Conseil municipal du Vendredi 19 décembre 2008

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Désignation d’un délégué - Grand Port Maritime de ROUEN

Rapporteur 1

1-1 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2007 - Approbation - Avenant n° 1 - Autorisation
1-2 Instruction des autorisations du droit des sols - Contribution aux coûts d'extension du réseau de distribution d'énergie - Mise à la charge des bénéficiaires des autorisations
1-3 Maquettes du projet de nouveau centre urbain Saint-Sever - Cession à l'Etat à titre gratuit - Autorisation
1-4 Rue Masséot Abaquesne - Aménagement - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
1-5 Chaufferie Grammont - Acquisition de l'emprise foncière par ROUEN Seine Aménagement auprès de Réseau Ferré de France - Modalités financières - Autorisation
1-6 Terrain avenue des Quatre Cantons - Cession - Délibération complémentaire - Autorisation
1-7 Ecole Guy de Maupassant - Désaffectation du bâtiment n° 1- Demande d'avis préfectoral - Autorisation
1-8 Emprise rue Léonard Bordes - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-9 Théâtre des Arts - Mise à disposition de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Convention - Autorisation
1-10 Immeubles 81A - 81B - 81C, avenue du Mont-Riboudet - Mise à disposition de l'Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs - Convention - Autorisation

Rapporteur 2

2-1 Personnel des services municipaux - Avancements de grade - Détermination des ratios pour 2009
2-2 Maison de Justice et du Droit - Intervention d’organismes et associations - Conventions - Renouvellement - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions - Autorisation
3-2 Tourisme - Transfert de compétence à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Procès-verbal de mise à disposition du bâtiment « Hôtel des Finances » - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Budget primitif 2009 - Orientations budgétaires
4-2 Budget de l'exercice 2008 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
4-3 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
4-4 Subventions aux associations - Attribution
4-5 Garantie d'emprunt - ROUEN Seine Aménagement - Convention publique d'aménagement du quartier Grammont - Emprunt de 2.000.000 €
4-6 Parkings de l'Hôtel de Ville et de la Bourse - Contrats de délégation de service public - Avenants - Autorisation
4-7 Parking du Vieux-Marché - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 5 - Autorisation

Rapporteur 8

8-1 Convention de maîtrise d'oeuvre sociale Ville / Caisse d'Allocations Familiales - Avenant - Autorisation
8-2 Association Rouennaise d'Education de la Jeunesse - Convention d'objectifs - Renouvellement - Autorisation

Rapporteur 9

9-1 Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Mise à disposition de services - Fontaines publiques et bouches de lavage - Entretien et maintenance - Convention - Autorisation
9-2 Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Mise à disposition de services - Appareils de défense contre l'incendie - Maintenance - Convention - Autorisation
9-3 Grand Projet de Ville - Quartier des Sapins - Aménagement de jardins de proximité - Square Jules Verne - Lot « renouvellement des plantations et aménagement des sols » - Protocole transactionnel - Signature - Autorisation
9-4 Taxis - Droit de stationnement - Révision
9-5 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société MATMUT à ROUEN - Demande d'autorisation d'étendre ses activités - Avis

Rapporteur 10

10-1 Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute‑Normandie - Statuts - Modification - Désignation des représentants de la Ville
10-2 Association Normandie Impressionniste - Création - Participation de la Ville en qualité de membre fondateur - Autorisation
10-3 Muséum de ROUEN - Convention-cadre avec le Muséum National d'Histoire Naturelle de PARIS - Autorisation
10-4 Muséum de ROUEN - Projet de transfert au Département de la Seine‑Maritime - Convention de gestion temporaire - Autorisation
10-5 Conservatoire de ROUEN - Bourses d'études - Année scolaire 2008-2009 - Autorisation
10-6 Conservatoire de ROUEN - Licence d'artiste interprète - Convention de partenariat avec l'Université de ROUEN - Avenant à la convention de partenariat avec le Choeur de Chambre de ROUEN - Autorisation
10-7 Conservatoire de ROUEN - Spectacle « Amarcord Fellini » - Conventions de partenariat - Demandes de subventions et mécénat - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Projet Educatif Local - Convention financière Ville de ROUEN / Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports - Renouvellement - Autorisation
11-2 Opération Noël 2008 « ROUEN Givrée » - Conventions de mécénat - Autorisation
11-3 Réseaux de télécommunications - Délivrance des permissions de voirie et établissement de conventions avec les opérateurs - Redevances d'occupation du domaine public et de location d'ouvrages - Tarifs - Révision

Rapporteur 12

12-1 Travaux dans les écoles - Programme des opérations subventionnables au titre de 2009 - Demande de subvention départementale
12-2 Classes de découverte - Programme 2008 - Subventions - Attribution

Rapporteur 13

13-1 S.A.S.P. ROUEN Hockey Elite 76 - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Convention - Renouvellement - Autorisation

Rapporteur 14

14-1 Halte-garderie municipale Les Explorateurs - Augmentation du nombre de places d'accueil - Autorisation
14-2 Accueil de la petite enfance - Prestation de service pour l'accueil, régulier, occasionnel ou d'urgence des enfants de moins de 4 ans - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Avenant - Autorisation
14-3 Centres de loisirs sans hébergement - Prestation de service - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Avenant - Autorisation

Rapporteur 15

15-1 Bâtiments communaux - Détection-incendie - Entretien et maintenance - Marché à bons de commande - Avenant n° 2 - Autorisation
15-2 Services municipaux - Parc des véhicules - Cession de véhicule réformé - Autorisation
15-3 Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Mise à disposition de divers services - Convention - Autorisation
15-4 Voie publique - Droits d'occupations commerciales - Tarifs et redevances - Modification

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