Séance 10/12/18

Lundi 10 décembre 2018 18:00
  • Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
  • Conseil Municipal - Grand Port Maritime de ROUEN - Conseil de surveillance - Conseil de développement - Désignation de délégués
  • Centre Dramatique National de Normandie-ROUEN - Statuts - Modification - Adoption
  • Bibliothèque municipale - Conservatoire à rayonnement régional - Intégration au réseau Rn'Bi - Modification du règlement intérieur - Autorisation
  • LABOVICTORHUGO - Appartement Anatole France - Règlement intérieur - Charte d'utilisation - Tarification - Autorisation
  • Quartiers Prioritaires Politique de la Ville - Convention d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties - Avenant n° 2 - Autorisation
  • Association des Villes pour la Propreté Urbaine - Adhésion de la Ville de ROUEN - Autorisation
  • Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Information
  • Secteur Ouest - Ecoquartier Luciline - Cessions au profit de la Métropole ROUEN Normandie et de ROUEN Normandie Aménagement - Actes à intervenir - Autorisation
  • Quartiers du Châtelet et de la Grand Mare - Acquisitions - Autorisation
  • Maison des Jeunes Rive Gauche place de Hanovre - ROUEN Cité Jeunes - Convention de mise à disposition - Autorisation
  • Centre Saint-Sever - Immeuble Montmorency 2 - 9ème étage - Cession des droits de bailleurs - Autorisation
  • Rue Gadeau de Kerville - Désaffectation - Déclassement - Cession - Délibération modificative - Autorisation
  • Liste des permis de construire délivrés - Information
  • Personnel des Services Municipaux - Prévoyance santé complémentaire - Modalités de participation - Mise en oeuvre - Autorisation
  • Personnel des services municipaux - Tableaux des effectifs - Modifications
  • Rapport annuel de développement durable - Plan d'actions Climat-Air-Energie 2017-2021 - Présentation
  • Agenda 21 - Certificats d'Economie d'Energie - Partenariat de valorisation des Certificats d'Economie d'Energie Ville de ROUEN/Métropole ROUEN Normandie
  • Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail - Liste des dimanches de l'année 2019 - Avis
  • Contrat de Ville - Programmation 2018 - Attribution de subvention dans le cadre du Fonds d'Animation et d'Expérimentation Locale - Convention de partenariat sur projet - Autorisation
  • Gestion Urbaine de Proximité - Quartiers Prioritaires Politique de la Ville - Convention de partenariat entre le lycée des Bruyères et la Ville de ROUEN - Autorisation
  • Plan de déplacement des employés - Convention avec la Métropole ROUEN Normandie - Autorisation
  • 11-02    Plan de déplacement des employés - Mise en place de l'indemnité kilométrique vélo - Autorisation     Voir le rapport     Voir la délibération
  • Subventions aux associations - Attribution - Conventions - Avenants - Autorisation
  • Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Acompte 2019 - Attribution - Convention - Autorisation
  • Stade Robert Diochon - Convention de gestion des espaces verts, des terrains et des abords - Autorisation
  • Services municipaux - Acquisition de matériels bureautiques - Groupement de commandes Métropole ROUEN Normandie/Ville de ROUEN - Autorisation
  • Voie publique - Entretien des voies portuaires du Grand Port Maritime de ROUEN - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
  • Direction des Temps de l'Enfant - Rythmes éducatifs - Scénario d'organisation - Adoption
  • Budget de l'exercice 2018 - Décision Modificative n° 3 - Budget principal et budget annexe des locations immobilières aménagées - Adoption
  • Budget Primitif 2019 - Orientations Budgétaires
  • Convention financière entre la Métropole ROUEN Normandie et la Ville de ROUEN afin de régler les conséquences financières liées aux transferts de compétences "ESADHaR, Opéra et mobilier urbain" - Autorisation
  • Attribution de compensation de la Ville de ROUEN - Fixation libre du montant de l'attribution de compensation - Autorisation
  • Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
  • Garantie d'emprunt - Montant total de 1.471.394,87 € - S.A. d'H.L.M. LOGISEINE IMMOBILIERE - Modification
  • Garantie d'emprunt - Montant garanti de 469.267,37 € - La propriété familiale de Normandie - Maisons Vallon Suisse 1 - Modification
  • Garantie d'emprunt - Montant garanti de 140.021,32 € - S.A. d'H.L.M. LOGEAL IMMOBILIERE 15-21, rue des Requis - Modification
  • Délégations de Service Public - Cinéma rue de la République - Fourrière de véhicules - Exploitation du stationnement payant sur voirie - Rapports annuels d'activité - Communication
  • Accord-cadre de maitrise d'œuvre pour la restauration des immeubles protégés au titre des monuments historiques - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour le choix d'un maitre d'œuvre - Autorisation
  • 19-02    Gros-Horloge - Vente de produits en boutique - Billetterie - Tarifs - Autorisation
  • Etablissements et service d'accueil de la Petite Enfance - Règlement particulier - Modification
  • Voie publique - Stationnement payant de surface - Extensions du stationnement payant " courte durée " et " moyenne durée " - Autorisation

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