Délibération 6-1 du Jeudi 11 février 2021
Délibération
VILLE DE ROUEN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 FEVRIER 2021
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
***
6-1 NOUVELLES ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS POUR UN MONTANT DE 5.119.419,50 € DONT 85.421€ POUR LE FONDS P.L.U.S. ET SIGNATURES DES CONVENTIONS D’OBJECTIFS AVEC LES ASSOCIATIONS
MESDAMES, MESSIEURS,
La Ville de Rouen apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.
Lors de notre séance du 17 décembre 2020, le Conseil Municipal a décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 6.403.677 € pour l'année 2021.
Pour l’exercice 2021, 23 associations, dans les secteurs de l’action sociale et du Fonds de soutien aux associations (fonds métropole) se sont vus, d’ores et déjà, attribuer une subvention. Le total des octrois s’élève à 139.500 €.
Programme soutien aux associations
Opération Jeunesse et animations de loisirs
- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Centre Régional D’Information Jeunesse.
Opération M.J.C.
- Une subvention de fonctionnement de 200.000 € pour l’association Rouen Cité Jeunes,
- Une subvention de fonctionnement de 64.358,50 € pour l’association de la Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan.
Opération quartiers
- Une subvention de fonctionnement de 2.600 € pour l’association Village Croix de Pierre,
- Une subvention de fonctionnement de 1.200 € pour l’association Comité des Habitants de l’Ile Lacroix.
Opération familles
- Une subvention de fonctionnement de 2.600 € pour l’association Mouvement Français pour le Planning Familial de Seine Maritime.
Opération patrimoine et culture
- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Centre Photographique Rouen Normandie,
- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Collectif d’en Face,
- Une subvention de fonctionnement de 6.500 € pour l’association Echelle Inconnue,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association HSH Crew,
- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Le Hall,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Point Limite,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Réseau Arts Visuels Rouen et Métropole,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Chœur Cyllène,
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Chœur d’Hommes de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Ensemble Vocal Oriana,
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Initiatives et Développement sur les Hauts,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association France Palestine Solidarité Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Courtivore,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association l’Eolienne,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Collectif Vecteur,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Dynamique du Mouvement,
- Une subvention de fonctionnement de 17.000 € pour l’association Etant Donné Compagnie de Danse,
- Une subvention de fonctionnement de 8.000 € pour l’association Groupe 6ème Dimension,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association la Presque Compagnie,
- Une subvention de fonctionnement de 8.500 € pour l’association Odia Normandie Office de Diffusion et d’Information Artistique,
- Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association Oscar,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Solstice,
- Une subvention de fonctionnement de 12.500 € pour l’association Maison de l’Architecture de Normandie – le Forum,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Bibliothèque à l’Hôpital de Rouen et sa Région,
- Une subvention de fonctionnement de 9.000 € pour l’association Compagnie la Magouille,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association du Concours International de Clarinette Jacques Lancelot,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Compagnie des Gros Ours,
- Une subvention de fonctionnement de 490.000 € pour l’association Ecole de Musique de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour l’association Ensemble Variances,
- Une subvention de fonctionnement de 235.000 € pour l’association le Kalif,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association les Amis de Fantômus,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association les Meslanges,
- Une subvention de fonctionnement de 12.500 € pour l’association les Vibrants Défricheurs,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Vibrations association Lolaï Productions,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Opus 76 Orchestre Universitaire de l’Agglomération Rouennaise,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Pop Orchestra,
- Une subvention de fonctionnement de 300 € pour l’association Comité Normand de Récital d’Orgue,
- Une subvention de fonctionnement de 900 € pour l’association les Amis de l’Orgue de Saint-Clément,
- Une subvention de fonctionnement de 900 € pour l’association les Amis des Orgues de Saint-Sever,
- Une subvention de fonctionnement de 900 € pour l’association les Amis de l’Orgue du temple Saint-Eloi,
- Une subvention de fonctionnement de 5.700 € pour l’association Centre d’Histoire Sociale Expotec 103,
- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Musée Maritime Fluvial et Portuaire de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Observatoire de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association des Amis de Flaubert et de Maupassant,
- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association le 99,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Nez à Nez en Liberté,
- Une subvention de fonctionnement de 13.000 € pour l’association Acid Kostik,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Alias Victor,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’Association Théâtre et Différences,
- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Caliband Théâtre,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Compagnie Alchimie,
- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Compagnie le Chat Foin,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Dramatic Art Lacombe Compagnie,
- Une subvention de fonctionnement de 8.000 € pour l’association Groupe Chiendent,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association les Musiques à Ouïr,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Mumbo Jumbo,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Rémusat,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Réseau Echanges et Soutien entre Professionnels et Amateurs pour l’Accompagnement la Convivialité et l’Expérimentation théâtre,
- Une subvention de fonctionnement de 8.000 € pour l’association Spark Compagnie,
- Une subvention de fonctionnement de 8.000 € pour l’association Théâtre de la Canaille,
- Une subvention de fonctionnement de 9.000 € pour l’association Théâtre des Crescites,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Youle Compagnie,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € et une subvention sur projet « Festival SET UP 2ème édition du 24 au 25 avril 2021 » de 1.000 € pour l’association Pix3l,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € et une subvention sur projet « Flaubert illuminé de janvier 2021 à juin 2022 – Adaptation de 3 contes de Gustave Flaubert » de 2.000 € pour l’association Konfiské-e,
- Une subvention sur projet « Le Spectre d’Alfred H. de décembre 2020 à janvier 2022 » de 3.000 € pour l’association le Cri Wilhelm,
- Une subvention sur projet « Bulle, création d'un spectacle pluridisciplinaire à destination du très jeune public d’octobre 2020 à novembre 2021 » de 2.500 € pour l’association Gargane Prod,
- Une subvention sur projet « Création Angèle version salle du 15 février 2021 au 12 févier 2022 » de 1.000 € pour l’association Marcel et ses Drôles de Femmes,
- Une subvention sur projet « Créatures fantastiques exposition-vente du 16 janvier au 28 mars 2021 à l’Aître Saint Maclou » de 1.000 € pour l’association Galerie des Arts du Feu,
- Une subvention sur projet « Du Gainsbourg dans l’air du 12 mars au 31 décembre 2021 au Trianon Transatlantique de Sotteville les Rouen » de 1.500 € pour l’association le Safran Collectif d’Artistes,
- Une subvention sur projet « La solitude des mues » de 2.000 € pour l’association Compagnie Ginko,
- Une subvention sur projet « Saut de l’ange » de 2.000 € pour l’association la Parole Au Centre.
Opération relations internationales
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Comité Rouen Ningbo,
- Une subvention de fonctionnement de 800 € pour l’association Livres Sans Frontières.
Opération Sport
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Aïkido de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Les Amis du Monde,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Arc Rouen Club,
- Une subvention de fonctionnement de 8.500 € pour l’association L’Art de la Boxe Educative sur les Hauts de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’Association Rouennaise Club Alpin Français,
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’Association Rouennaise de Randonnée Pédestre,
- Une subvention de fonctionnement de 167.000 € pour l’Association Sportive de la Poste et de France Télécom de Rouen Omnisport,
- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’Association Sportive HUANG DI,
- Une subvention de fonctionnement de 8.000 € pour l’Association Sportive Rouen Université section Club Escalade et Montagne,
- Une subvention de fonctionnement de 11.000 € pour l’association Sportive Rouen Université section Club Hockey sur Gazon,
- Une subvention de fonctionnement de 16.000 € pour l’association Sportive Rouen Université section Club Rugby,
- Une subvention de fonctionnement de 1.200 € pour l’association Bowling Club Rouen Dragon,
- Une subvention de fonctionnement de 7.500 € pour l’association Boxing Club Rouennais,
- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Canoë Club Normand,
- Une subvention de fonctionnement de 11.000 € pour l’association Club de Football Américain « Les Léopards »,
- Une subvention de fonctionnement de 38.000 € pour l’association Club de Hockey Amateur de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 58.000 € pour l’association Club des Vikings de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 70.000 € pour l’association Club Nautique et Athlétique de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Club Rouennais de Danse Sportive,
- Une subvention de fonctionnement de 3.700 € pour l’association Club Subaquatique Rouennais,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Compagnie les Archers du Roy Guillaume,
- Une subvention de fonctionnement de 59.390 € pour l’association Conseil des Sports,
- Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association Ecole Sportive de Patinage Artistique,
- Une subvention de fonctionnement de 60.500 € pour l’association Elan Gymnique Rouennais,
- Une subvention de fonctionnement de 80.000 € pour l’association Football Club de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Groupe de Touristes Rouennais,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Handisport du Grand Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 30.000 € pour l’association Hauts de Rouen Basket,
- Une subvention de fonctionnement de 8.000 € pour l’association Judo Club du Grand Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association Judo Club Rouennais,
- Une subvention de fonctionnement de 11.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse,
- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Noble Art de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 20.500 € pour l’association Roller Hockey Club des « Spiders » de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Rouen Athlétique Club,
- Une subvention de fonctionnement de 45.000 € pour l’association Rouen Baseball 76 « Les Huskies »,
- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Rouen Billard Club,
- Une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Rouen Echecs,
- Une subvention de fonctionnement de 65.000 € pour l’association Rouen Handball,
- Une subvention de fonctionnement de 180.000 € pour la Société Anonyme Sportive Professionnelle Rouen Hockey Elite 76,
- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Rouen Olympic Club,
- Une subvention de fonctionnement de 47.000 € pour l’association Rouen Sapins Football Club,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Rouen Tae Kwondo Academy,
- Une subvention de fonctionnement de 31.000 € pour l’association Rouen Triathlon,
- Une subvention de fonctionnement de 56.500 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de Rouen de Tennis de Table,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Skatepark of Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de Rouen Basket Ball Association,
- Une subvention de fonctionnement de 270.000 € pour la Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade des Philippins Omnisports de Rouen Basket Ball,
- Une subvention de fonctionnement de 109.000 € pour l’association Rouen Normandie Rugby,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Rouen Perche Organisation,
- Une subvention de fonctionnement de 9.000 € pour l’association Taekwondo Elite 76,
- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Tennis Club de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Twirling Club Rouennais,
- Une subvention de fonctionnement de 27.000 € pour l’association Union Sportive Grammont,
- Une subvention de fonctionnement de 48.000 € pour l’association Véloce Club de Rouen 76.
Opération crèches
- Une subvention de fonctionnement de 11.000 € pour l’association ABC la Loupiote,
- Une subvention de fonctionnement de 44.000 € pour l’association Baby Récré,
- Une subvention de fonctionnement de 50.000 € pour l’association Gribouille,
- Une subvention de fonctionnement de 94.000 € pour l’association le Jardin des Bisous 1 et 2,
- Une subvention de fonctionnement de 98.000 € pour l’association le Moulin Vert – Crèche Graffiti’s,
- Une subvention de fonctionnement de 86.000 € pour l’association Liberty Mini-Club,
- Une subvention de fonctionnement de 52.000 € pour l’association ma Petit’ Récré.
Opération centre sociaux et adultes relais
- Une subvention de fonctionnement de 66.000 € pour l’association Centre Etienne Pernet Association Antoinette Fage,
- Une subvention de fonctionnement de 60.000 € pour l’association Comité de Coordination de la Grand-Mare,
- Une subvention de fonctionnement de 140.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse.
Opération insertion, solidarité, humanitaire
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’Association Des Aides-Djazaïr,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’Association Garantie Logement,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association la Porte Ouverte,
- Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’Association Normande pour le Logement et l’Accueil des Jeunes Travailleurs,
- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’Association Rouennaise des Amis des Marins,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Cafés de l’Emploi,
- Une subvention de fonctionnement de 14.000 € pour l’association Foyer Fraternel de Jeunes et d’Education Populaire – la Fraternité,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Logacité,
- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Secours Populaire Français,
- Une subvention de fonctionnement de 38.000 € pour l’association Solidarité Plateau.
Opération préventions spécialisées
- Une subvention de fonctionnement de 145.000 € pour l’Association Rouennaise d’Education de la Jeunesse.
Opération anciens combattants
- Une subvention de fonctionnement de 100 € pour l’association Association Nationale des Cheminots Anciens Combattants
Opération personnes âgées
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Club du 3ème âge des Ursulines,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Comité du Jardin des Plantes,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Comité des Anciens Saint Vivien Eau de Robec,
- Une subvention de fonctionnement de 6.585 € pour l’association Comité des Fêtes du Temps Perdu,
- Une subvention de fonctionnement de 4.765 € pour l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse.
Opération Rouen seniors
- Une subvention de fonctionnement de 140.000 € pour l’association Rouen Seniors.
Opération protection de l’Environnement
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association les Vagabonds de l’Energie.
Opération Fonds de soutien aux associations (fonds métropole)
Afin d'apporter un soutien exceptionnel aux associations qui rencontrent des difficultés pendant la crise sanitaire, la Métropole Rouen Normandie a mis en œuvre le PLUS, Plan Local d'Urgence Sanitaire et a délégué la gestion de ce dispositif d'aide financière à chacune des communes de la Métropole. A Rouen, le montant délégué est de 164 921 euros, lors du Conseil Municipal du 17 décembre 2020, 79 500 € ont été attribués, et il s'adresse à toutes les associations qui remplissent les critères suivants :
L'association œuvre dans les champs de la culture, du sport, des solidarités et des loisirs,
L'association emploie des salariés ou non,
L'association justifie de difficultés financières en raison de la crise sanitaire (perte en recettes, dépenses supplémentaires liées à l’adaptation à la situation sanitaire, risque courant sur la pérennité de l’association, sur les emplois...).
Les propositions d’attributions sont les suivantes :
- Une subvention exceptionnelle de 2.500 € pour l’Association de Danse Saint-Sever,
- Une subvention exceptionnelle de 2.500 € pour l’Association d'Aide aux Victimes et d'Information sur les Problèmes Pénaux,
- Une subvention exceptionnelle de 1.000 € pour l’association des Sourds de la Métropole Rouen Normandie,
- Une subvention exceptionnelle de 2.000 € pour l’Association Sportive de la Poste et de France Télécom de Rouen Omnisport,
- Une subvention exceptionnelle de 3.000 € pour l’association Canoë Club Normand,
- Une subvention exceptionnelle de 1.000 € pour l’association Club subaquatique,
- Une subvention exceptionnelle de 5.921 € pour la Fédération Unies des Auberges de Jeunesse,
- Une subvention exceptionnelle de 1.500 € pour l’association Ecole Sportive de Patinage Artistique,
- Une subvention exceptionnelle de 4.000 € pour l’association Etant Donné Compagnie de Danse,
- Une subvention exceptionnelle de 1.500 € pour l’association Groupe Chiendent,
- Une subvention exceptionnelle de 1.000 € pour l’association Handisport du Grand Rouen,
- Une subvention exceptionnelle de 3.000 € pour l’association Judo Club Rouennais,
- Une subvention exceptionnelle de 1.500 € pour l’association la Parole au Centre,
- Une subvention exceptionnelle de 3.000 € pour l’association le Safran Collectif d’Artistes,
- Une subvention exceptionnelle de 2.500 € pour l’association Lézard Zébré,
- Une subvention exceptionnelle de 2.500 € pour l’association le Champ des Possibles,
- Une subvention exceptionnelle de 500 € pour l’association les Blouses Roses,
- Une subvention exceptionnelle de 1.000 € pour l’association les Fous du Jeu,
- Une subvention exceptionnelle de 5.000 € pour l’association les Meslanges,
- Une subvention exceptionnelle de 3.000 € pour l’association les Musicales de Normandie,
- Une subvention exceptionnelle de 10.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse,
- Une subvention exceptionnelle de 4.000 € pour l’association Musée Maritime Fluvial et Portuaire de Rouen,
- Une subvention exceptionnelle de 10.000 € pour l’association Rouen Normandie Rugby,
- Une subvention exceptionnelle de 1.500 € pour l’association Rouen Sapins Football Club,
- Une subvention exceptionnelle de 5.000 € pour l’association Rouen Triathlon,
- Une subvention exceptionnelle de 5.000 € pour l’association Temps de Cuivre,
- Une subvention exceptionnelle de 2.000 € pour l’association Théâtre de la Canaille.
J’ai donc l’honneur, Mesdames, Messieurs, de vous demander de bien vouloir accorder les subventions telles qu’individualisées ci-dessus et autoriser M. le Maire ou l’élu.e délégué.e.à signer
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Manuel LABBE, Adjoint,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.1611-4, L.2121-29, L.2311-7,
- La loi 2000-321 du 12 avril 2000 relative au droit des citoyens dans leurs relations avec les administrations, et notamment ses articles 9-1 et suivants,
- La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association,
- Le budget de l’exercice en cours,
- Les projets de conventions et d’avenant annexés à la présente délibération.
CONSIDERANT :
- Que, la Ville de Rouen apporte un soutien financier en direction des associations dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, l’environnement, les personnes âgées, les familles, la lutte contre les discriminations, le patrimoine, la culture et le sport.
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- accorde les subventions telles qu’individualisées dans le rapport ci-dessus,
Etant précisé, pour toute subvention supérieure à 5.000 € et inférieure à 23.000 € et en l’absence de toute convention ou avenant prévoyant d’autres modalités, les montants alloués seront versés à hauteur de 70 % après le vote en conseil municipal et 30 % à réception des documents comptables.
Il inclut notamment la subvention et participation spécifique suivante (hors acomptes) : Comité des Œuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) des personnels de la Ville de Rouen pour 368.000.
De plus, comme chaque année, la Ville reversera au C.O.S.C. le montant de la ristourne titre repas. Cette somme correspond à l’ensemble des titres repas non utilisés dans l’année (perte, péremption, etc.) que l’organisme gestionnaire reverse à la Ville avec obligation de les destiner à une œuvre sociale.
2.- autorise M. le Maire ou l’élu.e délégué.e à signer les conventions d’objectif pluriannuelles 2021 / 2023 avec les associations suivantes :
- ABC La Loupiote,
- Association Garantie Logement,
- Baby Récré,
- Gribouille,
- Le Jardin des Bisous,
- Le Moulin Vert – Crèche Graffiti’s,
- Liberty Mini Club,
- Ma petit’ Récré,
- Secours Populaire Français,
- Solidarité Plateau,
- Rouen seniors.
Les conventions annuelles 2021 avec les associations suivantes :
Association Normande pour le Logement et l’Accueil des Jeunes Travailleurs,
Comité de Coordination de la Grand’Mare,
Rouen Perche Organisation.
Les conventions de fonctionnement avec les associations culturelles, dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel.
Les avenants des conventions d’objectifs 2020/2021 des clubs sportifs concernés.
3.- précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 5.119.419,50 €, au titre de l’exercice 2021 sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé) et 65737 (autres établissements publics locaux).
Fait à Rouen, en l’Hôtel de Ville, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme,
Le Maire de Rouen,suivent les signatures,
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Rouen (53, avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen cedex) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État.
De même, en cas de recours ne nécessitant pas la présence d’un avocat, vous pourrez saisir le tribunal susmentionné par le site « Télérecours Citoyens » à l’adresse suivante : www.telerecours.fr, et ce en application de l’article R421-1 du Code de justice administrative.
