Délibération 12-1 du Jeudi 4 avril 2019
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 4 AVRIL 2019
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
ATTRIBUTION
CONVENTIONS
AVENANTS
AUTORISATION
M. Manuel LABBE, Adjoint,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.
Lors de notre séance du 28 janvier 2019, le Conseil Municipal a décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 6.473.839 € pour l'année 2019. Vous avez également, sur ces crédits, attribué à 133 associations, et établissement public de coopération culturelle, dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, le patrimoine, la culture et le sport, la somme globale de 3.876.177,37 €.
De nouvelles subventions vous sont soumises, déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme.
I.- Politique Attractivité et Cadre de Vie
1.- Secteur culture, jeunesse et vie associative
Sous-secteur jeunesse
Programme subventions animations de loisirs
Opération Jeunesse et animations de loisirs
- Une subvention de fonctionnement de 8.000 € pour l’association Fraternité Banlieues.
Opération M.J.C.
- Une subvention de fonctionnement de 3.693,50 € pour l’association de la Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan.
Sous-secteur manifestations culturelles spectacle vivant
Programme subventions pour les associations culturelles et patrimoniales
Opération patrimoine et culture
- une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Relikto,
- une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Nos Années Sauvages,
- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Chœur de Chambre de ROUEN,
- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Chœur d’Hommes de ROUEN,
- une subvention de fonctionnement de 800 € pour l’association France Palestine Solidarité ROUEN,
- une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Le Safran Collectif d’Artistes,
- une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Pix3l,
- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Orchestre d’Harmonie de ROUEN,
- une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Musée Maritime Fluvial et Portuaire de ROUEN,
- une subvention de fonctionnement de 800 € pour l’association Société Libre d’Emulation,
- une subvention sur projet « achat de matériel d’équipement scénique » de 1.500 € pour l’association Echelle Inconnue,
- une subvention sur projet « Chantier formation action aux droits culturels assuré par le réseau culture 21 » de 5.000 € pour l’association Collectif Culture et Citoyenneté,
- une subvention sur projet « Daddy papillon, la folie de l’exil le 11 mars 2019 à l’Etincelle » de 1.000 € pour l’association Ginko,
- une subvention sur projet « Création du spectacle - Se faire la malle à la belle étoile – 1er juin 2019 », de 500 € pour l’association Compagnie Tüz Théâtre,
- une subvention sur projet « Lecture individualisée pour les familles récemment arrivées en France. Année scolaire 2018 / 2019 – Ecoles Marot et Messier » de 1.000 € pour l’association Lire A Voix Haute Normandie.
Sous-secteur Evènement culturel
Programme Armada
Opération Armada
- Une subvention de fonctionnement de 200.000 € pour l’association Armada de la Liberté.
2.- Secteur économie locale et coopérations internationales
Sous-secteur développement activités innovation
Programme mise en valeur économique du territoire
Opération Relations Internationales
- Une subvention sur projet « Forage de deux puits d’eau potable dans la commune d’AMBALAVAO aux profits de la Mairie et de la population » de 1.500 € pour l’association Union Santé Normandie Betsiléo.
Programme foires et marchés
Opération commerce forain
- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Les Marchés de ROUEN.
3.- Secteur vie sportive
Sous-secteur politique sportive
Programme subventions aux clubs sportifs
Opération politique sportive
- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Aïkido Club de ROUEN,
- une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Les Amis du Monde,
- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Arc ROUEN Club,
- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’Association Rouennaise de Randonnée Pédestre,
- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’Association Rouennaise des Sportifs Aveugles Amblyopes Handicapés,
- une subvention de fonctionnement de 8.000 € pour l’Association Sportive ROUEN Université Club Section Escalade,
- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’Association Squash Rouennaise,
- une subvention de fonctionnement de 1.200 € pour l’association Bowling Club Rouennais,
- une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Club Rouennais de Danse Sportive,
- une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Equi Seine Organisation,
- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Groupe de Touristes Rouennais,
- une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Handisport du Grand ROUEN,
- une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Les Archers du Roy Guillaume,
- une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association ROUEN Athlétic Club,
- une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association ROUEN Billard Club,
- une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association ROUEN Taekwondo Academy,
- une subvention de fonctionnement de 31.000 € pour l’association ROUEN Triathlon,
- une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Twirling Club Rouennais,
- une subvention de fonctionnement de 24.000 € pour l’association Tennis Club Rouennais,
- une subvention de fonctionnement de 30.000 € pour l’association ROUEN Yacht Club,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 5.300 € pour l’association l’Art de la Boxe Educative sur les Hauts de ROUEN,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 97.000 € pour Association Sportive de la Poste et de France Télécom de ROUEN,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 6.000 € pour l’Association Sportive ROUEN Université Club section hockey sur gazon,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 4.300 € pour l’Association Boxing Club Rouennais,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 12.000 € pour l’association Canoë Club Normand,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 5.700 € pour l’association Cercle d’Escrime de ROUEN,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 8.000 € pour l’association Club de Football Américain « Les Léopards »,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 23.100 € pour l’association Club de Hockey Amateur de ROUEN,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 48.000 € pour l’association Club des Vikings de ROUEN,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 49.000 € pour l’association Club Nautique et Athlétique de ROUEN,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 2.200 € pour l’association Club Subaquatique Rouennais,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 59.000 € pour l’association Conseil des Sports de ROUEN,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Ecole Sportive de Patinage Artistique,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 36.100 € pour l’association Elan Gymnique Rouennais,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 67.300 € pour l’association Football Club de ROUEN,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 18.700 € pour l’association Hauts de ROUEN Basket,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Judo Club du Grand ROUEN,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Judo Club Rouennais,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 8.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon-Suisse,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 5.300 € pour l’association le Noble Art de ROUEN,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 12.300 € pour l’association Roller Hockey Club des « Spiders » de ROUEN,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 27.000 € pour l’association ROUEN Baseball 76 « Les Huskies »,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 2.500 € pour l’association ROUEN Echecs,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 36.000 € pour l’association ROUEN Handball,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 108.000 € pour la S.A.S.P. ROUEN Hockey Elite 76,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 64.000 € pour l’association ROUEN Normandie Rugby,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 11.700 € pour l’association ROUEN Olympic Club,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 29.800 € pour l’association ROUEN Sapins Football Club,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 13.000 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN Basket Ball,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 180.000 € pour la S.A.S.P. Stade des Philippins Omnisports de ROUEN Basket Ball,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 29.100 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN de Tennis de Table,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Taekwondo Elite 76,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 16.000 € pour l’association Union Sportive Grammont,
- une subvention complémentaire de fonctionnement de 28.800 € pour l’association Véloce Club de ROUEN 76.
II.- Politique Enfance Solidarité Citoyenneté
1.- Secteur solidarité et cohésion sociale
Sous-secteur action et aide sociale
Programme politique sociale
Opération insertion, solidarité, humanitaire
- une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Rouennaise des Amis des Marins,
- une subvention de fonctionnement de 12.000 € pour l’association Secours Populaire Français,
- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Société Saint‑Vincent de Paul Confrérie Saint-Joseph,
- une subvention de fonctionnement de 8.000 € pour l’Association Interculturelle des Femmes Actives.
Sous-secteur personnes âgées et lien intergénérationnel
Programme subventions aux seniors
Opération anciens combattants
- une subvention de fonctionnement de 100 € pour l’Association Nationale des Cheminots Anciens Combattants,
- une subvention de fonctionnement de 300 € pour la Fédération Nationale des Anciens Combattants d’Algérie,
- une subvention sur projet « Honorer la mémoire de combattants - morts pour la France - portés disparus, par une stèle – inauguration le 18 juin 2020 au Tréport » de 250 € pour l’association Mémoire des Forces Aériennes Françaises Libres.
Opération politique en faveur des personnes âgées
- une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Club du 3ème âge du Centre André Malraux,
- une subvention de fonctionnement de 5.100 € et une autre de 7.260 € pour les locations de la salle « La petite Chartreuse » pour l’association Comité des Fêtes du Temps Perdu,
- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Ensemble et Solidaires Union Nationale des Retraités et Personnes Agées,
- une subvention de fonctionnement de 800 € pour l’association l’Amicale des Personnes Agées de Trianon,
- une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association INSERACTION Réseau d’Echanges Réciproques de Savoirs ROUEN Gauche,
- une subvention de fonctionnement de 3.400 € pour l’association Comité Grammont,
- une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Comité des Fêtes et des Anciens du Mont-Gargan,
- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Club du 3ème Age des Ursulines,
- une subvention de fonctionnement de 1.200 € et une subvention sur projet « Croisière touristique dinatoire lors de l’Armada – entre le 7 et le 15 juin 2019 » de 590 € pour l’association Comité Saint-Vivien Eau de Robec,
- une subvention de fonctionnement de 1.800 € et une subvention sur projet « Sortie en mars 2019 à BAGNOLES-DE-L’ORNE avec repas et spectacle » de 435 € pour l’association Comité des Fêtes et Œuvres Sociales Saint-Clément,
- une subvention de fonctionnement de 800 € et une subvention sur projet « sorties à GONZEVILLE - déjeuner et spectacle en hommage à Bourvil le 14 mars 2019 et à l’Armada en juin 2019 » de 1.200 € pour l’association Comité de Quartier Cavelier de la Salle.
Opération Rouen seniors
- Une subvention de fonctionnement de 141.000 € pour l’association ROUEN Seniors.
III.- Politiques Transversales
1.- Secteur sécurité publique
Sous-secteur sécurité publique
Programme police de proximité, prévention délinquance et justice
Opération justice
- une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Relais Enfants-Parents en Milieu Carcéral.
2.- Secteur développement durable et lutte contre les discriminations
Sous-secteur personnes handicapées
Programme personnes en situation de handicap
Opération subventions pour les personnes en situation de handicap
- une subvention de fonctionnement de 750 € pour l’Association des Paralysés de France,
- une subvention de fonctionnement de 750 € pour l’association Coordination Handicap Normandie.
Programme associations et citoyenneté
Opération subventions citoyenneté
- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Elles Font Leur Cinéma,
- une subvention sur projet « 5ème édition du festival Ciné Friendly du 27 au29 avril 2019 à l’Omnia » de 500 € pour l’association Pix’m,
- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Union Fédérale des Consommateurs « que choisir de ROUEN ».
Ces propositions de subvention s’élèvent globalement à 1.629.928,50 € au titre de l’exercice 2019.
Pour toute subvention supérieure à 3.000 € et inférieure à 23.000 € et en l’absence de toute convention ou avenant prévoyant d’autres modalités, les montants alloués seront versés à hauteur de 70 % après le vote en Conseil Municipal et 30 % à réception des documents comptables.
Enfin, il est précisé que le soutien de la Ville à l’ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c’est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l’épanouissement de tous les êtres humains.
J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :
1.- accorder les subventions individualisées ci-dessus,
2.- autoriser M. le Maire ou l’élu.e délégué.e à signer :
- Les conventions d’objectifs pluriannuelles avec les associations suivantes :
- Office du Commerce et de l’Artisanat de ROUEN,
- Musée Maritime Fluvial et Portuaire de ROUEN,
- Pix3l,
- Football Club de ROUEN.
- Les conventions de fonctionnement avec les associations précitées dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel,
- La convention annuelle avec l’association le ROUEN Yacht Club,
- Les avenants des conventions d’objectifs 2018 / 2019 des clubs sportifs concernés.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 4 AVRIL 2019
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
ATTRIBUTION
CONVENTIONS
AVENANTS
AUTORISATION
Le Conseil Municipal de la Ville de ROUEN, régulièrement convoqué par son Maire, s’est réuni en séance publique, en l’Hôtel de Ville, le jeudi 4 avril 2019.
La séance est ouverte à 18 h 10 par M. Yvon ROBERT, Maire, Président.
Sur sa proposition, M. Robert PICARD est désigné comme secrétaire de séance.
PRESENTS : M. Yvon ROBERT, Maire.
Mme Christine ARGELES (représentée par M. Yvon ROBERT jusqu’à son arrivée en séance à 20 h), M. Jean‑Michel BEREGOVOY, Mme Hélène KLEIN (représentée par M. Didier CHARTIER après son départ de la séance à 22 h 20), M. Kader CHEKHEMANI (à partir de 20 h 37), Mme Christine RAMBAUD, M. Olivier MOURET, Mme Françoise LESCONNEC, M. Bruno BERTHEUIL, Mme Caroline DUTARTE, M. Ludovic DELESQUE (représenté par M. Guy PESSIOT jusqu’à son arrivée en séance à 20 h 40), Mme Céline MILLET, M. Manuel LABBE (représenté par M. Matthieu CHARLIONET après son départ de la séance à 20 h), M. Jean‑Loup GERVAISE (à partir de 19 h 44), Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY (représentée par M. Bruno BERTHEUIL jusqu’à son arrivée en séance à 20 h 30), M. Frédéric MARCHAND (représenté par M. Jean-Michel BEREGOVOY jusqu’à son arrivée en séance à 19 h 20), Mme Fatima EL KHILI, Adjoints au Maire.
M. Gérard LARTIGUE, Mme Emmanuèle JEANDET‑MENGUAL (représentée par M. Olivier MOURET jusqu’à son arrivée en séance à 20 h 05) , M. Guy PESSIOT, M. Pierre LECOMTE, Mme Hortense HECTOR, M. Mamadou DIALLO (à partir de 18 h 50), M. Didier CHARTIER, Mme Béatrice BOCHET, M. Christophe DUBOC, M. Matthieu CHARLIONNET (représenté par M. Manuel LABBE jusqu’à son arrivée en séance à 19 h 55), M. Cyrille MOREAU (représenté par M. Christophe DUBOC jusqu’à son arrivée en séance à 19 h 15), M. Stéphane MARTOT, Mme Chloé ARGENTIN, M. Nicolas MAYER‑ROSSIGNOL (représenté par Mme Caroline DUTARTE jusqu’à son arrivée en séance à 19 h 30), Mme Anne‑Emilie RAVACHE, Mme Laura SLIMANI (représentée par Mme Françoise LESCONNEC jusqu’à son arrivée en séance à 19 h 56), Mme Régine MARRE, M. Patrick CHABERT, M. Bruno DEVAUX (de 19 h 05 à 21 h), M. Jean‑François BURES, M. Pierre‑Antoine SPRIMONT, M. Robert PICARD, M. Jean‑François BOLLENS, M. Guillaume PENNELLE, Mme Françoise COMBES, M. Jean‑Pierre TREDET, Conseillers Municipaux.
REPRESENTES : Mme Sarah BALLUET (représentée par Mme Françoise COMBES), Adjointe au Maire.
Mme Agnès LAHARY (représentée par Mme Hortense HECTOR), M. Kader FEHIM (représenté par M. Jean-Loup GERVAISE à partir de 19 h 44), M. Djamel BOUALI (représenté par Mme Christine RAMBAUD), Mme Gwénaëlle CORNU‑LE VERN (représentée par M. Pierre LECOMTE), Mme Christine de CINTRE (représentée par M. Mamadou DIALLO à partir de 18 h 50), M. Jack DUVAL (représenté par M. Bruno DEVAUX de 19 h 05 à 21 h), Mme Geneviève FARCIS‑NOLLET (représentée par M. Jean-François BURES), Mme Anne‑Sophie DESCHAMPS (représentée par M. Patrick CHABERT), Mme Claire PRADEL (représentée par M. Guillaume PENNELLE), Mme Marlène MAMEAUX (représentée par M. Pierre-Antoine SPRIMONT), Conseillers Municipaux.
ABSENTE (excusée) : Mme Marie‑Hélène ROUX, Conseillère Municipale.
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 4 AVRIL 2019
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
ATTRIBUTION
CONVENTIONS
AVENANTS
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Manuel LABBE, Adjoint,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.1611-4, L.2121-29, L.2311-7,
- La loi 2000-321 du 12 avril 2000 relative au droit des citoyens dans leurs relations avec les administrations, et notamment ses articles 9-1 et suivants,
- La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association,
- Les projets de conventions annexés à la présente délibération.
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- accorde les subventions suivantes 2019 :
8.000 € pour l’association Fraternité Banlieues,
3.693,50 € pour l’association de la Maison des Jeunes et de la Culture du Mont‑Gargan,
1.500 € pour l’association Relikto,
3.000 € pour l’association Nos Années Sauvages,
1.000 € pour l’association Chœur de Chambre de ROUEN,
500 € pour l’association Chœur d’Hommes de ROUEN,
800 € pour l’association France Palestine Solidarité ROUEN,
4.000 € pour l’association Le Safran Collectif d’Artistes,
1.500 € pour l’association Pix3l,
500 € pour l’association Orchestre d’Harmonie de ROUEN,
15.000 € pour l’association Musée Maritime Fluvial et Portuaire de ROUEN,
800 € pour l’association Société Libre d’Emulation,
1.500 € pour l’association Echelle Inconnue,
5.000 € pour l’association Collectif Culture et Citoyenneté,
1.000 € pour l’association Ginko,
500 € pour l’association Compagnie Tüz Théâtre,
1.000 € pour l’association Lire A Voix Haute Normandie,
200.000 € pour l’association Armada de la Liberté,
1.500 € pour l’association Union Santé Normandie Betsiléo,
20.000 € pour l’association Les Marchés de ROUEN,
1.000 € pour l’association Aïkido Club de ROUEN,
2.500 € pour l’association Les Amis du Monde,
1.000 € pour l’association Arc ROUEN Club,
500 € pour l’Association Rouennaise de Randonnée Pédestre,
500 € pour l’Association Rouennaise des Sportifs Aveugles Amblyopes Handicapés,
8.000 € pour l’Association Sportive ROUEN Université Club Section Escalade,
1.000 € pour l’Association Squash Rouennaise,
1.200 € pour l’association Bowling Club Rouennais,
2.000 € pour l’association Club Rouennais de Danse Sportive,
5.000 € pour l’association Equi Seine Organisation,
500 € pour l’association Groupe de Touristes Rouennais,
2.000 € pour l’association Handisport du Grand ROUEN,
3.000 € pour l’association Les Archers du Roy Guillaume,
2.000 € pour l’association ROUEN Athlétic Club,
2.500 € pour l’association ROUEN Billard Club,
2.000 € pour l’association ROUEN Taekwondo Academy,
31.000 € pour l’association ROUEN Triathlon,
2.000 € pour l’association Twirling Club Rouennais,
24.000 € pour l’association Tennis Club Rouennais,
30.000 € pour l’association ROUEN Yacht Club,
5.300 € pour l’association l’Art de la Boxe Educative sur les Hauts de ROUEN,
97.000 € pour Association Sportive de la Poste et de France Télécom de ROUEN,
6.000 € pour l’Association Sportive ROUEN Université Club section hockey sur gazon,
4.300 € pour l’Association Boxing Club Rouennais,
12.000 € pour l’association Canoë Club Normand,
5.700 € pour l’association Cercle d’Escrime de ROUEN,
8.000 € pour l’association Club de Football Américain « Les Léopards »,
23.100 € pour l’association Club de Hockey Amateur de ROUEN,
48.000 € pour l’association Club des Vikings de ROUEN,
49.000 € pour l’association Club Nautique et Athlétique de ROUEN,
2.200 € pour l’association Club Subaquatique Rouennais,
59.000 € pour l’association Conseil des Sports de ROUEN,
4.000 € pour l’association Ecole Sportive de Patinage Artistique,
36.100 € pour l’association Elan Gymnique Rouennais,
67.300 € pour l’association Football Club de ROUEN,
18.700 € pour l’association Hauts de ROUEN Basket,
5.000 € pour l’association Judo Club du Grand ROUEN,
4.000 € pour l’association Judo Club Rouennais,
8.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon-Suisse,
5.300 € pour l’association le Noble Art de ROUEN,
12.300 € pour l’association Roller Hockey Club des « Spiders » de ROUEN,
27.000 € pour l’association ROUEN Baseball 76 « Les Huskies »,
2.500 € pour l’association ROUEN Echecs,
36.000 € pour l’association ROUEN Handball,
108.000 € pour la S.A.S.P. ROUEN Hockey Elite 76,
64.000 € pour l’association ROUEN Normandie Rugby,
11.700 € pour l’association ROUEN Olympic Club,
29.800 € pour l’association ROUEN Sapins Football Club,
13.000 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN Basket Ball,
180.000 € pour la S.A.S.P. Stade des Philippins Omnisports de ROUEN Basket Ball,
29.100 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN de Tennis de Table,
4.000 € pour l’association Taekwondo Elite 76,
16.000 € pour l’association Union Sportive Grammont,
28.800 € pour l’association Véloce Club de ROUEN 76
2.500 € pour l’association Rouennaise des Amis des Marins,
12.000 € pour l’association Secours Populaire Français,
1.000 € pour l’association Société Saint-Vincent de Paul Confrérie Saint-Joseph,
8.000 € pour l’Association Interculturelle des Femmes Actives,
100 € pour l’Association Nationale des Cheminots Anciens Combattants,
300 € pour la Fédération Nationales des Anciens Combattants d’Algérie,
250 € pour l’association Mémoire des Forces Aériennes Françaises Libres,
4.000 € pour l’association Club du 3ème âge du Centre André Malraux,
12.360 € pour l’association du Comité des Fêtes du Temps Perdu,
1.000 € pour l’association Ensemble et Solidaires Union Nationale des Retraités et Personnes Agées,
800 € pour l’association l’Amicale des Personnes Agées de Trianon,
4.000 € pour l’association INSERACTION Réseau d’Echanges Réciproques de Savoirs ROUEN Gauche,
3.400 € pour l’association Comité Grammont,
4.000 € pour l’association Comité des Fêtes et des Anciens du Mont-Gargan,
1.000 € pour l’association Club du 3ème Age des Ursulines,
1.790 € pour l’association Comité Saint-Vivien Eau de Robec,
2.235 € pour l’association Comité des Fêtes et Œuvres Sociales Saint-Clément,
2.000 € pour l’association Comité de Quartier Cavelier de la Salle,
141.000 € pour l’association ROUEN Seniors,
1.500 € pour l’association Relais Enfants-Parents en Milieu Carcéral,
750 € pour l’Association des Paralysés de France,
750 € pour l’association Coordination Handicap Normandie,
1.000 € pour l’association Elles Font Leur Cinéma,
500 € pour l’association Pix’m,
1.000 € pour l’association Union Fédérale des Consommateurs « que choisir de ROUEN ».
2.- précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 1.629.928,50 €, au titre de l’exercice 2019 sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé).
3.- autorise M. le Maire ou l’élu.e délégué.e à signer :
- Les conventions d’objectifs pluriannuelles avec les associations suivantes :
- Office du Commerce et de l’Artisanat de ROUEN,
- Musée Maritime Fluvial et Portuaire de ROUEN,
- Pix3l,
- Football Club de ROUEN.
- Les conventions de fonctionnement avec les associations culturelles, dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel,
- La convention annuelle avec l’association le ROUEN Yacht Club,
- Les avenants des conventions d’objectifs 2018/2019 des clubs sportifs concernés.
A la demande de plusieurs groupes d’élus, il est voté de façon disjointe sur les subventions concernant les associations ROUEN Yacht Club et France Palestine Solidarité ROUEN, puis sur l’ensemble des autres subventions.
Subvention pour l’association ROUEN Yacht Club
La délibération est adoptée.
(41 voix pour : groupe des élus socialistes et apparentés,
groupe des élu-es communistes membres du Front de Gauche,
groupe ROUEN au Centre, élue MoDem, groupe Les Républicains, groupe ROUEN Bleu Marine)
(11 voix contre : groupe Décidons ROUEN Citoyenne et Ecolo)
Subvention pour l’association France Palestine Solidarité ROUEN
La délibération est adoptée.
(49 voix pour : groupe des élus socialistes et apparentés,
groupe Décidons ROUEN Citoyenne et Ecolo
groupe des élu-es communistes membres du Front de Gauche,
groupe ROUEN au Centre, élue MoDem, groupe Les Républicains)
(3 voix contre : groupe ROUEN Bleu Marine)
Ensemble des autres subventions
La délibération est adoptée.
(49 voix pour : groupe des élus socialistes et apparentés, groupe Décidons ROUEN
Citoyenne et Ecolo, groupe des élu-es communistes membres du Front de Gauche,
groupe Les Républicains, groupe ROUEN au Centre, élue MoDem)
(3 abstentions : groupe ROUEN Bleu Marine)
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
