Conseil municipal du Vendredi 23 janvier 2009

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

Rapporteur 4

4-1 Budget primitif de l'exercice 2009 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Opérations de marché - Délégations - Tableau des effectifs - Conventions - Autorisation
4-2 Garantie d'emprunt dans le domaine du logement social - Modalités d'octroi de la garantie par la Ville de ROUEN
4-3 Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport du président - Année 2008
4-4 Contrat de partenariat - Rapport annuel d'activité - Communication - Débat
4-5 Restauration collective - Traité de concession - Avenant n° 11 - Autorisation
4-6 Sociétés d'Economie Mixte - Rapports des administrateurs désignés par la Ville - Approbation

Rapporteur 1

1-1 Halte routière - Participation financière du Département de la Seine‑Maritime - Convention - Avenant - Autorisation
1-2 Grand Projet de Ville - Quartier Grammont - Démolition de l'immeuble H du groupe Sablière 3 - Accord préalable
1-3 Quartier Grammont - Square du Saule Pleureur - Rétrocession - Autorisation
1-4 Quartier Grammont - Terrain de football - Rétrocession - Transfert de la convention d'occupation temporaire - Autorisation
1-5 Quartier du Châtelet - Cession de terrains à ROUEN Seine Aménagement - Autorisation
1-6 Ilot Pasteur - Bande de terrain - Rétrocession gratuite - Autorisation
1-7 Rue Samuel Lecoeur - Espaces publics aux abords du magasin Le Mutant - Rétrocession gratuite - Autorisation

Rapporteur 2

2-1 Personnel des services municipaux - Assistantes maternelles - indemnité d'entretien et indemnité de nourriture - Revalorisation
2-2 Sécurité publique - Dispositif de vidéosurveillance urbaine - Convention de partenariat avec la Police Nationale - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 3 - Marché négocié - Autorisation
2-3 Sécurité publique - Dispositif de vidéosurveillance urbaine - Comité d’éthique et d’évaluation - Création - Désignation de délégués

Rapporteur 3

3-1 Pôle culturel Grammont - Modification du programme - Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage - Avenants - Autorisation
3-1 - Pôle culturel Grammont - Modification du programme - Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 5 - Autorisation
3-1 - Pôle culturel Grammont - Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 6 - Autorisation
3-1 - Pôle culturel Grammont - Modification du programme - Mission de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 - Autorisation

Rapporteur 6

6-1 Subventions aux associations - Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Attribution
6-2 Equipements sportifs et de quartier - Tarifs - Modification

Rapporteur 8

8-1 Centre social Saint-Vivien - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation

Rapporteur 10

10-1 Actions culturelles - Convention de partenariat Ville de ROUEN / Université - Autorisation
10-2 Actions culturelles - Convention de développement culturel avec le Groupement pour l'Insertion des Handicapés Physiques de Haute‑Normandie - Autorisation
10-3 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Le Japon illustré » - Conventions - Autorisation
10-4 Muséum de ROUEN - Vente de produits - Tarifs - Autorisation
10-5 Théâtre Duchamp-Villon - Programmation du Hangar 23 premier semestre 2009 - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 Ecoles et services municipaux - Fourniture de produits de droguerie - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
12-2 Enseignement privé - Classes sous contrat d'association - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année scolaire 2008-2009

Rapporteur 13

13-1 Equipements sportifs communaux mis à disposition - Convention spécifique Ville de ROUEN / Union Sportive Quevillaise - Renouvellement - Autorisation

Rapporteur 14

14-1 Centres de loisirs sans hébergement - Prestation de service - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Avenants - Autorisation

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