Délibération 12-2 du Vendredi 1 octobre 2010

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 1er OCTOBRE 2010

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

CLASSES DE DECOUVERTE

PROGRAMME 2010

SUBVENTIONS

ATTRIBUTION

Mme Christine ARGELES, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Par délibération du 25 septembre 2009, le Conseil Municipal a validé le programme d’organisation des classes d’environnement et des classes de découverte pour l’année 2010.

A ce titre, l’école Michelet sollicite une aide de la Ville pour une classe de C.M.1 et une classe de C.M.2, pour des séjours qu’elle se propose d’organiser à JUMIEGES et ayant pour thème « Sciences et technologie, mathématiques ».

Ces séjours, qui se dérouleront du 27 septembre au 1er octobre et du 4 au 6 octobre 2010, seraient financés au moyen de subventions de la Ville accordées à l’association coopérative de l’école. Ces subventions, calculées en fonction du nombre de tarifs réduits accordés dans l’école pour la restauration scolaire, seraient de 45 % du coût du séjour. Le plafond de la dépense subventionnable est de 50 € par jour et par enfant. La participation de la Ville, d’un montant total de 4.972,50 € correspondant à ces subventions, soit 3.150 € pour le premier séjour et 1.822,50 € pour le second, serait financée dans le cadre des crédits inscrits au budget 2010.

Il vous est donc proposé d’accorder à l’association coopérative de l’école Michelet les subventions nécessaires à l’organisation de ces classes.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir décider l’attribution de ces subventions.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.