Conseil municipal du Vendredi 8 juillet 2011

Ordre du jour de la séance

Mme le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Abords du Palais des Sports - Voie nouvelle - Dénomination - Rue Micheline Ostermeyer

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

4-1 Compte administratif pour l'exercice 2010 - Budget principal - Budget annexe du Hangar 23 - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.
4-2 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2010 - Avis
4-3 Compte administratif 2010 - Résultat de l'exercice 2010 - Affectation du résultat de fonctionnement
4-4 Budget de l'exercice 2011 - Décision modificative n° 1 - Adoption
4-5 Budget annexe de la restauration collective - Création
4-6 Chambre Régionale des Comptes de Haute-Normandie - Examen de la gestion de l’association Interm’Aide Emploi - Rapport d’observations définitives - Communication
4-7 Accompagnement et insertion sociale et professionnelle - Service civique - Convention Ville de ROUEN / Mission Locale de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation

M. Yvon ROBERT

1-1 Plan Local d'Urbanisme - Révision - Bilan de la concertation - Arrêt du projet en vue de l'enquête publique
1-2 Secteur Ouest - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Modification - Dossier de réalisation - Approbation
1-3 Quartier Luciline - Production et distribution d'énergie calorifique - Procédure de délégation de service public - Lancement - Autorisation
1-4 Programme d'Action Foncière - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
1-5 Bande de terrain 134, avenue du Mont-Riboudet / 34, rue Jean Ango - Acquisition - Classement dans le domaine public - Autorisation
1-6 Espace Claude Monet-Cathédrale - Belvédère - Acquisition - Autorisation
1-7 Ensemble immobilier 22, rue Malherbe - Cession - Délibération modificative - Autorisation
1-8 Terrain avenue des Quatre Cantons - Lot 3 - Cession - Autorisation
1-9 Résidence Parc Jouvenet - Places de stationnement - Cession - Autorisation
1-10 Place des Emmurées - Déconstruction du parking silo au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention - Autorisation
1-11 Mur rue Couture - Abandon de mitoyenneté - Autorisation
1-12 Ecole Charles Nicolle - Convention de servitude Ville de ROUEN / Electricité Réseau Distribution France - Autorisation
1-13 S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Construction de 82 logements dont 5 logements aidés d'intégration - Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Subvention - Autorisation
1-14 S.A. d'H.L.M. Logéal Immobilière - Création de 3 logements aidés d'intégration - 68, rue de Constantine - 18, rue de la Croix d'Yonville - 9, rue Duval - Subvention - Autorisation
1-15 Téléphonie mobile - Charte - Adoption - Conventions types - Autorisation
1-16 Voie publique - Travaux liés au métro-bus - Place du Boulingrin - Trémie Saint-Sever - Conventions - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

2-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
2-2 Personnel des services municipaux - Indemnité de départ volontaire - Instauration
2-3 Personnel des services municipaux - Fonctionnement des sections communales des organisations syndicales - Protocole d'accord - Autorisation
2-4 Sécurité publique - Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2011-2014 - Signature - Autorisation

Mme Hélène KLEIN

5-1 Subventions aux associations - Attribution
5-2 Direction de la Vie Associative - Location de locaux - Création de nouveaux tarifs

Mme Laurence TISON

8-1 Association Normandie Impressionniste - Convention d'objectifs - Autorisation
8-2 Manifestations culturelles - Saison culturelle d'automne - « Journées du Patrimoine » - « ROUEN Impressionnée » - Programme - Conventions - Contrats - Mécénat - Autorisation
8-3 Manifestations culturelles - « Ecran Total » et « Les Arts des Hauts » - Programmes - Conventions - Contrats - Autorisation
8-4 Salle Louis Jouvet - Travaux d'aménagement - Demande de subvention - Autorisation
8-5 Convention Locale d'Education Artistique et Culturelle - Avenant n° 1 - Contrats - Demande de subvention - Autorisation
8-6 Musées de ROUEN - Plan de récolement décennal - Acceptation
8-7 Musées de ROUEN - Appel à projet Culture et Santé - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
8-8 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Versement d'un fonds de concours par la Communauté de l'agglomération ROUEN‑ELBEUF‑Austreberthe - Convention - Autorisation
8-9 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Dépôt de dessins de MODIGLIANI - Conventions - Autorisation
8-10 Musées de ROUEN - Musée de la Céramique - Salon de thé - Tarifs - Autorisation
8-11 Conservatoire de ROUEN - Projet d'établissement et règlement intérieur - Adoption
8-12 Conservatoire de ROUEN - Tarifs - Modifications - Bourses d'études - Versement d'un fonds de concours par la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Autorisation
8-13 Conservatoire de ROUEN - Convention de partenariat avec le Conservatoire à Rayonnement Départemental de GRAND-COURONNE et PETIT-COURONNE - Autorisation
8-14 Hangar 23 - Programmation second semestre 2011 et premier semestre 2012 - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
8-15 Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole Supérieure d'Art et Design LE HAVRE-ROUEN - Convention de gestion temporaire - Avenant n° 1 - Autorisation
8-16 Muséum de ROUEN - Convention de gestion temporaire - Avenant n° 2 - Autorisation
8-17 Muséum de ROUEN - Conservation préventive - Acquisition d'un spectromètre à fluorescence X portable - Demandes de subventions - Autorisation
8-18 Muséum de ROUEN - Restauration de deux Tapas et d'un masque kanak - Demandes de subventions - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

9-1 Centre Régional Information Jeunesse de Haute-Normandie - Convention de partenariat - Autorisation
9-2 Services municipaux - Prestations relatives au courrier - Convention de groupement de commandes - Autorisation
9-3 Services municipaux - Droits d'utilisation des données cartographiques de la Ville de ROUEN - Convention - Autorisation

Mme Christine ARGELES

10-1 Crèches Terre Adélie et Pierre de Lune - Facturation des badges d'entrée - Autorisation
10-2 Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année 2011

M. Kader CHEKHEMANI

11-1 Equipements sportifs - Tarifs - Révision
11-2 Manifestations sportives - « Kids Fit Days for UNICEF » - Contrat de partenariat - Autorisation
11-3 Evénements sportifs - Acquisition de matériel - Demande de subvention - Autorisation
11-4 Conseil des Sports de ROUEN - Subvention - Attribution

M. Didier CHOISET

12-1 Jardin des Plantes - Exploitation du kiosque et du chalet - Convention d'occupation du domaine public - Autorisation

M. Robert FOUBERT

13-1 Personnel des services municipaux - Convention Ville de ROUEN / Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique - Autorisation
13-2 Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs

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