Délibération 12-1 du Jeudi 28 juin 2018
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 28 JUIN 2018
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
FORUM DES ASSOCIATIONS 2018
« A L’ASSO DE ROUEN »
MECENATS
CONVENTIONS
AUTORISATION
M. Manuel LABBE, Adjoint,
Présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
La Ville de ROUEN organise chaque année, depuis 2009, le forum des associations « A l’asso de ROUEN », afin notamment de :
- valoriser les associations rouennaises dans leurs activités comme dans leurs projets associatifs,
- favoriser les échanges entre associations par un moment partagé,
- permettre au public de mieux connaître et profiter de l’offre associative dans toute sa diversité, d’adhérer aux associations et de s’y engager en tant que bénévole.
La manifestation rassemble un nombre important d’associations, 307 lors de la dernière édition en 2017, qui, dans leur diversité, sont représentatives des divers champs investis par les acteurs associatifs, du sport à la culture, de l’aide aux plus fragiles aux questions environnementales, des loisirs à la jeunesse.
Elle attire un public nombreux qui trouve l’occasion, durant cette journée, de se renseigner auprès des associations, de s’engager dans une activité associative en tant qu’adhérent ou bénévole et de profiter des animations proposées par les associations.
Le budget alloué à l’organisation de la manifestation est de 35 000 €. De plus, la Ville de ROUEN mobilise les acteurs économiques de la région qui souhaiteraient s’associer à l’événement en tant que mécènes. Dans cette optique, des conventions de partenariat financier seront passées avec chacun d’eux.
La prochaine édition de « A l’asso de ROUEN » est fixée au samedi 08 septembre 2018.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir autoriser M. le Maire à :
- solliciter un mécénat de 2.500 € ou plus auprès du Crédit Mutuel,
- solliciter des mécénats les plus élevés possibles auprès des sociétés qui souhaiteraient être partenaires de l’évènement,
- signer les conventions de partenariat afférentes.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 28 JUIN 2018
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
FORUM DES ASSOCIATIONS 2018
« A L’ASSO DE ROUEN »
MECENATS
CONVENTIONS
AUTORISATION
Le Conseil Municipal de la Ville de ROUEN, régulièrement convoqué par son Maire, s’est réuni en séance publique, en l’Hôtel de Ville, le jeudi 28 juin 2018.
La séance est ouverte à 18 h 10 par M. Yvon ROBERT, Maire, Président.
Sur sa proposition, M. Robert PICARD est désigné comme secrétaire de séance.
PRESENTS : M. Yvon ROBERT, Maire.
Mme Christine ARGELES, M. Jean‑Michel BEREGOVOY, Mme Hélène KLEIN, M. Kader CHEKHEMANI (représenté par Mme Christine RAMBAUD jusqu’à son arrivée en séance à 20 h 11), Mme Christine RAMBAUD, M. Olivier MOURET, Mme Françoise LESCONNEC, Mme Caroline DUTARTE, M. Ludovic DELESQUE (représenté par M. Pierre LECOMTE jusqu’à son arrivée en séance à 20 h 25), Mme Céline MILLET, M. Manuel LABBE, Mme Sarah BALLUET (représentée par Mme Caroline DUTARTE après son départ de la séance à 20 h 36), M. Jean‑Loup GERVAISE, Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY, M. Frédéric MARCHAND (représenté par Mme Fatima EL KHILI après son départ de la séance à 20 h 24), Mme Fatima EL KHILI, Adjoints au Maire.
Mme Emmanuèle JEANDET‑MENGUAL, M. Pierre LECOMTE, Mme Hortense HECTOR, Mme Agnès LAHARY (représentée par M. Pierre LECOMTE après son départ de la séance à 23 h 24), M. Mamadou DIALLO, M. Didier CHARTIER, M. Christophe DUBOC, M. Cyrille MOREAU, M. Stéphane MARTOT, Mme Chloé ARGENTIN (représentée par Mme Anne-Amélie RAVACHE après son départ de la séance à 20 h 10), M. Nicolas MAYER‑ROSSIGNOL (représenté par M. Yvon ROBERT jusqu’à son arrivée en séance à 18 h 54 et après son départ de la séance à 23 h 24), Mme Gwénaëlle CORNU‑LE VERN (représentée par M. Olivier MOURET jusqu’à son arrivée en séance à 20 h 50), Mme Christine de CINTRE (représentée par Mme Christine RAMBAUD après son départ de la séance à 23 h 07), Mme Anne‑Emilie RAVACHE, Mme Laura SLIMANI (représentée par M. Cyrille MOREAU après son départ de la séance à 20 h 55), Mme Régine MARRE (représentée par M. Jean-François BURES jusqu’à son arrivée en séance à 19 h 33), M. Patrick CHABERT, Mme Geneviève FARCIS‑NOLLET, M. Bruno DEVAUX (représenté par Mme Régine MARRE après son départ de la séance à 22 h 38), M. Jean‑François BURES, M. Pierre‑Antoine SPRIMONT, Mme Anne‑Sophie DESCHAMPS, M. Robert PICARD, M. Jean‑François BOLLENS, M. Guillaume PENNELLE, M. Jean‑Pierre TREDET, Conseillers Municipaux.
REPRESENTES : M. Bruno BERTHEUIL (représenté par M. Jean-Loup GERVAISE), Adjoint au Maire.
M. Gérard LARTIGUE (représenté par M. Jean-Michel BEREGOVOY), M. Guy PESSIOT (représenté par Mme Christine ARGELES), M. Kader FEHIM (représenté par Mme Christine de CINTRE), Mme Béatrice BOCHET (représentée par M. Christophe DUBOC), M. Djamel BOUALI (représenté par Mme Hortense HECTOR), M. Matthieu CHARLIONET (représenté par M. Didier CHARTIER), M. Jack DUVAL (représenté par M. Bruno DEVAUX), Mme Marie‑Hélène ROUX (représentée par M. Pierre-Antoine SPRIMONT), Mme Claire PRADEL (représentée par M. Guillaume PENNELLE), Mme Françoise COMBES (représentée par Mme Agnès LAHARY), Mme Marlène MAMEAUX (représentée par Mme Geneviève FARCIS-NOLLET), Conseillers Municipaux.
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 28 JUIN 2018
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
FORUM DES ASSOCIATIONS 2018
« A L’ASSO DE ROUEN »
MECENATS
CONVENTIONS
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Manuel LABBE, Adjoint,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2242-1,
- La loi n°2003-709 du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations,
CONSIDERANT :
- La volonté de la Ville de ROUEN de valoriser les associations rouennaises dans leurs activités comme dans leur projet associatif, de permettre au public de mieux connaître l’offre associative rouennaise dans toute sa diversité dans le cadre de l’opération « Forum des Associations »,
- Le souhait du Crédit Mutuel de contribuer financièrement à cette manifestation à hauteur de 2.500 €,
- La nécessité de rechercher des partenariats pour cette opération.
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- autorise M. le Maire à :
- solliciter un mécénat de 2.500 € ou plus auprès du Crédit Mutuel,
- solliciter des mécénats les plus élevés possibles auprès des sociétés qui souhaiteraient être partenaires de l’événement,
- signer les conventions de partenariat afférentes.
2.- précise que :
- les dépenses en résultant seront imputées au chapitre 011 (charges à caractère général), articles 60623 (alimentation), 60632 (fournitures de petit équipement), 6068 (autres matières et fournitures), 6135 (locations mobilières), 6188 (autres frais divers), 6232 (fêtes et cérémonies), 6282 (frais de gardiennage), 637 (autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)) et 6288 (autres) du budget,
- les recettes en résultant seront imputées au chapitre 74 (dotations et participations), article 7478 (participations - autres organismes) du budget.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
Annexes
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 12-1ann1.pdf | 43.35 Ko |
| 12-1ann2.pdf | 136.89 Ko |