Séances du conseil municipal

Conseil municipal du Jeudi 4 avril 2019

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Métropole ROUEN Normandie - Patinoire de l'Ile Lacroix - Convention de gestion - Renouvellement - Autorisation
0-3 Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de ROUEN-BOIS-GUILLAUME - Modification des statuts - Autorisation
0-4 Pose d'un fourreau enterré - Convention de servitude Ville de ROUEN/Société TDF - Rue Antoine de Saint-Exupéry et rue Albert Dupuis - Autorisation

Mme Christine ARGELES

1-1 Bibliothèque municipale - Convention cadre pour le développement de la lecture à la maison d'arrêt de ROUEN - Autorisation
1-2 L’Etincelle - Programmation second semestre 2019 et premier semestre 2020 - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
1-3 Conservatoire de ROUEN - Soutien aux activités du conservatoire - Convention de mécénat et partenariat - Autorisation
1-4 Conservatoire de ROUEN - Accueil - Ecole de Musique du Collège de Jamhour de BEYROUTH - Convention - Autorisation
1-5 Conservatoire de ROUEN - Licence de musicologie - Parcours de musicien interprète - Convention de partenariat - Autorisation

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1 Modification d'ouvrages électriques - Rue du Docteur Seguin - Autorisation
2-2 Parc Naturel Urbain de Repainville - Ecran anti-bruit végétalisé - Approbation du programme - Marché de maîtrise d’œuvre - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de la Métropole ROUEN Normandie - Avis de la commune de ROUEN sur le projet de P.L.U. arrêté en Conseil Métropolitain du 28 février 2019
5-2 Centre Ville rive gauche - Participation à l'étude d'assistance à maîtrise d'ouvrage aux missions d'études architecturales, de conseil et d'expertise pour la rénovation des immeubles de bureaux du centre tertiaire Saint-Sever - Convention de partenariat et de financement - Autorisation
5-3 Acquisitions et cessions foncières - Année 2018 - Bilan - Approbation
5-4 Immeuble 36, rue Guy de Maupassant - Parcelle AX 262 - Etat d'abandon manifeste - Déclaration d'utilité publique - Estimation sommaire - Autorisation
5-5 Centre commercial de la Lombardie - Cession d'un local commercial - Autorisation
5-6 Centre Jean Texcier - Association de l'aide familiale populaire/Confédération Syndicale des Familles de la Seine-Maritime - Convention de mise à disposition - Autorisation
5-7 Liste des permis de construire délivrés

M. Olivier MOURET

6-1 Personnel des Services Municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
6-2 Personnel des Services Municipaux - Régime Indemnitaire - Indemnités Complémentaires pour Elections - Modification - Autorisation

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Métropole ROUEN Normandie - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2017 - Communication
7-2 Agenda 21 - Plan Climat-Air-Energie Territorial - Gymnase Saint-Exupéry - Projet solaire photovoltaïque participatif - Mise en œuvre - Autorisation
7-3 Côte Sainte-Catherine - Travaux de restauration écologique et pose de clôtures - Convention partenariale avec la Métropole ROUEN Normandie - Autorisation
7-4 Rénovation des serres du Jardin des plantes - Ajustement du montant prévisionnel de l'opération - Autorisation
7-5 Jardin des plantes - Partenariat avec le Centre Régional de Phytosociologie - Conservatoire Botanique National de BAILLEUL - Convention - Autorisation
7-6 Jardin des plantes - Partenariat avec l'Association Régionale des Parcs et Jardins de Haute-Normandie - Mise à disposition de locaux - Conventions - Autorisation
7-7 Association AMORCE - Adhésion - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Petit train touristique - Tarif de stationnement - Création
8-2 Armada 2019 - Restauration des bénévoles - Convention financière - Autorisation

Mme Caroline DUTARTE

9-1 Contrat de Ville - Programmation 2019 - Attribution de subventions - Convention de partenariat sur projet - Autorisation
9-2 Maison du plateau - Règlement de fonctionnement - Conventions de mise à disposition des locaux - Autorisation
9-3 Centre socio-culturel Simone-Veil - Tarification des activités - Adoption - Autorisation
9-4 Centre Socio-culturel Simone-Veil - Fédération des centres sociaux et socioculturels de France - Adhésion - Autorisation
9-5 Facilitation de l'accès aux droits - Offre de service du Centre socio-culturel Simone-Veil, de la Cyberbase et de la Maison du Plateau - Labellisations Point Numérique et Point Relais Caisse d'Allocations Familiales - Conventions - Autorisation
9-6 Mise à disposition de locaux - Association tutélaire des majeurs protégés - Convention tripartite - Autorisation

M. Ludovic DELESQUE

10-1 Espace public - Dénomination - Place Amélie Bosquet - Autorisation
10-2 Conseils de quartier Centre-ville Rive Gauche et Grammont - Redécoupage des territoires et changement de dénominations - Autorisation

M. Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Attribution - Conventions - Avenants - Autorisation

M. Jean-Loup GERVAISE

14-1 Systèmes d'information - Référentiel général de sécurité - Constitution des instances de décision - Autorisation
14-2 Associations professionnelles en lien avec les activités de la Direction des Systèmes d'Information - Adhésion ou renouvellement - Autorisation
14-3 Groupement de commandes - Marché de couverture en services de télécommunications - Convention - Avenant - Autorisation
14-4 Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation

M. Frédéric MARCHAND

16-1 Accueils périscolaires et extrascolaires - Règlement - Modification - Adoption - Autorisation
16-2 Régie Enfance Famille - Règlement intérieur de fonctionnement - Modification
16-3 Régie Enfance Famille - Prestations périscolaires et extrascolaires - Grille tarifaire - Modification - Autorisation

Mme Fatima EL KHILI

17-1 Immeuble 13, rue Saint-Gilles - Convention de partenariat - Autorisation
17-2 Métropole ROUEN Normandie - Entretien et travaux neufs des musées et de la patinoire - Convention de gestion - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Groupement de commandes - Acquisition de lubrifiants, graisses, huiles et accessoires - Convention - Autorisation
18-2 Groupement de commande - Fourniture et transport de fondants routiers en vrac et en sacs - Autorisation
18-3 Groupement de commandes - Location, entretien et nettoyage de vêtements de travail et articles connexes - Villes de ROUEN/BOIS-GUILLAUME - Convention - Autorisation
18-4 Garantie d'emprunt - Montant total garanti de 4.902.199,77 € - S.A. d’H.L.M. de LA PLAINE NORMANDE - Modification

Mme Christine DE CINTRE

20-1 Action en faveur de la jeunesse - Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur - Subvention - Conventions - Autorisation
20-2 Etablissements et service d'accueil de la Petite Enfance - Familles relevant du régime de Mutualité Sociale Agricole M.S.A. Haute-Normandie - Autorisation
20-3 Crèches municipales - Réservation de places - Convention Ville de ROUEN/Ministère de l'Intérieur - Renouvellement - Autorisation
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