Conseil municipal du Vendredi 27 novembre 2009

Ordre du jour de la séance

Mme le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Création d'une commission ad hoc sur la restauration collective

M. Didier CHARTIER

1-1 Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain Quartiers Ouest - Demande de création - Demandes de subventions - Convention Ville / Etat / A.N.A.H. / Département / C.A.F. - Autorisation
1-2 Secteur Ouest - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Concession d'aménagerment - Compte rendu annuel à la collectivité 2008 - Approbation - Avenant n° 2 - Autorisation
1-3 Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles - Bilan 2008 - Actualisation - Approbation - Avenant n° 3 - Autorisation
1-4 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2008 - Approbation - Avenant n° 7 - Autorisation
1-5 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2008 - Approbation - Avenant n° 2 - Autorisation
1-6 Grand Projet de Ville - Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2008 - Approbation - Avenant n° 11 - Autorisation
1-7 Quartier Grammont - Ilot 2 - Imeubles 13 à 17, avenue de Grammont - Démolition au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention - Autorisation
1-8 Quartier Grammont - Assiette foncière de l'ancien gymnase - Déclassement du domaine public - Réitération de l'acte de cession - Autorisation
1-9 Propriété 46, rue du Nord - Acquisition - Autorisation
1-10 Terrain 162, rue Descroizilles - Acquisition - Classement dans le domaine public communal - Autorisation
1-11 Terrain quai du Pré aux Loups - Acquisition - Autorisation
1-12 Terrain 46, route de Bonsecours - Acquisition - Autorisation
1-13 Terrain A.S.P.T.T. boulevard de l'Europe - Terrain « Manège » rue Brisout de Barneville - Echange - Autorisation
1-14 Immeuble 96, rue de Constantine - Cession - Autorisation
1-15 Ensemble immobilier 22, rue Malherbe - Cession - Autorisation
1-16 Auberge de Jeunesse - Mise à disposition de la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse - Convention - Autorisation
1-17 Auberge de Jeunesse - Canalisations publiques - Convention de servitude au profit de la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation
1-18 Terrain rue Henri Gadeau de Kerville - Convention d'occupation du domaine public Ville de ROUEN / France 3 Normandie - Renouvellement - Autorisation
1-19 S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Création de 87 logements dont 5 logements aidés d'intégration - Quartier du Châtelet - Subvention - Autorisation
1-20 Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs - Création d'un foyer de jeunes travailleurs 86-88, boulevard de l'Europe - Subvention - Autorisation - Modification

Mme Christine RAMBAUD

2-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications

M. Guy PESSIOT

3-1 Monuments historiques - Abbatiale Saint-Ouen - Restauration de la tour couronnée - Tranche conditionnelle n° 3 - Demande de subvention - Conventions financières - Autorisation
3-2 Monuments historiques - Eglise Saint-Maclou - Restauration de la façade occidentale - Travaux de couverture - Recours à un maître d'oeuvre - Constitution du jury - Autorisation
3-3 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions – Autorisation
3-4 Bibliothèque municipale - Dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque nationale de France – Autorisation
3-5 Bibliothèque municipale - Retrait de documents – Autorisation
3-6 Bibliothèque municipale - Plan de conditionnement de documents patrimoniaux - Période 2007-2009 - Demande de fonds de concours à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation
3-7 F.I.S.A.C. Centre-ville - Préprogramme d'actions - Cofinancement partenarial - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

4-1 Budget primitif 2010 - Orientations budgétaires
4-2 Budget de l'exercice 2009 - Décision modificative n° 2 – Adoption
4-3 Budget de l'exercice 2009 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
4-4 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
4-5 Caisse de Crédit Municipal - Contrats de micro-crédit social - Garantie de principe de la Ville de ROUEN
4-6 Centre Communal d'Action Sociale - Rénovation des logements-foyers - Subvention – Attribution
4-7 Garantie d'emprunt - ROUEN Seine Aménagement - Convention publique d'aménagement du quartier de la Grand'Mare - Emprunt de 6.000.000 €
4-8 Garantie d'emprunt - Marché d'Intérêt National - Réalisation du programme d'équipement - Emprunt de 750.000 €
4-9 Garantie d'emprunt - Foyer Saint-Joseph - Réhabilitation et extension d'un foyer d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - 2 et 4, rue de la Cage - Emprunt de 2.700.000 €
4-10 Garantie d'emprunt - S.A.d'H.L.M. La Plaine Normande - Acquisition-amélioration de 38 logements - Rue Chanzy - Emprunts pour un montant total de 2.903.732 €
4-11 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. de la Région d'ELBEUF - Acquisition-amélioration de 46 logements - 227, rue du Renard - Emprunts pour un montant total de 4.650.000 €
4-12 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. de la Région d'ELBEUF - Acquisition-amélioration de 11 logements - 33-35, rue Duguay-Trouin - Emprunts pour un montant total de 1.570.000 €
4-13 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. de la Région d'ELBEUF - Acquisition-amélioration de 8 logements - 12, rue Colette Yver - Emprunts pour montant total de 730.000 €
4-14 Fourrière municipale des véhicules - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 3 - Autorisation
4-15 Délégations de service public - Contrat de partenariat - Rapports annuels d'activité - Communication
4-16 Services municipaux - Création du portail Haute-Normandie marchés publics - Convention de groupement de commandes - Autorisation

M. Jean-Michel BEREGOVOY

5-1 Grand Projet de Ville - Quartier des Sapins - Mise en oeuvre de la concertation préalable

Mme Hélène KLEIN

6-1 Subventions aux associations - Attribution
6-2 Maison des Associations - Intervention d'organismes en soutien au monde associatif - Conventions - Renouvellement
6-3 Direction de la Vie Associative - Location de la Baraque - Tarifs - Autorisation

M. Guillaume GRIMA

9-1 « Semaine Européenne de la Mobilité Durable » - Demande de subvention - Autorisation
9-2 Voie publique - Stationnement payant de surface par horodateur - Modification du tarif et de la réglementation - Parcs de stationnement des Emmurées, du Vieux-Marché et de la Haute Vieille Tour - Tarifs - Autorisation
9-3 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société VIAM Déchets Industriels à SOTTEVILLE-LES-ROUEN - Demande d'autorisation d'exploiter un centre de tri, transit et regroupement de déchets solides recyclables - Avis
9-4 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société ATHALYS à SOTTEVILLE-LES-ROUEN - Demande d'autorisation d'exploiter un centre de regroupement et traitement de déchets liquides, de lavage et curage de véhicules et de lavage et recyclage de conteneurs - Avis

Mme Laurence TISON

10-1 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Création d'un Etablissement Public de Coopération Culturelle regroupant les quatre écoles d'art normandes de CHERBOURG-OCTEVILLE, LE HAVRE, ROUEN et CAEN-LA-MER - Lancement d'une étude stratégique et juridique - Convention - Autorisation
10-2 Association Normandie Impressionniste - Conventions – Autorisation
10-3 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Une ville pour l'impressionnisme : Monet, Pissarro et Gauguin à Rouen » - Tarifs - Autorisation
10-4 Muséum de ROUEN - Convention de partenariat avec le Cercle Naturaliste des Etudiants de Haute-Normandie - Autorisation
10-5 Actions culturelles - Convention de partenariat Ville de ROUEN / Université de ROUEN - Autorisation
10-6 Actions culturelles - Convention de partenariat Ville de ROUEN / Association Cultures du Coeur Haute-Normandie - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

11-1 Programme Interlangues III - Programme de coopération transfrontalière franco-britannique Interreg IV A - Convention Ville de ROUEN / Région de Haute-Normandie - Autorisation

Mme Christine ARGELES

12-1 Travaux dans les écoles - Programme des opérations subventionnables au titre de 2010 - Demande de subvention départementale
12-2 Pédibus - Création de lignes - Demandes de subventions - Autorisation
12-3 Classes de découverte - Programme 2009 - Subventions - Attribution
12-4 Groupe scolaire Louis Pasteur - Groupe de parole C.A.F. - Convention - Autorisation

M. Kader CHEKHEMANI

13-1 Associations subventionnées à caractère sportif - Conventions d'objectifs pluriannuelles - Renouvellement - Autorisation
13-2 Equipements sportifs - Convention-type d'occupation par les établissements d'enseignement du second degré - Modification - Autorisation

Melle Françoise LESCONNEC

14-1 Crèches et haltes-garderies municipales - Réservation de places pour la formation des assistantes maternelles - Convention Ville de ROUEN / Département de la Seine-Maritime - Autorisation

M. Didier CHOISET

15-1 Equipements gérés par le Centre Communal d'Action Sociale - Convention d'entretien de bâtiments - Résiliation de baux emphytéotiques - Conventions de gestion - Autorisation

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