Conseil municipal du Lundi 3 octobre 2016

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

Christine ARGELES

1-1 Centre Régional Information Jeunesse Normandie ROUEN - Convention de partenariat - Autorisation
1-2 Actions en faveur de la Jeunesse - Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur - Subvention - Conventions - Autorisation
1-3 Bibliothèque municipale - Valorisation des collections patrimoniales - Convention de partenariat avec la Fabrique des Savoirs - Autorisation
1-4 Bibliothèque municipale - Plan de conservation partagée des fonds jeunesse - Convention avec l'agence régionale du livre et de la lecture de Haute-Normandie - Renouvellement - Autorisation
1-5 Bibliothèque municipale - Bibliothèque numérique en Gallica marque blanche - Coopération numérique avec la bibliothèque nationale de France - Autorisation

Jean-Michel BEREGOVOY

2-1 Gestion urbaine de proximité - Quartier de la Lombardie - Espaces publics - Dénomination - Autorisation

Hélène KLEIN

3-1 Handicap - Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité - Présentation

Christine RAMBAUD

5-1 Aménagement des accès définitifs au Pont Flaubert sur la rive gauche de la Seine - Statut des routes - Avis
5-2 Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Cession d'une parcelle au profit de ROUEN Normandie Aménagement - Autorisation
5-3 Secteur Ouest - Ecoquartier Luciline - Concession d'Aménagement - Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2015 - Approbation
5-4 Quartier de la Lombardie - Espaces publics - Acquisition - Classement dans le domaine public - Autorisation
5-5 Quartiers des Hauts de ROUEN - Concession d'Aménagement Châtelet-Lombardie - Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2015 - Approbation
5-6 Terrain 37, rue d'Elbeuf - Acquisition - Classement - Autorisation
5-7 Requalification du quartier des Chartreux - Aménagement des espaces publics - Nouvelle dénomination de voie - Autorisation
5-8 Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Convention du 8 mars 2005 - Avenant technique Lods plots 3, 13, 14 et 15 - Autorisation
5-9 Liste de permis de construire délivrés - Information

Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Agenda social 2016-2018 - Autorisation

Françoise LESCONNEC

7-1 Agenda 21 - Plan Climat-Energie Territorial - Label Cit'Ergie - Convention avec l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - Autorisation
7-2 Agenda 21 - Plan Climat-Energie Territorial - Rénovation énergétique de l'école Duboccage et du gymnase Villon - Demande de subvention - Autorisation
7-3 Agenda 21 - Plan Climat-Energie Territorial - Rénovation énergétique de l'Hôtel de Ville - Demande de subvention - Autorisation
7-4 Production horticole - Vente de plantes - Tarifs 2016 - Création
7-5 Jardin des Plantes - Rénovation des serres - Fonds de Soutien aux Investissements Communaux - Demande de subvention - Autorisation
7-6 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société FRUIDOR S.A.S. - Procédure d'enregistrement pour l'exploitation d'une murisserie de bananes au Marché d'Intérêt National de ROUEN - Avis

Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attributions - Conventions - Avenants - Autorisations

Sarah BALLUET

13-1 Stade Diochon et du parc des Bruyères - Convention de gestion des espaces verts, des abords et des terrains sportifs - Avenant n° 1 - Autorisation

Jean-Loup GERVAISE

14-1 Fourrière municipale des véhicules - Contrat de Délégation de Service Public - Avenant n° 3 - Autorisation
14-2 Vente aux enchères de matériels réformés et de biens immobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation

Frédéric MARCHAND

16-1 Ecoles maternelles et élémentaires - Accueils de loisirs périscolaires - Règlement intérieur - Modification
16-2 Classes de découvertes - Programme 2016-2017 - Subvention - Attribution

Fatima EL KHILI

17-1 Ville de DEVILLE-LES-ROUEN - Entretien du parc des véhicules et engins - Convention - Autorisation

Guy PESSIOT

19-1 Archives municipales - Convention de renouvellement de dépôt des archives anciennes - Autorisation

Christine de CINTRE

20-1 Crèches municipales - Réservation de places "Stimulation précoce" - Conventions - Autorisation

Gérard LARTIGUE

32-1 Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière de Normandie (S.E.M.I.N.O.R.) - Modification des statuts - Autorisation

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