Délibération 0-2 du Lundi 20 novembre 2017

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2017

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

ETABLISSEMENTS PUBLICS,

ORGANISMES DIVERS

DESIGNATION DE DELEGUES

M. Yvon ROBERT, Maire,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Par délibération du 18 avril 2014, vous avez désigné vos délégués au sein des différents organismes dans lesquels est prévue une représentation de la Ville de ROUEN.

Il y a lieu de modifier et compléter ces désignations pour plusieurs des organismes concernés.

Il convient donc de réattribuer les mandats suivants à un autre membre du Conseil Municipal :

- délégué(e) au Conseil d’Administration de l’Association de Gestion Immobilière de la Résidence pour étudiants Pierre Mac Orlan,

- délégué(e) au Conseil de Gestion de la Faculté des Sciences et des Techniques,

- délégué(e) au Conseil d’Administration de l’Institut National des Sciences Appliquées de ROUEN (I.N.S.A.),

- délégué(e) au Conseil de la Maison de l’Université,

- délégué(e) titulaire à l’Association ROUEN Cité Jeunes M.J.C.,

- délégué(e) suppléant(e) à l’Association ROUEN Cité Jeunes M.J.C.,

- délégué(e) suppléant(e) au Conseil d’Administration de l’Ecole Supérieure d’Art et Design LE HAVRE-ROUEN (E.S.A.D.Ha.R.),

- représentant(e) titulaire au Conseil d’Administration du Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (C.R.O.U.S.),

- représentant(e) à l’Asoociation des Villes Universitaires de France (A.V.U.F.),

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir procéder aux désignations nécessaires pour ces différents organismes.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2017

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

ETABLISSEMENTS PUBLICS,

ORGANISMES DIVERS

DESIGNATION DE DELEGUES

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Yvon ROBERT, Maire,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2121-21 dernier alinéa et L.2121-33,

- La délibération du 18 avril 2014, relative à la désignation des délégués du Conseil Municipal dans les différents organismes où la représentation de la Ville est prévue,

CONSIDERANT :

- Qu’il y a lieu de modifier et compléter les désignations faites par le Conseil Municipal lors de sa séance du 18 avril 2014,

- Qu’une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

- procède aux désignations suivantes :

- déléguée au Conseil de Gestion de la Faculté des Sciences et des Techniques, en lieu et place de Laura SLIMANI, précédemment désignée : Christine de CINTRE,

- déléguée au Conseil d’Administration de l’Institut National des Sciences Appliquées de ROUEN (I.N.S.A.), en lieu et place de Laura SLIMANI, précédemment désignée : Christine de CINTRE,

- déléguée au Conseil de la Maison de l’Université, en lieu et place de Laura SLIMANI, précédemment désignée : Christine de CINTRE,

- déléguée titulaire à l’Association ROUEN Cité Jeunes M.J.C., en lieu et place de Mamadou DIALLO, précédemment désigné : Christine de CINTRE,

- délégué suppléant à l’Association ROUEN Cité Jeunes M.J.C., en lieu et place de Frédéric MARCHAND, précédemment désigné : Mamadou DIALLO,

- déléguée suppléante au Conseil d’Administration de l’Ecole Supérieure d’Art et Design LE HAVRE-ROUEN (E.S.A.D.Ha.R.), en lieu et place de Laura SLIMANI, précédemment désignée : Christine de CINTRE,

- représentante titulaire au Conseil d’Administration du Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (C.R.O.U.S.), en lieu et place de Laura SLIMANI, précédemment désignée : Christine de CINTRE,

- représentante à l’Asoociation des Villes Universitaires de France (A.V.U.F.), en lieu et place de Laura SLIMANI, précédemment désignée : Christine de CINTRE.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

  LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

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