Délibération 5-15 du Lundi 16 octobre 2023

VILLE DE ROUEN

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 16 OCTOBRE 2023

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

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15 CONVENTION DE PRÊT D’EXPOSITION POUR LES BIBLIOTHEQUES DE ROUEN

MESDAMES, MESSIEURS,

Dans le cadre de leur temps fort Les Olympiades culturelles (septembre-décembre 2023), les bibliothèques de Rouen souhaitent proposer une exposition Les premiers jeux olympiques féminins, Paris, 1922, exposition conçue par le Comité d’Histoire de la Ville de Paris et le service de développement et valorisation de la Direction des affaires culturelles de la Ville de Paris.

L’exposition aura lieu du 31 octobre au 2 décembre 2023 à la bibliothèque Simone-de-Beauvoir.

Les conditions de prêt sont formalisées dans une convention de prêt à titre gracieux, jointe en annexe.

J’ai donc l’honneur, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir vous demander d'autoriser M. le Maire ou l’élue déléguée à signer la convention de prêt d’exposition avec la Ville de Paris.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Marie-Andrée MALLEVILLE, Adjointe,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2121-29,

- Le projet de convention de prêt entre la Ville de Rouen et la Ville de Paris,

CONSIDERANT :

- Qu’au titre de leur projet de prêt de l’exposition Les premiers jeux olympiques féminins, Paris, 1922, il convient de signer une convention de prêt avec la Ville de Paris,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

- autorise M. le Maire ou l’élue déléguée à signer la convention de prêt avec la Ville de Paris.

Fait à Rouen, en l’Hôtel de Ville, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme,

Le Maire de Rouen,suivent les signatures,

M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Rouen (53, avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen cedex) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État.

De même, en cas de recours ne nécessitant pas la présence d’un avocat, vous pourrez saisir le tribunal susmentionné par le site « Télérecours Citoyens » à l’adresse suivante : www.telerecours.fr, et ce en application de l’article R421-1 du Code de justice administrative.