Délibération 6-15 du Lundi 19 février 2024

VILLE DE ROUEN

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 19 FEVRIER 2024

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

***

15 NOUVELLES ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR UN MONTANT DE 4.821.458 €

MESDAMES, MESSIEURS,

La Ville de Rouen apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Lors de notre séance du 21 décembre 2023, le Conseil Municipal a décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 5.879.231 € pour l'année 2024, y compris la participation de la Ville sous forme de contributions à un Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Centre Dramatique National de Normandie d’un montant de 488.000 €, au Groupement d’Intérêt Public Normandie Impressionniste d’un montant de 100.000 € et à l’Association Rouen Normandie 2028 – Capitale Européenne de la Culture d’un montant de 50.000 €.

Il est proposé d’attribuer de nouvelles subventions aux associations suivantes :

Programme soutien aux associations

Opération Jeunesse

- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Centre Régional d’Information Jeunesse,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Espoir Jeunes,

- Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association Mix Cité,

- Une subvention sur projet « Festival Les Pluriels » de 750 € pour l’association Art et Fac,

- Une subvention sur projet « JADE - Jeunes Ambassadeurs des Droits pour l’Egalité » de 2.000 € pour l’association Unis Cité.

Opération MJC

- Une subvention de fonctionnement de 200.000 € pour l’association Rouen Cité Jeunes,

- Une subvention de fonctionnement de 65.792 € pour l’association Maison de Quartier du Mont Gargan.

Opération Quartiers

- Une subvention de fonctionnement de 2.600 € pour l’Association des Habitants du Quartier Jouvenet,

- Une subvention de fonctionnement de 2.600 € pour l’association Maison des Loisirs Dévé,

- Une subvention de fonctionnement de 2.600 € pour l’Association Village Croix de Pierre,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Le Boise Saint Nicaise,

- Une subvention de fonctionnement de 1.300 € pour l’association Comité des Habitants de l’Ile Lacroix,

- Une subvention de fonctionnement de 1.300 € pour l’association Maison des Loisirs Saint Gervais.

Opération Patrimoine et Culture

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association La Rue’s Production,

- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’Association Rouennaise des Amis des Marins,

- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Centre Photographique Rouen Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Collectif d’en Face,

- Une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour l’association HSH Crew,

- Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association Echelle Inconnue,

- Une subvention de fonctionnement de 12.500 € pour l’association Maison de l’Architecture de Normandie – Le Forum,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Nos Années Sauvages,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Observatoire de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Réseau Arts Visuels Rouen et Métropole,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association RN13 Bis – Art Contemporain en Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Théâtre de la Canaille,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Chœur de Chambre de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Chœur de Rouen Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 100 € pour l’association CHOR’Hus Rouen Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Ensemble Vocal Maurice Duruflé,

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Initiative et Développement sur les Hauts,

- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Elles Font leur Cinéma,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association La Cabale des Passeurs,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Compagnie El Nucléo,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association l’Eolienne,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Dramatic Art Lacombe Compagnie,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Groupe 6ème Dimension,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association La Presque Compagnie,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Pavillon-s,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Temps de Cuivres,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Odia Normandie Office Diffusion et d’Information Artistique,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Courtivore,

- Une subvention de fonctionnement de 23.000 € pour l’association Lis-moi les Mots,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Oscar,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Solstice,

- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Bibliothèque à l’Hôpital de Rouen et sa Région,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Lire à Voix Haute Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Compagnie la Magouille,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’Association du Concours International de Clarinette Jacques Lancelot,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association A Travers Chant,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Compagnie des Gros Ours,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Concours International des Jeunes Talents en Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 450.000 € pour l’association Ecole de Musique de Rouen, 

- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Ecole de Musique de Rouen – Antenne Malraux,

- Une subvention de fonctionnement de 67.000 € pour l’association Ecole de Musique de Rouen pour le dispositif « Musique à l’Ecole »,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Ensembles Variances,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Gargane Prod,

- Une subvention de fonctionnement de 235.000 € pour l’association Le Kalif,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Les Amis de Fantomus,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Les Meslanges,

- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’association Les Musicales de Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Les Musiques à Ouïr,

- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Les Vibrants Défricheurs,

- Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association Vibrations Association Lolaï Productions,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Brass Band en Seine,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Opus 76 Orchestre Universitaire de l’Agglomération Rouennaise,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Orchestre d’Harmonie de Rouen Métropole,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Les Amis de l’Orgue de Saint Clément,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Les Amis de l’Orgue du Temple Saint Eloi,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Les Amis des Orgues de Saint Sever,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’Association du Carillon de la Cathédrale de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour l’association Centre d’Histoire Sociale Expotec 103,

- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Musée Maritime Fluvial et Portuaire de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’Association des Amis de Flaubert et de Maupassant,

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Société Libre d’Emulation,

- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Le 99,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Le Safran Collectif d’Artistes,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Acid Kostik,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Alias Victor,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association l’Astragale Coopérative

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Caliband Théâtre,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Collectif Commune Idée,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Compagnie Alchimie,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Compagnie Konfiské-e

- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association La Compagnie Le Chat Foin,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Compagnie Les Incomestibles,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Compagnie Rémusat,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Groupe Chiendent,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Compagnie Goddess en Godasses,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Mumbo Jumbo,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Relikto,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Spark Compagnie,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Théâtre d’en Haut

- Une subvention de fonctionnement de 9.000 € pour l’association Théâtre des Crescites,

- Une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour l’association Youle Compagnie,

- Une subvention sur projet « Festival Les Pluriels » de 750 € pour l’association Art et Fac,

- Une subvention sur projet « Quand viendra la vague » de 2.000 € pour l’association Compagnie des Premiers Mots,

- Une subvention sur projet « (Dé)formation Professionnelle » de 2.000 € pour l’association Compagnie AMA,

- Une subvention sur projet « Bouche bée » de 2.000 € pour l’association Répète un Peu pour Voir.

Opération Congrès

- Une subvention sur projet « Colloque » de 3.000 € pour l’Association des Amis de l’Historial Jeanne d’Arc.

Opération Clubs Sportifs

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Aïkido Club de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Akela Jiu Jitsu,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Arc Rouen Club,

- Une subvention de fonctionnement de 8.000 € pour l’association L’Art de la Boxe Educative sur les Hauts de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 185.000 € pour l’Association Sportive de la poste et de France Telecom de Rouen A.S.P.T.T. Rouen Omnisport,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’Association Sportive Rouen Université Club - Section Escalade et Montagne,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’Association Sportive Rouen Université Club – Section Hockey sur Gazon,

- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’Association Rouennaise Club Alpin Français,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’Association Rouennaise de Randonnée Pédestre,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Bowling Club Rouen Dragon,

- Une subvention de fonctionnement de 9.000 € pour l’association Boxing Club Rouennais,

- Une subvention de fonctionnement de 12.000 € pour l’association Canoë Club Normand,

- Une subvention de fonctionnement de 22.000 € pour l’association Club de Football Américain « Les Léopards »,

- Une subvention de fonctionnement de 30.000 € pour l’association Club de Hockey Amateur de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Club Rouennais de Danse Sportive,

- Une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Club Subaquatique Rouennais,

- Une subvention de fonctionnement de 58.000 € pour l’association Club des Vikings de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Compagnie les Archers du Roy Guillaume,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Ecole Sportive de Patinage Artistique,

- Une subvention de fonctionnement de 60.500 € pour l’association Elan Gymnique Rouennais,

- Une subvention de fonctionnement de 120.000 € pour l’association Football Club de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Groupe de Touristes Rouennais,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Handisport du Grand Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 30.000 € pour l’association Hauts de Rouen Basket,

- Une subvention de fonctionnement de 8.000 € pour l’association Judo Club du Grand Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association Judo Club Rouennais,

- Une subvention de fonctionnement de 18.000 € pour l’association Le Noble Art de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu – Vallon Suisse,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association MMA Casbah Fight,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Réunionnais F.C.,

- Une subvention de fonctionnement de 18.000 € pour l’association Roller Hockey Club des « Spiders » de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Rouen Athlétic Club,

- Une subvention de fonctionnement de 45.000 € pour l’association Rouen Baseball 76 « Les Huskies »,

- Une subvention de fonctionnement de 700 € pour l’association Rouen Bike Polo,

- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Rouen Billard Club,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Rouen Echecs,

- Une subvention de fonctionnement de 80.000 € pour l’association Rouen Handball,

- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Rouen Olympic Club,

- Une subvention de fonctionnement de 55.000 € pour l’association Rouen Sapins Football Club,

- Une subvention de fonctionnement de 70.000 € pour l’association Rouen Sport(s),

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Rouen Tae Kwondo Academy,

- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Rouen Triathlon,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Skatepark of Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 28.000 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de Rouen Basket Ball asso,

- Une subvention de fonctionnement de 65.000 € pour l’association Stades des Philippins Omnisports de Rouen Tennis de Table,

- Une subvention de fonctionnement de 12.000 € pour l’association Taekwondo Elite 76,

- Une subvention de fonctionnement de 18.000 € pour l’association Tennis Club de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 700 € pour l’association Twirling Club Rouennais,

- Une subvention de fonctionnement de 50.000 € pour l’association Valkyries Normandie Rugby Clubs,

- Une subvention de fonctionnement de 40.000 € pour l’association Véloce Club de Rouen 76,

- Une subvention de fonctionnement de 180.000 € pour la Société Anonyme Sportive Professionnelle Rouen Hockey Elite 76,

- Une subvention de fonctionnement de 230.000 € pour la Société par Actions Simplifiées Rouen Métropole Basket Ball,

- Une subvention de fonctionnement de 70.000 € et Une subvention sur projet « Défi-Seine » de 5.000 € pour l’association Club Nautique et Athlétique de Rouen,

- Une subvention sur projet « CSI 4 étoiles 2 étoiles 1 étoiles » de 10.000 € pour l’association Equi Seine Organisation.

Opération Crèches

- Une subvention de fonctionnement de 12.015 € pour l’association ABC La Loupiote,

- Une subvention de fonctionnement de 37.138 € pour l’association Baby Récré,

- Une subvention de fonctionnement de 41.666 € pour l’association Gribouille,

- Une subvention de fonctionnement de 93 050 € pour l’association Hovia-Crèche Graffiti’s,

- Une subvention de fonctionnement de 53.085 € pour l’association Le Jardin des Bisous 1 et 2,

- Une subvention de fonctionnement de 34.819 € pour l’association Les Petits Matelots,

- Une subvention de fonctionnement de 48.818 € pour l’association Liberty Mini-Club,

- Une subvention de fonctionnement de 49.375 € pour l’association Ma Petit’Récré.

Opération Enseignement

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Mix Cité.

Opération Centres Sociaux

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Rouen Cité Jeunes,

- Une subvention de fonctionnement de 66.000 € pour l’association Centre Etienne Pernet Association Antoinette Fage,

- Une subvention de fonctionnement de 140.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu – Vallon Suisse,

- Une subvention de fonctionnement de 23.000 € pour l’association Mix Cité.

Opération Insertion, Solidarité, Humanitaire

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’Association Garantie Logement

- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’Association Rouennaise des Amis des Marins,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association la Porte Ouverte,

- Une subvention de fonctionnement de 60.000 € pour l’association Radio HDR,

- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Epicerie et Solidarité « Solépi »,

- Une subvention de fonctionnement de 6.500 € pour l’association Initiative et Développement sur les Hauts,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Les Cafés de l’Emploi,

- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Migra’Toit,

- Une subvention de fonctionnement de 12.000 € pour l’association Secours Populaire Français,

- Une subvention de fonctionnement de 38.000 € pour l’association Solidarité Plateau,

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Trialogue.

Opération Prévention Spécialisée

- Une subvention de fonctionnement de 165.000 € pour l’Association de prévention de la Région Elbeuvienne,

Opération Personnes âgées

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Club du 3ème âge des Ursulines,

- Une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Comité du Temps Perdu,

- Une subvention de fonctionnement de 9.000 € pour l’association Inseraction,

- Une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu – Vallon Suisse,

- Une subvention de fonctionnement de 2.400 € pour l’association Rouen Cité Jeunes.

Opération Seniors

- Une subvention de fonctionnement de 140.000 € pour l’association Rouen Seniors.

Opération Santé

- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’association AIDES Délégation Haute Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Médecins du Monde,

- Une subvention de fonctionnement de 4.600 € pour l’association Mouvement Français pour le Planning Familial de Seine Maritime.

Opération Lutte contre les Discriminations

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Elles Font leur Cinéma,

- Une subvention sur projet de 1.000 € pour l’Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés,

- Une subvention sur projets « Et les autrices sourdes ? » de 1.600 € et « Soirée des Lumières » de 200 € pour l’association RouenSourds.

J’ai donc l’honneur, Mesdames, Messieurs, de vous demander de bien vouloir accorder les subventions telles qu’individualisées ci-dessus et autoriser la signature des pièces et conventions afférentes.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Manuel LABBE, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.1611-4, L.2121-29, L.2311-7,

- La loi 2000-321 du 12 avril 2000 relative au droit des citoyens dans leurs relations avec les administrations, et notamment ses articles 9-1 et suivants,

- La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association,

- Le décret n°2021-1947 du 31 décembre 2021 pris pour l’application de l’article 10-1 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000 et approuvant le contrat d’engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques ou d’un agrément de l’Etat,

- Les demandes de subventions formulées par ces associations,

- Le budget de l’exercice en cours,

- Le projet de convention annexé à la présente délibération.

CONSIDERANT :

- Que, la Ville de Rouen apporte un soutien financier en direction des associations dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, l’environnement, les personnes âgées, les familles, la lutte contre les discriminations, le patrimoine, la culture et le sport.

- Que, la Ville de Rouen apporte un soutien financier pour des projets spécifiques, un objet déterminé ou le financement global des activités associatives concourant à la satisfaction d’un intérêt public local.

- Que, les associations bénéficiaires d’une subvention de la Ville de Rouen s’engagent à signer le contrat d’engagement républicain.

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- accorde les subventions à 178 associations, telles qu’individualisées dans le rapport ci-dessus, y compris les contributions de la Ville à un Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Centre Dramatique National de Normandie de 488.000 €, au Groupement d’Intérêt Public Normandie Impressionniste d’un montant de 100.000 € et à l’Association Rouen Normandie 2028 – Capitale Européenne de la Culture d’un montant de 50.000 €.

Etant précisé que, pour toute subvention supérieure à 15.000 € et inférieure à 23.000 € et en l’absence de toute convention ou avenant prévoyant d’autres modalités, les montants alloués seront versés à hauteur de 70 % après le vote en conseil municipal et 30 % à réception des documents comptables.

Un compte-rendu financier sera transmis systématiquement par les associations bénéficiant de subventions utilisées pour une action déterminée, dans les 6 mois suivant la fin de l’exercice pour lequel la subvention a été attribuée.

Précise que les décisions d’attribution d’une subvention feront l’objet d’une notification à chaque association bénéficiaire.

De plus, comme chaque année, la Ville reversera au Comité des Œuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) le montant de la ristourne titre repas. Cette somme correspond à l’ensemble des titres repas non utilisés dans l’année (perte, péremption, etc.) que l’organisme gestionnaire reverse à la Ville avec obligation de les destiner à une œuvre sociale.

2.- autorise M. le Maire ou l’élue déléguée à signer :

La convention annuelle 2024 avec l’association Radio HDR.

Les conventions triennales 2024/2026 avec les associations suivantes :

ABC La Loupiote,

Alias Victor,

L’Astragale Coopérative

Baby récré,

Compagnie des Gros Ours,

Gribouille,

Groupe Chiendent,

Hovia Crèche Graffiti’s,

Le Jardin des Bisous,

Les Petits Matelots,

Les Vibrants Défricheurs,

Liberty mini club,

Ma Ptite’Récré,

Relikto,

Rouen Seniors,

Solidarité Plateau

Spark Compagnie,

La convention émergence 2024/2025 avec l’association La Cabale des Passeurs.

La convention pluriannuelle 2024/2027 avec l’association RN13 Bis – Art Contemporain en Normandie.

Les conventions de fonctionnement et d’objectifs et les conventions de projets 2024, selon convention cadre jointe et liste des clubs sportifs concernés.

Les conventions de fonctionnement avec les associations culturelles, dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel.

3.- précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 4.821.458 €, au titre de l’exercice 2024 sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6568 (autres participations), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé) et 657381 (autres établissements publics locaux).

Fait à Rouen, en l’Hôtel de Ville, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme,

Le Maire de Rouen,suivent les signatures,

M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Rouen (53, avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen cedex) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État.

De même, en cas de recours ne nécessitant pas la présence d’un avocat, vous pourrez saisir le tribunal susmentionné par le site « Télérecours Citoyens » à l’adresse suivante : www.telerecours.fr, et ce en application de l’article R421-1 du Code de justice administrative.