Délibération 1-9 du Lundi 9 avril 2018

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 9 AVRIL 2018

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

JOURNEE D’ETUDE

UNIVERSITE DE ROUEN

CONVENTION

AUTORISATION

Mme Christine ARGELES, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

L’Université de ROUEN (groupe de recherche en histoire GRHis), l’Ecole nationale des Chartes (Centre Jean Mabillon) et la bibliothèque patrimoniale de ROUEN organisent le 12 avril 2018 une journée d’étude sur « Le livre à ROUEN au XVIème siècle », journée placée en l’honneur de Pierre AQUILON, maître de conférences honoraire à l’Université François-Rabelais de TOURS. Ce dernier a en effet beaucoup travaillé à la mise en valeur des éditeurs et imprimeurs normands, notamment rouennais. La journée, consacrée aux imprimeurs et métiers du livre en Normandie, est programmée en lien avec les rencontres RENOUARD organisées par l’Ecole nationale des Chartes le 13 avril 2018 à PARIS.

Le budget de l’organisation de cette journée est évalué à environ 3.000 € T.T.C. (trois mille euros toutes taxes comprises), et comprend les frais de transport et d’hébergement des participants, ainsi qu’un déjeuner.

La Ville de ROUEN pourrait participer à hauteur de 1.000 € (budget des bibliothèques) correspondant aux frais de transport des 13 intervenants invités.

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir autoriser la signature de la convention financière entre la Ville de ROUEN et l’Université de ROUEN organisant la répartition des charges relatives à l’organisation de la journée d’étude sur « Le livre à ROUEN au XVIème siècle ».

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 9 AVRIL 2018

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

JOURNEE D’ETUDE

UNIVERSITE DE ROUEN

CONVENTION

AUTORISATION

Le Conseil Municipal de la Ville de ROUEN, régulièrement convoqué par son Maire, s’est réuni en séance publique, en l’Hôtel de Ville, le lundi 9 avril 2018.

La séance est ouverte à 18 h 07 par M. Yvon ROBERT, Maire, Président.

Sur sa proposition, Mme Laura SLIMANI est désignée comme secrétaire de séance.

PRESENTS : M. Yvon ROBERT, Maire.

M. Jean‑Michel BEREGOVOY, Mme Hélène KLEIN (jusqu’à son départ de la séance à 0 h 25), M. Kader CHEKHEMANI (représenté par M. Olivier MOURET jusqu’à son arrivée en séance à 20 h), Mme Christine RAMBAUD (représentée par M. Jean-Loup GERVAISE après son départ de la séance à 22 h 30), M. Olivier MOURET, Mme Françoise LESCONNEC, M. Bruno BERTHEUIL (jusqu’à son départ à 0 h 45), Mme Caroline DUTARTE (jusqu’à son départ à 0 h 45), M. Manuel LABBE, Mme Sarah BALLUET (représentée par Mme Caroline DUTARTE après son départ de la séance à 21 h 15), M. Jean‑Loup GERVAISE (jusqu’à son départ de la séance à 0 h 10), Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY (représentée par M. Ludovic DELESQUE après son départ de la séance à 22 h 20), M. Frédéric MARCHAND (représenté par Mme Fatima EL KHILI après son départ de la séance à 23 h 45), Mme Fatima EL KHILI, Adjoints au Maire.

M. Gérard LARTIGUE, Mme Emmanuèle JEANDET‑MENGUAL, M. Guy PESSIOT, M. Pierre LECOMTE, Mme Hortense HECTOR, Mme Agnès LAHARY (jusqu’à son départ de la séance à 0 h 15), M. Mamadou DIALLO (représenté par Mme Hortense HECTOR après son départ de la séance à 23 h 05), M. Didier CHARTIER, M. Kader FEHIM (représenté par Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL après son départ de la séance à 21 h 50), Mme Béatrice BOCHET, M. Christophe DUBOC, M. Djamel BOUALI (représenté par M. Kader CHEKHEMANI après son départ de la séance à 21 h 30), M. Cyrille MOREAU (jusqu’à son départ de la séance à 0 h), M. Stéphane MARTOT, Mme Chloé ARGENTIN (jusqu’à son départ de la séance à 23 h 50), M. Nicolas MAYER‑ROSSIGNOL (représenté par M. Guy PESSIOT après son départ de la séance à 22 h 50), M. Ludovic DELESQUE, Mme Gwénaëlle CORNU‑LE VERN (représentée par M. Pierre LECOMTE jusqu’à son arrivée en séance à 20 h 30 et après son départ à 0 h 05), Mme Christine de CINTRE (représentée par Mme Françoise COMBES jusqu’à son arrivée en séance à 20 h 30 et par Mme Agnès LAHARY après son départ à 0 h 05), Mme Anne‑Emilie RAVACHE, Mme Laura SLIMANI (représentée par M. Stéphane MARTOT après son départ de la séance à 23 h 50), M. Jack DUVAL, Mme Régine MARRE, M. Patrick CHABERT, Mme Geneviève FARCIS‑NOLLET, M. Bruno DEVAUX (jusqu’à son départ de la séance à 23 h 10), Mme Marie‑Hélène ROUX, M. Pierre‑Antoine SPRIMONT, Mme Anne‑Sophie DESCHAMPS, M. Robert PICARD, M. Jean‑François BOLLENS, M. Guillaume PENNELLE, Mme Claire PRADEL, Mme Françoise COMBES (représentée par M. Bruno BERTHEUIL après son départ de la séance à 0 h 05), Mme Marlène MAMEAUX, M. Jean‑Pierre TREDET, Conseillers Municipaux.

REPRESENTES : Mme Christine ARGELES (représentée par M. Yvon ROBERT), Mme Céline MILLET (représentée par Mme Françoise LESCONNEC), Adjointes au Maire.

M. Matthieu CHARLIONET (représenté par Mme Anne-Emilie RAVACHE), M. Jean‑François BURES (représenté par M. Jack DUVAL), Conseillers Municipaux.

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 9 AVRIL 2018

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

JOURNEE D’ETUDE

UNIVERSITE DE ROUEN

CONVENTION

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Christine ARGELES, Adjointe,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

CONSIDERANT :

- Que l’Université de ROUEN (GRHis) et la bibliothèque patrimoniale Jacques-Villon organisent une journée d’étude sur « Le livre à ROUEN au XVIème siècle » en lien avec les rencontres RENOUARD de l’Ecole des CHARTES – Centre Jean-Mabillon,

- Qu’il convient de répartir les frais d’organisation entre les organisateurs.

APRES EN AVOIR DELIBERE :

- autorise M. le Maire à signer la convention financière entre la Ville de ROUEN et l’Université de ROUEN.

La délibération est adoptée.

(52 voix pour : groupe des élus socialistes et apparentés, groupe Décidons ROUEN Citoyenne et Ecolo, groupe des élu-es communistes membres du Front de Gauche, groupe Les Républicains,

groupe ROUEN au Centre, élue MoDem)

(3 abstentions : groupe ROUEN Bleu Marine)

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

Annexes

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