Délibération 8-1 du Jeudi 28 juin 2018

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 28 JUIN 2018

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

ROUEN SUR MER 2018

CONVENTION DE MECENAT ET PARTENARIAT

AUTORISATION

M. Bruno BERTHEUIL, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Les rendez-vous événementiels de la Ville de ROUEN adoptent un rythme saisonnier et notamment durant l’été avec l'opération « ROUEN Sur Mer » qui se déroulera du 6 juillet 2018 au 5 aout 2018 sur l’esplanade des Mariniers située sur les quais bas rive gauche.

Dans cette perspective, la Ville proposera une plage de sable fin. Ce lieu, ouvert à tous, proposera des animations gratuites pour tous les ages et un espace détente.

Dans ce cadre, la Ville va conclure avec différentes sociétés des partenariats sous forme de dons en nature, de soutiens financiers ou logistique d’une part et par la prise en charge d’animations d’autre part. Le sponsoring pourrait également être mobilisé le cas échéant.

En contrepartie, la Ville de ROUEN s'engage à mentionner la ou les entreprises partenaires sur plusieurs supports de communication de l'événement.

Ainsi, des conventions de partenariat vont être établies entre la Ville de ROUEN et des sociétés partenaires dont notamment :

- dont notamment la SOCIETE PARISIENNE DES SABLIERES et sa filiale CEMEX, INTERMARCHE Express Vieux Marché, RENAULT ROUEN, le SMEDAR, DEFI SPORT, WOUPI et FOURMENT CITEOS.

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir autoriser M. le Maire à signer les conventions de partenariat.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 28 JUIN 2018

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

ROUEN SUR MER 2018

CONVENTIONS DE MECENAT ET PARTENARIAT

AUTORISATION

Le Conseil Municipal de la Ville de ROUEN, régulièrement convoqué par son Maire, s’est réuni en séance publique, en l’Hôtel de Ville, le jeudi 28 juin 2018.

La séance est ouverte à 18 h 10 par M. Yvon ROBERT, Maire, Président.

Sur sa proposition, M. Robert PICARD est désigné comme secrétaire de séance.

PRESENTS : M. Yvon ROBERT, Maire.

Mme Christine ARGELES, M. Jean‑Michel BEREGOVOY, Mme Hélène KLEIN, M. Kader CHEKHEMANI (représenté par Mme Christine RAMBAUD jusqu’à son arrivée en séance à 20 h 11), Mme Christine RAMBAUD, M. Olivier MOURET, Mme Françoise LESCONNEC, Mme Caroline DUTARTE, M. Ludovic DELESQUE (représenté par M. Pierre LECOMTE jusqu’à son arrivée en séance à 20 h 25), Mme Céline MILLET, M. Manuel LABBE, Mme Sarah BALLUET (représentée par Mme Caroline DUTARTE après son départ de la séance à 20 h 36), M. Jean‑Loup GERVAISE, Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY, M. Frédéric MARCHAND (représenté par Mme Fatima EL KHILI après son départ de la séance à 20 h 24), Mme Fatima EL KHILI, Adjoints au Maire.

Mme Emmanuèle JEANDET‑MENGUAL, M. Pierre LECOMTE, Mme Hortense HECTOR, Mme Agnès LAHARY (représentée par M. Pierre LECOMTE après son départ de la séance à 23 h 24), M. Mamadou DIALLO, M. Didier CHARTIER, M. Christophe DUBOC, M. Cyrille MOREAU, M. Stéphane MARTOT, Mme Chloé ARGENTIN (représentée par Mme Anne-Amélie RAVACHE après son départ de la séance à 20 h 10), M. Nicolas MAYER‑ROSSIGNOL (représenté par M. Yvon ROBERT jusqu’à son arrivée en séance à 18 h 54 et après son départ de la séance à 23 h 24), Mme Gwénaëlle CORNU‑LE VERN (représentée par M. Olivier MOURET jusqu’à son arrivée en séance à 20 h 50), Mme Christine de CINTRE (représentée par Mme Christine RAMBAUD après son départ de la séance à 23 h 07), Mme Anne‑Emilie RAVACHE, Mme Laura SLIMANI (représentée par M. Cyrille MOREAU après son départ de la séance à 20 h 55), Mme Régine MARRE (représentée par M. Jean-François BURES jusqu’à son arrivée en séance à 19 h 33), M. Patrick CHABERT, Mme Geneviève FARCIS‑NOLLET, M. Bruno DEVAUX (représenté par Mme Régine MARRE après son départ de la séance à 22 h 38), M. Jean‑François BURES, M. Pierre‑Antoine SPRIMONT, Mme Anne‑Sophie DESCHAMPS, M. Robert PICARD, M. Jean‑François BOLLENS, M. Guillaume PENNELLE, M. Jean‑Pierre TREDET, Conseillers Municipaux.

REPRESENTES : M. Bruno BERTHEUIL (représenté par M. Jean-Loup GERVAISE), Adjoint au Maire.

M. Gérard LARTIGUE (représenté par M. Jean-Michel BEREGOVOY), M. Guy PESSIOT (représenté par Mme Christine ARGELES), M. Kader FEHIM (représenté par Mme Christine de CINTRE), Mme Béatrice BOCHET (représentée par M. Christophe DUBOC), M. Djamel BOUALI (représenté par Mme Hortense HECTOR), M. Matthieu CHARLIONET (représenté par M. Didier CHARTIER), M. Jack DUVAL (représenté par M. Bruno DEVAUX), Mme Marie‑Hélène ROUX (représentée par M. Pierre-Antoine SPRIMONT), Mme Claire PRADEL (représentée par M. Guillaume PENNELLE), Mme Françoise COMBES (représentée par Mme Agnès LAHARY), Mme Marlène MAMEAUX (représentée par Mme Geneviève FARCIS-NOLLET), Conseillers Municipaux.

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 28 JUIN 2018

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

ROUEN SUR MER 2018

CONVENTIONS DE MECENAT ET PARTENARIAT

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Bruno BERTHEUIL, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

- La loi n° 2003-709 du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations.

CONSIDERANT :

- La volonté de la Ville de ROUEN de proposer un programme d’animations et des rendez-vous événementiels dans le cadre de l’opération « ROUEN sur Mer », qui se déroulera du 6 juillet 2018 au 5 aout 2018 sur l’esplanade des Marinières situées sur les quais bas rive gauche,

- La nécessité de rechercher des partenariats pour le bon déroulement de cette opération.

APRES EN AVOIR DELIBERE :

- autorise M. le Maire à signer les conventions de partenariat avec les sociétés partenaires dont notamment la SOCIETE PARISIENNE DES SABLIERES et sa filiale CEMEX, INTERMARCHE Express Vieux Marché, RENAULT ROUEN, FOURMENT CITEOS, le SMEDAR, DEFI SPORT, WOUPI et à mobiliser d’autres partenaires pour mener à bien ce projet.

La délibération est adoptée à l’unanimité.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

Annexes

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