Délibération 12-2 du Lundi 24 juin 2019
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 24 JUIN 2019
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
FORUM DES ASSOCIATIONS 2019
« A L’ASSO DE ROUEN »
MECENATS
CONVENTIONS
AUTORISATION
M. Manuel LABBE, Adjoint,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
La Ville de Rouen organise chaque année, depuis 2009, le forum des associations « A l’asso de Rouen », afin notamment de :
- valoriser les associations rouennaises dans leurs activités comme dans leurs projets associatifs,
- favoriser les échanges entre associations par un moment partagé,
- permettre au public de mieux connaître et profiter de l’offre associative dans toute sa diversité, d’adhérer aux associations et de s’y engager en tant que bénévole.
La manifestation rassemble chaque année plus de 250 associations, qui dans leur diversité, sont représentatives des divers champs investis par les acteurs associatifs, du sport à la culture, de l’aide aux plus fragiles aux questions environnementales, des loisirs à la jeunesse.
Elle attire un public nombreux qui trouve l’occasion, durant cette journée, de se renseigner auprès des associations, de s’engager dans une activité associative en tant qu’adhérent ou bénévole et de profiter des animations proposées par les associations.
Le budget alloué à l’organisation de la manifestation est de 36.000 €. De plus, la Ville de Rouen mobilise les acteurs économiques de la région qui souhaiteraient s’associer à l’événement en tant que mécènes. Dans cette optique, des conventions de partenariat financier seront passées avec chacun d’eux.
La prochaine édition de « A l’asso de Rouen » est fixée au samedi 7 septembre 2019.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir autoriser M. le Maire ou l’élu.e délégué.e à :
- solliciter des mécénats en numéraire ou en nature les plus élevés possibles auprès des sociétés qui souhaiteraient être partenaires de l’évènement,
- signer les conventions de partenariat afférentes.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VVILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 24 JUIN 2019
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
FORUM DES ASSOCIATIONS 2018
« A L’ASSO DE ROUEN »
MECENATS
CONVENTIONS
AUTORISATION
Le Conseil Municipal de la Ville de ROUEN, régulièrement convoqué par son Maire, s’est réuni en séance publique, en l’Hôtel de Ville, le lundi 24 juin 2019.
La séance est ouverte à 18 h 10 par M. Yvon ROBERT, Maire, Président.
Sur sa proposition, Mme Laura SLIMANI est désignée comme secrétaire de séance.
PRESENTS : M. Yvon ROBERT, Maire.
Mme Christine ARGELES, Mme Hélène KLEIN (représentée par Mme Anne-Emilie RAVACHE après son départ de la séance à 23 h 05), M. Kader CHEKHEMANI (représenté par M. Guy PESSIOT jusqu’à son arrivée en séance à 19 h 50), Mme Christine RAMBAUD, M. Olivier MOURET (représenté par M. Ludovic DELESQUE après son départ de la séance à 22 h 45), Mme Françoise LESCONNEC, Mme Caroline DUTARTE (représentée par M. Mamadou DIALLO jusqu’à son arrivée en séance à 20 h), M. Ludovic DELESQUE (représenté par Mme Agnès LAHARY jusqu’à son arrivée en séance à 21 h), M. Manuel LABBE, M. Jean‑Loup GERVAISE, Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY, M. Frédéric MARCHAND (représenté par M. Christophe DUBOC après son départ de la séance à 18 h 30), Mme Fatima EL KHILI, Adjoints au Maire.
Mme Emmanuèle JEANDET‑MENGUAL, M. Guy PESSIOT, M. Pierre LECOMTE, Mme Hortense HECTOR, Mme Agnès LAHARY, M. Mamadou DIALLO, M. Didier CHARTIER, M. Kader FEHIM, Mme Béatrice BOCHET, M. Christophe DUBOC, M. Cyrille MOREAU (à partir de 19 h 25), M. Stéphane MARTOT, Mme Chloé ARGENTIN, M. Nicolas MAYER‑ROSSIGNOL (à partir de 19 h 05, jusqu’à 23 h 15), Mme Sarah BALLUET (jusqu’à 22 h 15), Mme Anne‑Emilie RAVACHE, Mme Laura SLIMANI, M. Patrick CHABERT, Mme Geneviève FARCIS‑NOLLET, M. Bruno DEVAUX (à partir de 19 h 50 et représenté par Mme Marlène MAMEAUX après son départ de la séance à 22 h 15), Mme Marie‑Hélène ROUX, M. Jean‑François BURES, M. Pierre‑Antoine SPRIMONT, Mme Anne‑Sophie DESCHAMPS (représentée par M. Patrick CHABERT après son départ de la séance à 23 h 15), M. Robert PICARD, M. Jean‑François BOLLENS, M. Guillaume PENNELLE, Mme Claire PRADEL, Mme Françoise COMBES, Mme Marlène MAMEAUX, M. Jean‑Pierre TREDET, Conseillers Municipaux.
REPRESENTES : M. Jean‑Michel BEREGOVOY (représenté par Mme Françoise LESCONNEC), M. Bruno BERTHEUIL (représenté par Mme Christine RAMBAUD), Mme Céline MILLET (représentée par Mme Laura SLIMANI), Adjoints au Maire.
M. Gérard LARTIGUE (représenté par Mme Anne-Emilie RAVACHE), M. Djamel BOUALI (représenté par Mme Hortense HECTOR), M. Matthieu CHARLIONNET (représenté par M. Manuel LABBE), Mme Gwénaëlle CORNU‑LE VERN (représentée par Mme Françoise COMBES), Mme Christine de CINTRE (représentée par M. Pierre LECOMTE), M. Jack DUVAL (représenté par M. Jean-François BURES), Mme Régine MARRE (représentée par M. Robert PICARD), Conseillers Municipaux.
ILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 24 JUIN 2019
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
FORUM DES ASSOCIATIONS 2018
« A L’ASSO DE ROUEN »
MECENATS
CONVENTIONS
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Manuel LABBE, Adjoint,
VU :
- L’article L.2242-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- La loi n° 2003-709 du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations,
CONSIDERANT :
- La volonté de la Ville de Rouen de valoriser les associations rouennaises dans leurs activités comme dans leur projet associatif, de permettre au public de mieux connaître l’offre associative rouennaise dans toute sa diversité dans le cadre de l’opération « Forum des Associations »,
- La nécessité de rechercher des partenariats pour cette opération.
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- autorise M. le Maire ou l’élu.e délégué.e à :
- solliciter des mécénats en numéraire ou en nature les plus élevés possibles auprès des sociétés qui souhaiteraient être partenaires de l’événement,
- signer les conventions de partenariat afférentes.
2.- précise que :
- les dépenses en résultant seront imputées au chapitre 011 (charges à caractère général), articles 60623 (alimentation), 60632 (fournitures de petit équipement), 6068 (autres matières et fournitures), 6135 (locations mobilières), 6188 (autres frais divers), 6232 (fêtes et cérémonies), 6282 (frais de gardiennage), 637 (autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)) et 6288 (autres) du budget,
- les recettes en résultant seront imputées au chapitre 74 (dotations et participations), article 7478 (participations - autres organismes) du budget.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme,
LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
Annexes
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