Télécharger les délibérations de la séance du Conseil municipal du 27 mars 2026 (ZIP, 3,5 Mo)
Télécharger le procès verbal de la séance du Conseil municipal du 27 mars 2026 (PDF, 2 Mo)

Installation

0-1Installation des Conseillers Municipaux élus
0-2Désignation du secrétaire de séance
0-3Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 février 2026
0-4Élection du Maire
0-5Détermination du nombre d’adjoints
0-6Élection des adjoints
0-7Lecture de la charte de l’élu local
0-8Délégation du Conseil Municipal au Maire
0-9Fixation du montant des indemnités de fonction
0-10Emploi de collaborateurs de cabinet
0-11Affectation de collaborateurs aux groupes d’élus
0-12Détermination du nombre de membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale et désignation des délégués
0-13Désignation de délégués au comité syndical du syndicat intercommunal de restauration collective de Rouen – Bois-Guillaume
0-14Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
0-15Désignation de représentants au conseil d’orientation et de surveillance du Crédit municipal de Rouen

Rapporteurs de la séance