Séances du conseil municipal

Conseil municipal du Lundi 9 avril 2018

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Conseil Municipal - Election d'un Adjoint au Maire
0-2 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-3 Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de ROUEN-BOIS-GUILLAUME - Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes - Rapport d'observations définitif - Présentation
0-4  Services Municipaux - Mise à disposition de services - Convention Ville de ROUEN / Centre Communal d'Action Sociale - Convention - Autorisation
0-5  Services Municipaux - Création d'un service commun Ville de ROUEN/Centre Communal d'Action Sociale - Convention - Autorisation
0-6 Office du Commerce et de l'Artisanat de ROUEN - Braderies 2018 - Convention de partenariat - Autorisation
0-7 Centre photographique ROUEN-Normandie - Désignation de délégué - Autorisation

Mme Christine ARGELES

1-1 Action en faveur de la jeunesse - Charte du dispositif « Promeneurs du net » - Autorisation
1-2 Action en faveur de la Jeunesse - Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur - Subvention - Conventions - Autorisation
1-3 Festival « Normandie Impressionniste » - Groupement d'Intérêt Public - Convention constitutive - Avenant n° 3 - Autorisation
1-4 Fonds Régional d'Art Contemporain Normandie ROUEN - Convention de partenariat - Autorisation
1-5 Office de Tourisme « ROUEN Normandie Tourisme et Congrés » - Le Gros-Horloge - Carte « Pass en liberté » - Tarif - Convention de partenariat - Autorisation
1-6 Conservatoire de ROUEN - Partenariats - Centre dramatique de Normandie - Cirque théâtre d'ELBEUF - Théâtre de l'Arsenal de VAL-DE-REUIL - Opéra de ROUEN Normandie - Conventions - Avenant - Autorisation
1-7 Conservatoire de ROUEN - Classes à horaires aménagés - Collège Fontenelle - Convention - Autorisation
1-8 Bibliothèque municipale - Rémy de GOURMONT, le désarroi - Publication - Contrat de publication - Autorisation
1-9 Bibliothèque municipale - Journée d'étude - Université de ROUEN - Convention - Autorisation

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1 Conseil de quartier - Appel à projets citoyens/Participation citoyenne/Assemblée de la Vie Participative/Stratégie de la participation citoyenne - Désignation de membres - Règlement - Adoption - Approbation

Mme Hélène KLEIN

3-1 Charte Européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Deuxième plan rouennais d'actions pour l'égalité des femmes et des hommes 2018-2020 - Adoption

M. Kader CHEKHEMANI

4-1 Entretien et fleurissement de jardinières - Convention de prêt - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Acquisitions et cessions foncières - Année 2017 - Bilan - Approbation
5-2 Modification du Plan Local d'Urbanisme - Avis
5-3 Zone d'Aménagement Concerté de la Luciline - Phase 2 - Diagnostics techniques et étude de maîtrise d'œuvre préalables à la déconstruction de hangars par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention d'intervention financière tripartite Ville de ROUEN/E.P.F. Normandie/ROUEN Normandie Aménagement - Autorisation
5-4 Création d'une voie d'accès et d'évacuation prescrite dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques " Lubrizol " - Dénomination - Approbation
5-5 Foncier Boulevard de l'Europe et rue des Murs Saint-Yon - Désaffectation - Déclassement - Cession - Autorisation
5-6 Eglise Saint-Jean-Baptiste de la Salle - Désaffectation - Déclassement - Cession - Autorisation
5-7 Centre commercial des Sapins - Suppressions de lots de copropriété - Modification des millièmes – Autorisation
5-8 Liste des permis de construire délivrés

M. Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modification
6-2 Personnel des Services Municipaux - Elections professionnelles du 6 décembre 2018 - Comité Technique - Composition - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail - Composition - Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires - Instances communes Ville de ROUEN et Centre Communal d'Action Sociale - Création
6-3 Personnel des Services Municipaux - Partenariat pour l'accueil des agents en situation d'insertion professionnelle Pôle Emploi/Ville de ROUEN - Convention - Autorisation
6-4 Personnel des Services Municipaux - Partenariat de Formation Professionnelles Territorialisée 2018-2019 - Centre National de la Fonction Publique Territoriale/Ville de ROUEN - Convention - Autorisation

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Plan d'actions Climat-Air-Energie 2017-2021 - Adoption
7-2 Jardin des Plantes - Rendez-vous culturels et scientifiques - Programme 2018 - Accueil d'artiste - Convention - Autorisation
7-3 Jardin des Plantes - Rendez-vous culturels et scientifiques - Programmes 2018 - Michel Duplaix Artiste - Autorisation
7-4 Services municipaux - Prestations de services, plantes, décors floraux et entretien des espaces verts connexes à certains musées de la réunion des musées métropolitains - Convention avec la Métropole ROUEN Normandie - Autorisation

Mme Caroline DUTARTE

9-1 Contrat de Ville - Programmation 2018 - Attribution de subventions - Convention de partenariat sur projet - Autorisations
9-2 Politique de la Ville - Postes adultes relais associatifs - Participation de la Ville - Renouvellement des conventions - Autorisation

M. Manuel LABBE

11-1 Subventions aux associations - Attributions - Conventions - Avenants - Autorisation

Mme Sarah BALLUET

12-1 Centre sportif Guy Boissière - Versement de fonds de concours par la Métropole ROUEN Normandie - Convention - Autorisation
12-2 Stade Robert Diochon et Parc des Bruyères - Convention de gestion des espaces verts, des abords et des terrains sportifs - Avenant n° 3 - Autorisation
12-3 Equipements sportifs communaux - Mise à disposition - Convention-type d'occupation pour les associations - Renouvellement - Autorisation
12-4 Equipements sportifs - Convention-type d'occupation par les établissements d'enseignement du second degré - Renouvellement - Autorisation
12-5 Protocole d'accord transactionnel - Legs de M. Emile-Louis Minet - Entretien de monuments funéraires - Indemnisation - Autorisation

M. Jean-Loup GERVAISE

13-1 Foire Saint-Romain - Mise en place d'une desserte par navette - Autorisation
13-2 Services municipaux - Groupement de commandes - Prestations de service pour l'expertise technique informatique en groupement de commandes Métropole ROUEN Normandie /Ville de ROUEN - Autorisation

M. Frédéric MARCHAND

15-1 Ecoles maternelles et élémentaires - Sectorisation scolaire – Modification

Mme Fatima EL KHILI

16-1 Services Municipaux - Entretien du parc des véhicules et engins - Convention - Avenant - Autorisation
16-2 Services municipaux - Contrôles techniques des véhicules - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
16-3 Services municipaux - Fournitures de pneus et prestations associées - Groupement de commandes - Convention - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

17-1 Garantie d'emprunt O.P.H. ROUEN Habitat - Acquisition de 58 logements locatifs sociaux - Impasse de la Luciline, Ilot J - Emprunt de 6.411.273 € - Autorisation
17-2 Garantie d'emprunt O.P.H ROUEN Habitat - Acquisition de 18 logements locatifs sociaux rue Alexandra David Neel - Emprunt de 1.799.835 € - Autorisation
17-3 Garantie d'emprunt O.P.H ROUEN HABITAT - Construction de 22 logements locatifs sociaux rue de Chanzy - Emprunt de 2.325.372 € - Autorisation
17-4 Garantie d'emprunt S.A. D’H.L.M. LOGEAL IMMOBILIERE - Emprunt de 508.790,41 € - Modification
17-5 Garantie d'emprunt S.A. D’H.L.M. LOGISEINE - Réhabilitation de 23 logements locatifs sociaux 53, route de Lyons-la-Forêt - Emprunt de 211.000 € - Autorisation

M. Guy PESSIOT

18-1 Gros-Horloge - Opération « Ambassadeur 76 » - Convention - Autorisation

Mme Christine DE CINTRE

19-1 Contrat Enfance Jeunesse Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime - Convention d'objectifs et de financement - Avenant n° 2 - Prestation de service - Autorisation
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