Conseil municipal du Lundi 22 janvier 2018

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville

Mme Christine ARGELES

1-1 Conservatoire de ROUEN - Retrait de documents - Vente de documents issus du désherbage - Tarifs - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Locaux Centre André Malraux - Rue François Couperin - 39, rue César Franck - Comité de Coordination de la Grand'Mare - Convention
5-2 Liste de permis de construire délivrés - Information

M. Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications

M. Manuel LABBE

11-1 Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attribution - Conventions - Avenants - Autorisation

M. Frédéric MARCHAND

15-1 Classes de découverte - Programme 2017-2018 - Subventions - Attribution

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

17-1 Budget primitif de l'exercice 2018 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Tableau des effectifs - Autorisation
17-2 Budget de l'exercice 2018 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
17-3 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
17-4 Garantie d'emprunt - Société Publique Locale ROUEN Normandie Stationnement - 2.000.000 € - Financement investissements inscrits dans la Concession de Service Public
17-5 Garantie d'emprunt S.A. d’H.L.M. IMMOBILIERE BASSE SEINE - Acquisition de 54 logements locatifs sociaux - 132, rue de Constantine - Emprunt P.L.U.S. P.L.A.I. de 5.319.745 € et emprunt P.L.S. DE 257.819 €
17-6 Garantie d'emprunt S.A. d’H.L.M. IMMOBILIERE BASSE SEINE - Acquisition de 10 logements locatifs sociaux - Rue du Trianon - Emprunt P.L.U.S. P.L.A.I. de 833.053 € et emprunt P.L.S. de 274.986 € - Autorisation
17-7 Services municipaux - Acquisition de fournitures de bureau - Groupement de commandes - Modification n° 2 de la convention constitutive - Autorisation

Mme Christine DE CINTRE

19-1 "Là, Pause-Lait" Ville de ROUEN/Réseau Périnatalité Eure et Seine-Maritime - Contrat d'engagement - Autorisation

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