Délibération 0-4 du Lundi 2 octobre 2017
VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 2 OCTOBRE 2017
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL D'ECOLE ELEMENTAIRE ET MATERNELLE
DESIGNATION DE DELEGUES
M. Yvon ROBERT, Maire,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
L’article D.411-1 du Code de l’Education fixe la composition des conseils des écoles maternelles et élémentaires publiques.
Il prévoit notamment la présence du Maire ou de son représentant, à savoir l’Adjoint délégué aux écoles, et d’un Conseiller Municipal désigné par le Conseil Municipal.
Il convient donc de désigner des représentants de la commune pour siéger au conseil des écoles suivantes :
- école maternelle Jean de la Fontaine,
- école maternelle Honoré de Balzac,
- école élémentaire Honoré de Balzac,
- école maternelle Marguerite Messier,
- école élémentaire des Sapins.
J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir désigner les représentants qui siégeront au conseil de ces écoles élémentaires et maternelles.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 2 OCTOBRE 2017
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL D'ECOLE ELEMENTAIRE ET MATERNELLE
DESIGNATION DE DELEGUES
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Yvon ROBERT, Maire,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2121-21 dernier alinéa et L.2121-33,
- Le Code de l’Education et notamment son article D.411‑1,
CONSIDERANT :
- La nécessité de désigner des représentants de la commune pour siéger au conseil de plusieurs écoles élémentaires et maternelles de la Ville.
APRES EN AVOIR DELIBERE :
- désigne les représentants de la Ville pour siéger au conseil d’école suivants :
- Mme Agnès LAHARY pour l’école maternelle Jean de la Fontaine,
- Mme Françoise LESCONNEC pour l’école maternelle Honoré de Balzac,
- Mme Caroline DUTARTE pour l’école élémentaire Honoré de Balzac,
- Mme Françoise LESCONNEC pour l’école maternelle Marguerite Messier,
- M. Jean-Pierre TREDET pour l’école élémentaire des Sapins.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,