Séances du conseil municipal

Conseil municipal du Jeudi 21 décembre 2017

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

Mme Christine ARGELES

1-1 Bibliothèque Municipale - Dons - Acceptation - Convention - Autorisation
1-2 Bibliothèque Municipale - Maison Corneille - Métropole ROUEN Normandie - Convention de dépôt - Autorisation
1-3 Bibliothèque Municipale - La Nuit de la Lecture - Conventions - Contrats - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Grand Projet de Ville - Quartier des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention Publique d'Aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité pour la période 2015-2016 - Approbation - Avenant n° 14 - Autorisation
5-2 Société Publique Locale ROUEN Normandie Aménagement - Rapport des actionnaires 2016 - Communication
5-3 Société Publique Locale ROUEN Normandie Aménagement - Elargissement du capital social - Cession de parts sociales - Autorisation
5-4 Vente aux enchères de biens immobiliers - Recours à une plate-forme internet - Immeuble 10, rue de Constantine - Autorisation

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Métropole ROUEN Normandie - Prestation de services, plantes, décors floraux et entretien des espaces verts connexes à certains musées de la réunion des musées métropolitains - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation

Mme Caroline DUTARTE

9-1 Association Rouennaise d'Education de la Jeunesse - Convention cadre 2018‑2021 - Référentiel de la prévention spécialisée - Autorisation

M. Manuel LABBE

11-1 ubventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attribution - Conventions - Avenants - Autorisation

Mme Sarah BALLUET

12-1 Equipements sportifs - Piscines et patinoire - Tarifs - Création - Modification
12-2 Stade Robert Diochon et Parc des Bruyères - Convention de gestion des espaces verts, des abords et des terrains sportifs - Autorisation

M. Jean-Loup GERVAISE

13-1 Fourrière municipale de véhicules - Contrat de concession " in house " - Autorisation
13-2 Maison de Justice et du Droit - Intervention d'organismes et d'associations - Conventions - Renouvellement - Autorisation

M. Frédéric MARCHAND

15-1 Direction des Temps de l'Enfant - Régie Enfance Famille - Règlement intérieur de fonctionnement - Modification
15-2 Direction des Temps de l'Enfant - Accueil Municipaux de loisirs extrascolaires - Règlement intérieur - Modification
15-3 Direction des Temps de l'Enfant - Accueils et activités périscolaires - Règlement intérieur - Modification

Mme Fatima EL KHILI

16-1 Renouvellement du réseau électrique - Convention de servitude Ville de ROUEN/ENEDIS - Rue François Couperin - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

17-1 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
17-2 Garantie d'emprunt - Crédit Municipal de ROUEN - Prêt global de 700.000 € - Autorisation
17-3 Services Municipaux - Acquisition de fournitures de bureau - Groupement de commandes - Modification de la convention constitutive - Autorisation

M. Guy PESSIOT

18-1 Eglise Saint-Romain - Restauration de l'orgue - Conventions - Autorisations

Mme Christine DE CINTRE

19-1 Relais Assistant(e)s Maternel(le)s Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime Avenant n° 1 - Autorisation

M. Mamadou DIALLO

23-1 Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs

Mme Béatrice BOCHET

26-1 Hygiène et santé - Ville de ROUEN - Association La Boussole - Convention de formation - Autorisation
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