simone Veil - Agréments " Animation globale et coordination " et " Animation collective familles " - Conventions d'objectifs et de financement - Autorisation

M. Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Attribution - Conventions - Avenants - Autorisation

Mme Sarah BALLUET

13-1 Stades Mermoz, Irène Hermel et Salomon - Rénovation - Demande d'autorisation de programme - Autorisation

M. Jean-Loup GERVAISE

14-1 Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation

Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY

15-1 Atelier urbain de proximité Lenglen - Lancement - Autorisation

Mme Fatima EL KHILI

17-1 1, rue de Trianon, 18, rue Beffroy, 13, rue du Cordier et 33, rue Gaston Veyssière - Conventions de servitude Ville de ROUEN/Société ORANGE - Autorisation
17-2 Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Charte Métropolitaine de Relogement - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Budget de l'exercice 2018 - Décision Modificative n° 2 - Adoption
18-2 Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du 2 juillet 2018 - Transfert de charges - Approbation
18-3 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
18-4 Voie publique - Entretien de l'espace public - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
18-5 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. LOGEO SEINE ESTUAIRE - Construction de 25 logements locatifs sociaux - 35, rue Mustel - Emprunt de 3.081.272 € - Autorisation
18-6 Garantie d'emprunt S.A. D’H.L.M. QUEVILLY HABITAT - Réhabilitation de 90 logements sociaux résidence Impériale rue Méridienne - Emprunt de 2.000.000 € - Autorisation
18-7 Garantie d'emprunt S.A. D’H.L.M. LOGISEINE - Construction de 35 logements locatifs sociaux 95, route de Darnétal - Résidence sociale Moov Access - Emprunt de 1.917.964 € - Autorisation
18-8 Garantie d'emprunt S.A. d'H.L.M. QUEVILLY HABITAT - Réhabilitation de 38 logements locatifs sociaux - Résidence " Duboccage " rue Marie Duboccage - Emprunt de 500.000 € - Autorisation

M. Guy PESSIOT

19-1 Mise à disposition de l'Abbatiale Saint-Ouen - Modalités - Tarifs - Autorisation

Mme Christine DE CINTRE

20-1 Etablissements et services d'accueil de la Petite Enfance - Règlement particulier - Modification

M. Mamadou DIALLO

21-1 Taxis - Autorisation de stationnement - Modification

M. Christophe DUBOC

30-1 Voie publique - Stationnement payant de surface - Modification des tarifs et des zones de stationnement résidentiel - Stationnement des « Professionnels mobiles » - Modifications et tarifs - Extension du stationnement payant « Courte durée » et « Moyenne durée » - Autorisation
30-2 Voie publique – Stationnement payant de surface - Convention avec la Métropole ROUEN Normandie relative aux modalités de reversement du produit des forfaits de post-stationnement - Autorisation
30-3 Voie publique - Exploitation du stationnement payant sur voirie et de ses services connexes - Contrat de concession « In House » - Avenant n° 1 - Autorisation

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