Délibération 11-1 du Lundi 9 avril 2018

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 9 AVRIL 2018

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

CONVENTIONS

AVENANTS

AUTORISATION

M. Manuel LABBE, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Lors de notre séance du 22 janvier 2018, le Conseil Municipal a décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 8.667.358 € pour l'année 2018. Vous avez également, sur ces crédits, attribué à 152 associations, et établissements publics de coopération culturelle, dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, le patrimoine, la culture et le sport, la somme globale de 7.368.542,58 €.

De nouvelles subventions vous sont soumises, déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme.

I.- Politique Attractivité et Cadre de Vie

1.- Secteur culture, jeunesse et vie associative

Sous-secteur vie associative rouennaise

Programme familles, quartiers, loisirs

Opération associations et comités de quartiers

- une subvention de fonctionnement de 650 € pour l’association Maison des Loisirs Dévé,

- une subvention de fonctionnement de 1.300 € pour l’association Comité de la Madeleine,

- une subvention de fonctionnement de 650 € pour l’association la Boise de Saint‑Nicaise,

- une subvention de fonctionnement de 1.200 € pour le Comité des Habitants de l’Ile Lacroix,

- une subvention de fonctionnement de 650 € pour l’association Cavelier de la Salle.

Opération loisirs pour tous

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association les Vendredis de l’Astronomie,

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Maquettistes Navals Rouennais,

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Activités Saint‑Nicaise.

Sous-secteur manifestations culturelles spectacle vivant

Programme subventions pour les associations culturelles et patrimoniales

Opération patrimoine et culture

- une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Pix3l,

- une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour l’association Mouvement Action Danse compagnie Sylvain Groud,

- une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour le Groupe Chiendent,

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Chœur de Chambre de ROUEN,

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Chœur de ROUEN Normandie,

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Chœur d’Hommes de ROUEN,

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Ensemble Vocal Maurice Duruflé,

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association le Banquet Musical,

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Ensemble Vocal Oriana,

- une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association ROUEN Norwich Club,

- une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour le Réseau Echanges et Soutien entre Professionnels et Amateurs pour l'accompagnement la Convivialité et l'Expérimentation théâtre,

- une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Moteur,

- une subvention de fonctionnement complémentaire de 8.000 € pour l’association Ecole de Musique de ROUEN,

- une subvention sur projet « Ciels » de 3.000 € pour l’association Compagnie Alchimie,

- une subvention sur projet « aménagement d’un espace convivialité » de 1.500 € pour l’association Alliance Française,

- une subvention sur projet « Moi Sarah B » de 1.500 € pour l’association Balt,

- une subvention sur projet « congrès national des carillonneurs juillet 2018 ROUEN » de 500 € pour l’association du Carillon de la Cathédrale de ROUEN,

- une subvention sur projet « oncle Vania » de 8.000 € pour l’association Compagnie Catherine Delattres,

- une subvention sur projet « planche de salut » de 1.000 € pour l’association Compagnie La Volada,

- une subvention sur projet « 3 minutes pour exister » de 1.000 € pour l’association Morphée Compagnie,

- une subvention sur projet « concert de Caelis avril 2018 » de 1.000 € pour l’association Saint-Evode,

- une subvention sur projet « Once upon a T » de 1.500 € pour l’association Mumbo Jumbo,

- une subvention sur projet « Le monde se portera mieux sans toi » de 1.500 € pour l’association Safran Collectifs d’Artistes et Compagnies,

- une subvention sur projet « Jojo au bord du monde » de 1.500 € pour l’association Théâtre en Seine,

- une subvention sur projet « Opus 2, une petite histoire de l’opéra » de 3.000 € pour l’association Tous Dehors,

- une subvention sur projet « Duchamp dans sa ville 2018 » de 5.000 € pour l’université de ROUEN Normandie,

- une subvention sur projet « Ciné Friendly » de 400 € pour l’association Gay’T Normande.

2.- Secteur économie locale et coopérations internationales

Sous-secteur développement activités innovation

Programme mise en valeur économique du territoire

Opération Relations Internationales

- une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Comité ROUEN HANOVRE,

- une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Comité ROUEN NINGBO,

- une subvention de fonctionnement de 800 € pour l’association Livre Sans Frontières,

- une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Comité ROUEN Norwich Club.

Opération congrès manifestations

- une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Accueil des Villes Françaises,

- une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Trait d’Union Diffusion.

3.- Secteur vie sportive

Sous-secteur politique sportive

Programme subventions aux clubs sportifs

Opération politique sportive

- une subvention de fonctionnement de 8.500 € pour l’association l’Art de la Boxe Educative des Hauts de ROUEN,

- une subvention de fonctionnement de 30.000 € pour l’association ROUEN Yacht Club,

- une subvention de fonctionnement de 21.000 € pour l’Association Tennis Club de ROUEN,

- une subvention complémentaire de fonctionnement de 7.000 € pour l’Association Sportive de la Poste et de France Télécom de ROUEN,

- une subvention complémentaire de fonctionnement de 1.500 € pour l’association ROUEN Olympic Club,

- une subvention complémentaire de fonctionnement de 6.500 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN de Tennis de Table,

- une subvention complémentaire de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Club Nautique et Athlétique de ROUEN,

- une subvention complémentaire de fonctionnement de 24.000 € pour l’association ROUEN Normandie Rugby,

- une subvention complémentaire de fonctionnement de 60.000 € pour la S.A.S.P. Stade Philippins Omnisports de ROUEN Basket Ball,

- suite à la prise en charge de 90.000 € de la subvention de fonctionnement, accordée à la S.A.S.P. ROUEN Hockey Elite 76, par la Métropole ROUEN Normandie et à l’octroi d’une subvention de fonctionnement  complémentaire de 10.000 € en raison de leur qualification en play-offs, un nouvel avenant est établi portant le montant global accordé par la Ville à 180.000 € et portant annulation de la subvention de 260.000 € accordée au Conseil Municipal du 22 janvier 2018.

II.- Politique Enfance Solidarité Citoyenneté

1.- Secteur temps de l’enfant

Sous-secteur enseignement primaire

Programme subventions

Opération enseignement

- une subvention de fonctionnement de 850 € pour le Centre Normandie Lorraine,

- une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Action Parentalité Enfance Hauts de ROUEN.

2.- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur action et aide sociale

Programme politique sociale

Opération centre sociaux et adultes relais

- une subvention de fonctionnement de 978,37 € pour l’association Hauts de ROUEN Basket pour le financement du quatrième trimestre 2017 d’un poste d’adulte relais,

- une subvention de fonctionnement de 1.630,62 € pour l’association Radio HDR pour le financement du quatrième trimestre 2017 de deux postes d’adulte relais.

Opération insertion, solidarité, humanitaire

- une subvention de fonctionnement de 9.500 € pour l’association Carrefour des Solidarités,

- une subvention de fonctionnement de 800 € pour l’association les Cafés de l’Emploi,

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Trialogue,

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Edintsvo.

III.- Politiques Transversales

1.- Secteur sécurité publique

Sous-secteur sécurité publique

Programme police de proximité, prévention délinquance et justice

Opération justice

- une subvention de fonctionnement de 1.200 € pour l’association Relais Enfants Parents en milieu Carcéral.

2.- Secteur développement durable et lutte contre les discriminations

Sous-secteur personnes handicapées

Programme personnes en situation de handicap

Opération subventions pour les personnes en situation de handicap

- une subvention de fonctionnement de 900 € pour l’association des Donneurs de Voix Bibliothèque Sonore ROUEN Boucles de Seine,

- une subvention de fonctionnement de 300 € pour l’association Handisup de Haute-Normandie,

- une subvention de fonctionnement de 300 € pour l’association Valentin Haüy.

Programme associations et citoyenneté

Opération subventions citoyenneté

- une subvention sur projet «Ciné Friendly » de 400 € pour l’association Gay’T Normande.

Ces propositions de subvention s’élèvent globalement à 455.508,99 € au titre de l’exercice 2018.

Pour toute subvention supérieure à 1.000 € et inférieure à 23.000 € et en l’absence de toute convention ou avenant prévoyant d’autres modalités, les montants alloués seront versés à hauteur de 60 % après le vote en Conseil Municipal et 40 % à réception des documents comptables.

Enfin, il est précisé que le soutien de la Ville à l’ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c’est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l’épanouissement de tous les êtres humains.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- accorder les subventions individualisées ci-dessus,

2.- autoriser M. le Maire à signer :

- Les conventions d’objectifs avec les associations suivantes :

- Centre social Etienne Pernet association Antoinette Fage,

- Maison de Quartier Grieu-Vallon-Suisse,

- Radio HDR.

- Les conventions de fonctionnement avec les associations précitées dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel,

- La convention annuelle de l’association ROUEN Yacht Club,

- Ainsi que les avenants des conventions d’objectifs 2017/2018 des clubs sportifs concernés.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.