Délibération 5-1 du Vendredi 19 décembre 2003

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 19 DECEMBRE 2003

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX

TABLEAU DES EFFECTIFS

MODIFICATIONS

M. Jean-Marie TISSOT, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Plusieurs dispositions modifiant le tableau des effectifs du personnel de la Ville vous sont aujourd’hui proposées. Elles se répartissent selon les rubriques qui suivent :

I.- AJUSTEMENTS DE LA QUALIFICATION DES EMPLOIS AUX BESOINS DES SERVICES

Cinq ajustements de qualification d’emplois correspondant à des vacances de postes figurent dans le tableau joint en annexe.

II.- MESURE NOUVELLE

Au sein de l’équipe du théâtre Duchamp-Villon, il vous est proposé la transformation d’un emploi d’agent technique principal (catégorie C) en un emploi de technicien supérieur (catégorie B), afin de tenir compte de l’évolution des missions afférentes à cet emploi, en matière de régie et de sécurité dans le déroulement des spectacles.

III.- DISPOSITIONS DIVERSES

- Association ROUEN Seniors Université du temps libre

Prolongation de mises à disposition pour une durée de trois ans à titre onéreux, à compter du 1er janvier 2004, pour l’exercice de fonctions administratives, techniques et d’animation sur l’étude et l’organisation de toutes activités concernant les loisirs des personnes âgées de la ville de ROUEN, pour :

- un agent de catégorie A (attaché),

- un agent de catégorie B (rédacteur-chef),

- un agent de catégorie C (adjoint administratif).

- Association Normandie-Métropole

Mise à disposition partielle (75 %) d’une directrice territoriale à compter du 1er janvier 2003 et jusqu’au 31 mai 2004.

- Association Rouen Cité Jeunes

Mise à disposition, à titre gracieux, de quatre agents de catégorie C :

- un adjoint administratif principal de 1ère classe,

- un agent administratif qualifié,

- un agent d’entretien qualifié,

- un agent d’entretien.

Ces mises à disposition ou prolongations seront prononcées sous réserve de l’avis de la Commission Administrative Paritaire.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir adopter les modifications du tableau des effectifs telles qu’elles figurent en annexe.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.