Séances du conseil municipal

Conseil municipal du Jeudi 11 avril 2024

Télécharger les délibérations (sauf les délibérations 10 et 22) votées (ZIP, 65 Mo)

Ordre du jour de la séance

Mme Caroline DUTARTE

1-1	Attribution des subventions sur projet dans le cadre de la programmation annuelle du contrat de Ville 2024
1-27	Acquisition d'un terrain rue Jules Adeline pour la construction d'un nouveau pôle socio-culturel et sportif
1-31	Garantie d'emprunt d'un montant de 579.731 € pour la résidentialisation du parc social situé 2 à 6 avenue Grammont, 2 à 10, rue David Ferrand et 1 à 3 rue de Lessard par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat
1-32	Garantie d'emprunt d'un montant de 778.194 € pour la réhabilitation confort de 46 logements sociaux situés 31, boulevard Gambetta Opération Schuman par l'Office Public de l'Habitat (O.P.H.) ROUEN HABITAT
1-33	Garantie d'emprunt d'un montant de 832.479 € pour l'acquisition de 8 logements situés rue de Sotteville (Opération HERES) par l'Office Public de l'Habitat (O.P.H.) ROUEN HABITAT - Modificatif
1-45	Rapport d'activités du Crédit Municipal de Rouen

Mme Amèle MANSOURI

11-2	Renouvellement de la convention avec l'Ordre des avocats pour la Maison de justice et du droit
11-24	Convention de mandat à intervenir avec la Métropole Rouen Normandie dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain de Rouen
11-30	Garantie d'emprunt d'un montant de 1.663.757 € pour la construction de 4 places d'hébergement temporaire et la réhabilitation de 15 places d'hébergement temporaire situées 2 rue de la Cage par l'Association Foyer Saint-Joseph

M. Manuel LABBE

6-3	Nouvelles attributions de subventions pour un montant de 266.100 €

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-4	Adhésion de la Ville de Rouen à l'association "Les croqueurs de pommes"

M. Adrien NAIZET

30-5	Renouvellement du dispositif " Rouen B.A.F.A. Citoyen "
30-6	Dispositif d'accès aux loisirs sportifs et culturels des enfants et des jeunes "Rouen Loisirs Jeunes"
30-7	Dispositif d'aide aux départs en vacances "Rouen Vacances Jeunes" pour les jeunes de 11 à 18 ans
30-8	Demande de renouvellement d'agrément auprès de l'Agence du Service Civique
30-9	Conventions de partenariat entre la Ville de Rouen et les collèges G. BRAQUE, C. CLAUDEL et J. LECANUET relative à la mise en place d'ateliers de remobilisation éducative
30-10	Autorisation de signature de la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux du secteur jeunesse à l'association " entraide scolaire amicale Rouen " pour l'année scolaire 2023-2024

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-11	Participation de la Ville de Rouen au programme culturel européen ' CREART 3.0 '
5-12	Autorisation des contrats et conventions à intervenir dans le cadre de la programmation des second semestre 2024 et premier semestre 2025 de l'Etincelle
5-13	Conventions de mise à disposition avec la réunion des Musées Métropolitains Rouen Normandie

Mme Elizabeth LABAYE

22-14	Convention financière entre la Ville de Rouen et l'Association des Amis des orgues de Saint-Clément concernant le versement d'une participation financière pour les travaux de restauration du grand orgue de l'église Saint-Clément
22-15	Vente de produits dans la boutique du Gros-Horloge et création d'ateliers pour les enfants

Mme Sarah VAUZELLE

13-16	Dénomination des terrains de basket extérieurs du complexe sportif Saint-Exupéry
13-17	Renouvellement de la convention de partenariat avec la S.A.S.P. Rouen Hockey Elite 76
13-18	Renouvellement de la convention de partenariat avec la S.A.S. Rouen Métropole Basket
13-19	Avenant à la convention d'occupation des équipements sportifs rouennais par le Club Alpin Français
13-20	Signatures de conventions pour la participation d'intervenants extérieurs dans le cadre de l'enseignement de l'éducation physique et sportive
13-21	Convention type de mise à disposition des surfaceuses du centre sportif Guy Boissière

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-22	Constitution de la Société Publique Locale "Rouen Normandie Évènements" et désignation des représentants
0-34	Compte-rendu des décisions suite à la délégation de M. le Maire
0-36	Désignation de délégués au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de Rouen
0-37	Octroi de la protection fonctionnelle à un élu

Mme Fatima EL KHILI

7-23	Autorisation de signature de la convention financière relative à l'attribution d'un fonds de concours métropolitain pour la restructuration du centre commercial du Châtelet dans le cadre du programme de renouvellement urbain des Hauts de Rouen
7-25	Parcelle Thuilleau - Signature d'une convention entre la Ville et le Centre Henri Becquerel pour l'occupation et l'aménagement des espaces extérieurs
7-26	Autorisation de rachat et de cession d'immeubles à l'Établissement Public Foncier de Normandie au titre du programme d'action foncière
7-28	Acquisition d'un terrain rue de Joyeuse
7-29	Transfert de propriété à la Métropole Rouen Normandie d'une emprise de voirie située rue du Général Sarrail à Rouen
7-48	Avenant n° 4 à la convention d'occupation du domaine public du bar-brasserie du centre sportif Guy Boissière
7-49	Autorisation de signature de renouvellement de bail commercial entre la Ville de Rouen, l'E.P.F. Normandie et la société HORIZON NORMANDIE au 30-32, rue Saint-Filleul
7-50	Signature d'un bail commercial pour les locaux 102, 103 et 108 situe dans l'immeuble Alpha avec l'Association ' La cravate solidaire '
7-51	Bail commercial au profit de l'association " Education et formation " - Locaux 106 et 104 Immeuble Alpha - 9, rue Georges Braque à Rouen
7-52	Recours à une plateforme internet pour la vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-35	Désignation de représentants dans des organismes extérieurs et à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
10-38	Création d'un service commun " numérique au service de l'action publique " entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie - Convention à intervenir avec la Ville de Rouen
10-39	Modification du tableau des emplois du personnel municipal dans le cadre de la création du service commun "numérique au service de l'action publique" de la Ville de Rouen et de la Métropole Rouen Normandie
10-40	Convention de partenariat pour la réservation de places au sein de la crèche " Les Petits Becqs '
10-41	Règlement des frais de déplacement de la Ville de Rouen et du Centre Communal d'Action Sociale de Rouen
10-42	Régime indemnitaire - Modification des indemnités complémentaires pour les élections européennes
10-43	Demandes de fond de concours à la Métropole Rouen Normandie dans le cadre du fonds d'aide aux communes pour l'investissement local 2021 - 2025
10-44	Convention financière entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie pour l'attribution du Fonds d'Aide aux Communes pour l'Investissement Local
10-46	Abrogation de la délibération n° 30 du 16 octobre 2023 accordant une subvention à la Société par Action Simplifiées Sport Plus Conseil
10-47	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au Budget de la Ville

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