Délibération 12-1 du Mercredi 29 janvier 2020

VILLE DE ROUEN

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 29 JANVIER 2020

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

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12-1 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – PARTICIPATION A UN ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE – ATTRIBUTIONS – CONVENTIONS – AUTORISATION

Le Conseil Municipal de la Ville de Rouen, régulièrement convoqué par son Maire, s’est réuni en séance publique, en l’Hôtel de Ville, le mercredi 29 janvier 2020.

La séance est ouverte à 18 h 15 par M. Yvon ROBERT, Maire, Président.

Sur sa proposition, M. Robert PICARD est désigné comme secrétaire de séance.

PRESENTS : M. Yvon ROBERT, Maire.

Mme Christine ARGELES (représentée par M. Yvon ROBERT jusqu’à son arrivée en séance à 20 h 15), M. Jean‑Michel BEREGOVOY, Mme Hélène KLEIN, M. Kader CHEKHEMANI, Mme Christine RAMBAUD, M. Olivier MOURET, Mme Françoise LESCONNEC, M. Bruno BERTHEUIL, Mme Caroline DUTARTE, M. Ludovic DELESQUE (représenté par M. Kader CHEKHEMANI jusqu’à son arrivée en séance à 20 h 04), Mme Céline MILLET, M. Manuel LABBE, M. Jean‑Loup GERVAISE, Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY, M. Frédéric MARCHAND, Mme Fatima EL KHILI, Adjoints au Maire.

M. Gérard LARTIGUE, Mme Emmanuèle JEANDET‑MENGUAL, M. Guy PESSIOT, M. Pierre LECOMTE, Mme Hortense HECTOR, Mme Agnès LAHARY (représentée par Mme Caroline DUTARTE jusqu’à son arrivée en séance à 18 h 50), M. Mamadou DIALLO, M. Didier CHARTIER, M. Kader FEHIM, Mme Béatrice BOCHET, M. Christophe DUBOC, M. Matthieu CHARLIONNET (représenté par M. Manuel LABBE jusqu’à son arrivée en séance à 19 h 20), M. Cyrille MOREAU, M. Stéphane MARTOT, M. Nicolas MAYER‑ROSSIGNOL, Mme Gwénaëlle CORNU‑LE VERN (représentée par M. Pierre LECOMTE jusqu’à son arrivée en séance à 19 h 25), Mme Christine de CINTRE, Mme Sarah BALLUET, Mme Anne‑Emilie RAVACHE, M. Jack DUVAL, Mme Régine MARRE, M. Patrick CHABERT, Mme Geneviève FARCIS‑NOLLET, Mme Marie‑Hélène ROUX, M. Jean‑François BURES (à partir de 18 h 35), M. Pierre‑Antoine SPRIMONT, Mme Anne‑Sophie DESCHAMPS, M. Robert PICARD, M. Jean‑François BOLLENS, M. Guillaume PENNELLE, Mme Claire PRADEL, Mme Françoise COMBES, Mme Marlène MAMEAUX, M. Jean‑Pierre TREDET, Conseillers Municipaux.

REPRESENTES : M. Djamel BOUALI (représenté par M. Mamadou DIALLO), Mme Chloé ARGENTIN (représentée par Mme Anne-Emilie RAVACHE), Mme Laura SLIMANI (représentée par M. Jean-Michel BEREGOVOY), Conseillers Municipaux.

ABSENT : M. Bruno DEVAUX, Conseiller Municipal.

VILLE DE ROUEN

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 29 JANVIER 2020

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

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12-1 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – PARTICIPATION A UN ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE – ATTRIBUTIONS – CONVENTIONS – AUTORISATION

MESDAMES, MESSIEURS,

La Ville de Rouen apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Lors de notre séance du 19 décembre 2019, le Conseil Municipal a décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 6.322.539 € pour l'année 2020.

Programme soutien aux associations

Opération Jeunesse et animations de loisirs

- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Centre Régional d’Information Jeunesse,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Foyer socio-éducatif du collège Camille Claudel.

Opération M.J.C.

- Une subvention de fonctionnement de 66.669,50 € pour l’association de la Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan,

- Une subvention de fonctionnement de 200.000 € pour l’association Rouen Cité Jeunes.

Opération associations et comités de quartiers

- Une subvention de fonctionnement de 2.600 € pour l’Association des Habitants de Quartier Jouvenet,

- Une subvention de fonctionnement de 2.600 € pour l’Association Village Croix de Pierre,

- Une subvention de fonctionnement de 1.200 € pour l’association Comité des Habitants de l’Ile Lacroix,

- Une subvention de fonctionnement de 1.300 € et une subvention sur projet « 2 jours en Belgique du 6 au 7 juin 2020 » de 600 € pour l’association Comité de la Madeleine.

Opération familles

- Une subvention de fonctionnement de 2.600 € pour l’association Mouvement français pour le planning familial de la Seine-Maritime.

Opération loisirs pour tous

- Une subvention de fonctionnement de 400 € pour l’association Fédération Nationale des Décorés du Travail Rouen et sa région,

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Maquettistes Navals Rouennais.

Opération patrimoine et culture

- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Relikto,

- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Centre photographique Rouen Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Collectif d’en face,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association HSH Crew,

- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Le Hall,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Nos années sauvages,

- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Arpèges,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Chœur de Chambre de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Chœur de Rouen Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Chœur d’hommes de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € et une subvention sur projet « rencontre avec le chœur Sireny en République Tchèque » de 1.000 € pour l’association Ensemble Vocal Maurice Duruflé,

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Ensemble Vocal Oriana,

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Initiative et Développement sur les Hauts,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association A l’est du nouveau,

- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Elles font leur cinéma,

- Une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour l’association Courtivore,

- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Les Meslanges,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association l’Eolienne,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association La presque compagnie,

- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Le 99,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Le Safran Collectif d’artistes,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Nez à nez en liberté,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Collectif vecteur,

- Une subvention de fonctionnement de 17.000 € pour l’association Etant donné compagnie de danse,

- Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association Groupe 6ème Dimension,

- Une subvention de fonctionnement de 8.500 € pour l’association Odia Normandie Office de Diffusion et d’Information Artistique,

- Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association Oscar,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Solstice,

- Une subvention de fonctionnement de 12.500 € pour l’association Maison de l’architecture de Normandie –Le Forum,

- Une subvention de fonctionnement de 16.000 € pour l’Association des Amis de la Renaissance,

- Une subvention de fonctionnement de 1.300 € pour l’association Détournements,

- Une subvention de fonctionnement de 8.000 € pour l’association Compagnie 14 : 20,

- Une subvention de fonctionnement de 9.000 € pour l’association Compagnie La Magouille,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Youle Compagnie,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association du Concours International de Clarinette Jacques Lancelot,

- Une subvention de fonctionnement de 490.000 € pour l’association Ecole de Musique de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Ensembles Variances,

- Une subvention de fonctionnement de 240.000 € pour l’association Le Kalif,

- Une subvention de fonctionnement de 13.000 € pour l’association Le Poème harmonique,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Les Musiques à Ouïr,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association le Temps des Cuivres,

- Une subvention de fonctionnement de 12.500 € pour l’association Les Vibrants Défricheurs,

- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’association Les Musicales de Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Vibrations Association Lolaï Productions,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Compagnie Alchimie,

- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Pix3l,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Pop Orchestra,

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Comité Normand du Récital d’Orgues,

- Une subvention de fonctionnement de 900 € pour l’association Les Amis de l’orgue de Saint-Clément,

- Une subvention de fonctionnement de 900 € pour l’association Les Amis des orgues de Saint-Sever,

- Une subvention de fonctionnement de 900 € pour l’association Les Amis de l’orgue du temple Saint Eloi,

- Une subvention de fonctionnement de 5.700 € pour l’association Centre d’Histoire Sociale Expotec 103

- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Musée Maritime Fluvial et Portuaire de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Observatoire de Rouen

- Une subvention de fonctionnement de 1.800 € pour l’association des Amis de Flaubert et de Maupassant,

- Une subvention de fonctionnement de 13.000 € pour l’association Acid Kostik,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Alias Victor,

- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Caliband Théâtre,

- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’association Compagnie des Zoaques,

- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Compagnie Le Chat Foin,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Groupe Chiendent

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Konfiské(e),

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Les Amis de Fantomus,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Mumbo Jumbo,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Réseau Echanges et Soutien entre Professionnels et Amateurs pour l’Accompagnement la Convivialité et l’Expérimentation théâtre,

- Une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour l’association Spark Compagnie,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Théâtre de la Canaille,

- Une subvention de fonctionnement de 9.000 € pour l’association Théâtre des Crescites,

- Une subvention de fonctionnement de 6.500 € et une subvention sur projet « achat de matériel scénique suite : éclairage et son » de 1.500 € pour l’association Echelle Inconnue,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € et une subvention sur projet « Rencontre d’orchestres à Berlin du 18 au 23 février 2020 » de 1.500 € pour l’association Opus 76 Orchestre Universitaire de l’Agglomération Rouennaise,

- Une subvention sur projet « cadavre exquis » de 2.000 € pour l’association Compagnie AMA,

- Une subvention sur projet « Le genou, la rate et l’ovaire du 1er janvier au 30 juin 2020 – Création d’une pièce de théâtre et danse bilingue/LSF » de 1.000 € pour l’association Collectif Commune Idée,

- Une subvention sur projet « Les jeudis de Saint Maclou du 11 juin au 17 septembre 2020 de 2.000 € pour l’association La Maison illuminée,

- Une subvention sur projet « Création d’une plaquette présentant l’agenda annuel des activités musicales de la FAVOR » de 500 € pour l’association Fédération des Associations pour la Valorisation des Orgues de Rouen,

- Une subvention sur projet « Création – Un corps à soi »  de 2.000 € pour l’association Rémusat,

- Une subvention sur projet « The Attic family »  de 2.000 € pour l’association Compagnie Raz bitumes,

- Une subvention sur projet « Le prix Martin d’Eugène Labiche 2020 et 2021 » de 8.000 € pour l’association Compagnie Catherine Delattres,

- Une subvention sur projet « Festival de comédia dell’arte du 27 mai au 7 juin 2020 »  de 2.000 € pour l’association Dramatic Art Lacombe Compagnie.

Opération EPCC – CDN Haute-Normandie

- Une subvention de fonctionnement de 475.000 € pour le Centre Dramatique National de Haute-Normandie.

Opération action en faveur du commerce Rouennais

- Une subvention de fonctionnement de 110.000 € pour l’association Office du Commerce et de l’Artisanat de Rouen.

Opération foires et marchés

- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Les Marchés de Rouen.

Opération congrès manifestations

Une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Accueil des Villes Françaises,

Une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Trait d’Union Diffusion.

Opération Relations Internationales

Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Comité de Rouen Ningbo,

Une subvention de fonctionnement de 800 € pour l’association Livres Sans Frontières.

Opération politique sportive

Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Aïkido Club de Rouen,

Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association les Amis du Monde,

Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Arc Rouen Club,

Une subvention de fonctionnement de 8.500 € pour l’association L'Art de la Boxe Educative sur les Hauts de Rouen,

Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’Association Rouennaise Club Alpin Français,

Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’Association Rouennaise de Randonnée Pédestre,

Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’Association Rouennaise des Sportifs Aveugles Amblyopes Handicapés,

Une subvention de fonctionnement de 167.000 € pour l’Association Sportive de la Poste et de France Télécom de Rouen omnisport,

Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’association Sportive HUANG DI,

Une subvention de fonctionnement de 8.000 € pour l’Association Sportive Rouen Université section Club Escalade et montagne,

Une subvention de fonctionnement de 11.000 € pour l’association Sportive Rouen Université section Club hockey sur gazon,

Une subvention de fonctionnement de 16.000 € pour l’association Sportive Rouen Université section Club rugby,

Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association squash Rouennaise,

Une subvention de fonctionnement de 1.200 € pour l’association Bowling club Rouen Dragon,

Une subvention de fonctionnement de 7.500 € pour l’association Boxing Club Rouennais,

Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Canoë Club Normand,

Une subvention de fonctionnement de 9.500 € pour l’association Cercle d'Escrime de Rouen,

Une subvention de fonctionnement de 11.000 € pour l’association Club de Football Américain "Les Léopards",

Une subvention de fonctionnement de 36.500 € pour l’association Club de Hockey Amateur de Rouen,

Une subvention de fonctionnement de 58.000 € pour l’association Club des Vikings de Rouen,

Une subvention de fonctionnement de 75 000 € pour l’association Club Nautique et Athlétique de Rouen,

Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Club Rouennais de Danse Sportive,

Une subvention de fonctionnement de 3.700 € pour l’association Club subaquatique Rouennais,

Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Compagnie Les Archers du Roy Guillaume,

Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Conseil des Sports de Rouen,

Une subvention de fonctionnement de 60.500 € pour l’association Elan Gymnique Rouennais,

Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Equi Seine Organisation,

Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association Ecole Sportive de Patinage Artistique,

Une subvention de fonctionnement de 80.000 € pour l’association Football Club de Rouen (AS loi 1901),

Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Groupe de Touristes Rouennais,

Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Handisport du Grand Rouen,

Une subvention de fonctionnement de 30.000 € pour l’association Hauts de Rouen Basket,

Une subvention de fonctionnement de 8.000 € pour l’association Judo Club du Grand Rouen,

Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association Judo Club Rouennais,

Une subvention de fonctionnement de 11.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon-Suisse,

Une subvention de fonctionnement de 11.500 € pour l’association Noble Art de Rouen,

Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Rouen Athlétic Club,

Une subvention de fonctionnement de 45.000 € pour l’association Rouen Baseball 76 "Les Huskies",

Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Rouen Billard Club,

Une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Rouen Echecs,

Une subvention de fonctionnement de 62.000 € pour l’association Rouen Handball,

Une subvention de fonctionnement de 180.000 € pour la Société Anonyme Sportive Professionnelle Rouen Hockey Elite 76,

Une subvention de fonctionnement de 18.500 € pour l’association Rouen Olympic Club,

Une subvention de fonctionnement de 20.500 € pour l’association Roller Hockey Club des "spiders" de Rouen,

Une subvention de fonctionnement de 109.000 € pour l’association Rouen Normandie Rugby,

Une subvention de fonctionnement de 47.000 € pour l’association Rouen Sapins Football Club,

Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Rouen Tae Kwondo Academy,

Une subvention de fonctionnement de 31.000 € pour l’association Rouen Triathlon,

Une subvention de fonctionnement de 30.000 € pour l’association Rouen Yacht Club,

Une subvention de fonctionnement de 56.500 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de Rouen de Tennis de Table,

Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de Rouen Basket Ball,

Une subvention de fonctionnement de 270.000 € pour la Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade des Philippins Omnisports de Rouen Basket Ball,

Une subvention de fonctionnement de 9.000 € pour l’association Taekwondo Elite 76,

Une subvention de fonctionnement de 24.000 € pour l’association Tennis Club de Rouen,

Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Twirling Club Rouennais,

Une subvention de fonctionnement de 27.000 € pour l’association Union Sportive Grammont,

Une subvention de fonctionnement de 48.000 € pour l’association Véloce Club de Rouen 76.

Opération crèches

- Une subvention de fonctionnement de 14.200 € pour l’association ABC La Loupiote,

- Une subvention de fonctionnement de 40.000 € pour l’association Baby récré,

- Une subvention de fonctionnement de 41.000 € pour l’association Gribouille,

- Une subvention de fonctionnement de 93.150 € pour l’association Le Jardin des Bisous 1 et 2,

- Une subvention de fonctionnement de 96.000 € pour l’association Le Moulin vert – crèche Graffiti ‘s,

- Une subvention de fonctionnement de 28.000 € et une subvention sur projet «  Modernisation de la crèche » de 2.000 € pour l’association Les Petits Matelots,

- Une subvention de fonctionnement de 90.000 € pour l’association Liberty mini-club,

- Une subvention de fonctionnement de 54.280 € pour l’association Ma Petit’Récré.

Opération centre sociaux et adultes relais

- Une subvention de fonctionnement de 100.000 € pour l’association Comité de Coordination de la Grand’Mare,

- Une subvention de fonctionnement de 137.240 € pour l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse,

- Une subvention de fonctionnement de 65.000 € pour le Centre Etienne Pernet Association Antoinette Fage.

Opération insertion, solidarité, humanitaire

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’Association Garantie Logement,

- Une subvention de fonctionnement de 8.000 € pour l’Association Interculturelle des Femmes Actives,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association La Porte ouverte,

- Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’Association Normande pour le Logement et l’Accueil des Jeunes Travailleurs,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Rouen Cités Jeunes,

- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’Association Rouennaise des Amis des Marins,

- Une subvention de fonctionnement de 13.000 € pour l’association Foyer Fraternel de Jeunes et d’Education Populaire – La Fraternité,

- Une subvention de fonctionnement de 12.000 € pour l’association Secours Populaire Français,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association SHMA,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Saint Vincent de Paul – Confrérie Saint Joseph,

- Une subvention de fonctionnement de 38.000 € pour l’association Solidarité Plateau.

Opération Radio HDR

- Une subvention de fonctionnement de 60.000 € pour l’association Radio HDR.

Opération prévention spécialisée

- Une subvention de fonctionnement de 145.000 € pour l’Association Rouennaise d’Education de la Jeunesse.

Opération politique en faveur des personnes âgées

- Une subvention de fonctionnement de 2.400 € pour l’association Rouen Cité Jeunes,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Club du 3ème âge du Centre André Malraux,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Club du 3ème âge des Ursulines,

- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Comité d’entraide de la Madeleine,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Comité des anciens Saint Vivien Eau de Robec,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Comité des fêtes et des anciens du Mont Gargan,

- Une subvention de fonctionnement de 1.200 € pour l’association Comité des fêtes et œuvres sociales Saint Clément,

- Une subvention de fonctionnement de 12.195 € pour l’association Comité des fêtes du temps perdu,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Comité du Jardin des plantes,

- Une subvention de fonctionnement de 4.765 € pour l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse,

- Une subvention de fonctionnement de 6.125 € pour l’association Sport Initiative et Loisirs Bleu Siel Bleu,

- Une subvention sur projet « Soutien psychologique auprès des personnes âgées à domicile » de 4.000 € pour l’association Inseraction,

- Une subvention sur projet « Un blog générationnel » de 4.000 € pour l’association Vers volant.

Opération Rouen seniors

- Une subvention de fonctionnement de 139.000 € pour l’association Rouen seniors.

Opération subventions citoyenneté

- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Elles font leur cinéma,

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Mouvement du nid,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Union Fédérale des Consommateurs « Que choisir de Rouen »,

- Une subvention sur projet « Le genou, la rate et l’ovaire du 1er janvier au 30 juin 2020 – Création d’une pièce de théâtre et danse bilingue/LSF » de 1.000 € pour l’association Collectif Commune Idée,

- Une subvention sur projet « Commémoration du 75ème anniversaire de l’ouverture du camp d’Auschwitz-Birkenau » de 800 € pour l’association Ligue des droits de l’homme et du citoyen.

Opération subventions pour les personnes en situation de handicap

- Une subvention de fonctionnement de 300 € pour l’association Handisup de Haute-Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Bibliothèque sonore – Donneurs de voix,

- Une subvention de fonctionnement de 800 € pour l’association Coordination Handicap Normandie.

Opération projets transversaux

- Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’Association pour la Gestion de la Cuisine Sociale Les Deux Fleuves l’association,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’Association Nationale des Visiteur de Prison Section Rouen Val-de-Reuil,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’Association Bien Vivre et vieillir à la Grand’Mare,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Union des Musulmans de Rouen,

- Une demande sur projet « Nuit des trophées en juin 2020 » de 3.000 € pour l’association Débarquement Jeunes.

J’ai donc l’honneur, Mesdames, Messieurs, de vous demander de bien vouloir accorder les subventions telles qu’individualisées ci-dessus et autoriser M. le Maire ou l’élu.e délégué.e à signer les conventions de fonctionnement avec les associations culturelles, dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel, Les conventions d’objectifs triennales, la convention d’objectifs annuelle 2020 avec l’association Comité de Coordination de la Grand’Mare, la convention annuelle de contribution financière 2020 avec l’Etablissement Public de Coopération Culturelle Centre Dramatique National de Normandie Rouen, la convention Emergence 2020/2021 avec l’association Konfiské(e).

L’avenant à la convention d’objectifs pluriannuelle 2017/2020 avec l’association Odia Normandie Office de Diffusion et d’information Artistique, les conventions de fonctionnement avec les associations culturelles, dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel, la convention d’objectifs 2020 avec l’association Rouen Yacht Club, les avenants des conventions d’objectifs 2019/2020 des clubs sportifs concernés.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Manuel LABBE, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.1611-4, L.2121-29, L.2311-7,

- La loi 2000-321 du 12 avril 2000 relative au droit des citoyens dans leurs relations avec les administrations, et notamment ses articles 9-1 et suivants,

- La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association,

- Le budget de l’exercice en cours,

- Les projets de conventions annexés à la présente délibération.

CONSIDERANT :

- Que, la Ville de Rouen apporte un soutien financier en direction des associations et établissements publics de coopération culturelle dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, l’environnement, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, le patrimoine, la culture et le sport.

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- accorde les subventions telles qu’individualisées dans le rapport ci-dessus,

Etant précisé, pour toute subvention supérieure à 5.000 € et inférieure à 23.000 € et en l’absence de toute convention ou avenant prévoyant d’autres modalités, les montants alloués seront versés à hauteur de 70 % après le vote en conseil municipal et 30 % à réception des documents comptables.

Il inclut notamment la subvention et participation spécifique suivante (hors acomptes) : Comité des Œuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) des personnels de la Ville de Rouen pour 344.739 €.

De plus, comme chaque année, la Ville reversera au C.O.S.C. le montant de la ristourne titre repas. Cette somme correspond à l’ensemble des titres repas non utilisés dans l’année (perte, péremption, etc.) que l’organisme gestionnaire reverse à la Ville avec obligation de les destiner à une œuvre sociale.

2.- autorise M. le Maire ou l’élu.e délégué.e à signer Les conventions d’objectifs triennales avec les associations suivantes :

- Centre Régional Information Jeunesse Normandie,

- Ecole de Musique de Rouen,

- Acid Kostik,

- Compagnie 14 : 20,

- Caliband théâtre

- Etant Donné compagnie de danse,

- Compagnie La Magouille,

- Le Temps des cuivres,

- Le 99,

- Compagnie Le Chat Foin

- Le Kalif

- Oscar

- Le Safran Collectif d’artistes,

- Spark Compagnie,

- Ensembles Variances,

- La convention d’objectifs annuelle 2020 avec l’association Comité de Coordination de la Grand’Mare.

- La convention annuelle de contribution financière 2020 avec l’Etablissement Public de Coopération Culturelle Centre Dramatique National de Normandie Rouen,

- La convention Emergence 2020/2021 avec l’association Konfiské(e),

- L’avenant à la convention d’objectifs pluriannuelle 2017/2020 avec l’association Odia Normandie Office de Diffusion et d’information Artistique,

- Les conventions de fonctionnement avec les associations culturelles, dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel,

- La convention d’objectifs 2020 avec l’association Rouen Yacht Club,

- Les avenants des conventions d’objectifs 2019/2020 des clubs sportifs concernés.

3.- Précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 5.385.863,50 €, au titre de l’exercice 2020 sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé) et 65737 (autres établissements publics locaux).

Subvention pour l’association ROUEN Yacht Club

La délibération est adoptée.

(43 voix pour : groupe des élus socialistes et apparentés,

groupe des élu-es communistes membres du Front de Gauche, élue sans étiquette,

groupe ROUEN au Centre, élue MoDem, groupe Les Républicains, groupe ROUEN Bleu Marine)

(11 voix contre : groupe Décidons ROUEN Citoyenne et Ecolo)

Ensemble des autres subventions

La délibération est adoptée à l’unanimité.

Fait à Rouen, en l’Hôtel de Ville, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme,

Le Maire de Rouen,suivent les signatures,

M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Rouen (53, avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen cedex) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État.

De même, en cas de recours ne nécessitant pas la présence d’un avocat, vous pourrez saisir le tribunal susmentionné par le site « Télérecours Citoyens » à l’adresse suivante : www.telerecours.fr, et ce en application de l’article R421-1 du Code de justice administrative.