Délibération 11-1 du Jeudi 21 décembre 2017

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 21 DECEMBRE 2017

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

PARTICIPATION AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS

DE COOPERATION CULTURELLE

ATTRIBUTION

CONVENTIONS

AVENANTS

AUTORISATION

M. Manuel LABBE, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements.

Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Le vote du budget primitif de la Ville de ROUEN devant avoir lieu à une date ultérieure, il vous est proposé d’accorder un acompte sur subvention aux associations structurantes liées à la Ville par le biais d’une convention d’objectif et risquant d’être mise en difficulté par le report du vote des subventions de fonctionnement 2018.

I.- Politique Attractivité et Cadre de Vie

1.- Secteur culture, jeunesse et vie associative

Sous-secteur jeunesse

Programme subventions animations de loisirs

Opération Jeunesse et animations de loisirs

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 7.500 € pour le Centre Régional d’Information Jeunesse.

Opération M.J.C.

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 62.220 € pour l’association ROUEN Cité Jeunes,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 17.400 € pour l’association Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan.

Sous-secteur manifestations culturelles spectacle vivant

Programme subventions pour les associations culturelles et patrimoniales

Opération patrimoine et culture

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 126.000 € pour l’association Ecole de musique,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 54.690 € pour l’association Le Kalif,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 6.000 € pour l’association Le Chat Foin,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 5.100 € pour la compagnie Etant donné,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 4.500 € pour le Théâtre de la Canaille,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 4.500 € pour l’association Caliband Théâtre,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 4.200 € pour la compagnie 14 : 20,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 3.900 € pour l’association Acid Kostik.

Programme Centre Dramatique National de Normandie ROUEN

Opération EPCC – CDN Normandie ROUEN

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 142.500 € pour le Centre Dramatique National Normandie ROUEN.

Programme Ecole Supérieure d’Art et Design le HAvre-ROUEN

Opération EPCC – ESADHaR

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 441.931,50 € pour l’Ecole Supérieure d’Art Design LE HAVRE ROUEN.

2.- Secteur vie sportive

Sous-secteur politique sportive

Programme subventions aux clubs sportifs

Opération politique sportive

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 70.000 € pour l’Association Sportive de la Poste et de France Telecom de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 45.000 € pour l’association ROUEN Normandie Rugby,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 26.000 € pour le Club Nautique et Athlétique de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 26.000 € pour l’association ROUEN handball,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 24.400 € pour l’association Elan Gymnique Rouennais,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 22.400 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN tennis de table,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 20.000 € pour le Club des Vikings de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 19.200 € pour l’association Véloce Club de ROUEN 76,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 18.000 € pour l’association ROUEN Base Ball 76 « Les Huskies »,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 17.200 € pour l’association ROUEN Sapins football club Grand’Mare,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 13.400 € pour le Club de Hockey amateur ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 10.400 € pour l’association ROUEN triathlon,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 12.000 € pour l’association Sportives Omnisports ROUEN Basket Ball asso,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 8.200 € pour l’association Roller hockey club des spiders de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 8.000 € pour l’association Canoë club normand,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 8.000 € pour l‘Union sportive Grammont,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 7.000 € pour la section Hockey et 2.000 € pour la section rugby pour l’association Sportive ROUEN Université Club,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 6.800 € pour l’association ROUEN Olympic Club,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 6.800 € pour l’association Hauts de ROUEN Basket,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 7.000 € pour l’association Football Club de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 3.200 € pour l’association Le Noble art de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 3.200 € pour l’association Boxing club de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 3.000 € pour l’association maison de quartier Grieu Vallon Suisse,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 3.000 € pour le Club de football américain « Les Léopards »,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 3.000 € pour l’association Judo club du grand ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 3.000 € pour l’Ecole Sportive Patinage Artistique Rouennaise,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 3.000 € pour l’association Judo club rouennais,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 2.000 € pour l’association Taekwondo élite 76,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 2.000 € pour l’association ROUEN échecs,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 1.500 € pour le Club subaquatique rouennais.

II.- Politique Enfance Solidarité Citoyenneté

1.- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur action et aide sociale

Programme politique sociale

Opération centre sociaux et adultes relais

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 41.922 € pour l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon-Suisse.

Opération insertion, solidarité, humanitaire

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 11.400 € pour l’association Solidarité Plateau,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 4.050 € pour l’Association Interculturelle des Femmes Actives,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 3.900 € pour l’association Foyer fraternel et de jeunes et d’éducation populaire - La Fraternité.

Opération Radio des Hauts de ROUEN

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2018 de 18.000 € pour l’association Radio HDR.

Ces propositions de subvention s’élèvent globalement à 1.364.413,50 € au titre d’acompte sur subvention 2018.

Enfin, il est précisé que le soutien de la Ville à l’ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c’est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l’épanouissement de tous les êtres humains.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- accorder les subventions individualisées ci-dessus,

2.- autoriser M. le Maire à signer les conventions et avenants avec les associations suivantes :

le Centre Régional d’Information Jeunesse,

l’association ROUEN Cité Jeunes,

l’association Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan,

l’association Le Kalif,

le Centre Dramatique National Normandie ROUEN,

l’Ecole Supérieure d’Art Design LE HAVRE ROUEN,

l’association Sportive de la Poste et de France Télécom de ROUEN,

l’association Sportive ROUEN Université Club section hockey et rugby,

l’association ROUEN Normandie Rugby,

le Club Nautique et Athlétique de ROUEN,

l’association ROUEN Handball,

l’association Elan Gymnique Rouennais,

l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN de Tennis de Table,

l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN Basket Ball asso,

le Club des Vikings de ROUEN,

le Véloce Club ROUEN 76,

l’association ROUEN Baseball 76 « Les Huskies »,

le ROUEN Sapins Football Club Grand’Mare,

le Club de Hockey Amateur de ROUEN,

l’association ROUEN Triathlon,

l’association Roller Hockey Club des « Spiders » de ROUEN,

le Canoë Club Normand,

l’Union Sportive Grammont,

l’association Hauts de ROUEN Basket,

le ROUEN Olympic Club,

l’association le Noble Art de ROUEN,

le club de football Américain « les léopards »,

l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon-Suisse,

l’association Solidarité Plateau,

l’Association Interculturelle des Femmes Actives,

l’association Foyer fraternel de jeunes et d’éducation populaire – La Fraternité,

l’association Radio HDR.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 21 DECEMBRE 2017

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

PARTICIPATION AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS

DE COOPERATION CULTURELLE

ATTRIBUTION

CONVENTION

AVENANTS

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Manuel LABBE, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- accorde les acomptes sur subvention 2018 suivantes :

- 7.500 € pour le Centre Régional d’Information Jeunesse,

- 62.220 € pour l’association ROUEN Cité Jeunes,

- 17.400 € pour l’association Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan,

- 126.000 € pour l’association Ecole de musique de ROUEN,

- 54.690 € pour l’association Le Kalif,

- 6.000 € pour la Compagnie Le Chat Foin,

- 5.100 € pour la Compagnie Etant donné,

- 4.500 € pour le Théâtre de la Canaille,

- 4.500 € pour l’association Caliband Théâtre,

- 4.200 € pour la compagnie 14 : 20,

- 3.900 € pour l’association Acid Kostik,

- 142.500 € pour le Centre Dramatique National de Normandie ROUEN,

- 441.931,50 € pour l’Ecole Supérieure d’Art Design LE HAVRE ROUEN,

- 70.000 € pour l’Association Sportive de la Poste et de France Telecom de ROUEN,

- 45.000 € pour l’association ROUEN Normandie Rugby,

- 26.000 € pour le Club Nautique et Athlétique de ROUEN,

- 26.000 € pour l’association ROUEN handball,

- 24.400 € pour l’association Elan Gymnique Rouennais,

- 22.400 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN tennis de table,

- 20.000 € pour le club des Vikings de ROUEN,

- 19.200 € pour l’association Véloce Club de ROUEN 76,

- 18.000 € pour l’association ROUEN Base Ball 76 « Les Huskies »,

- 17.200 € pour l’association ROUEN Sapins football club Grand’Mare,

- 13.400 € pour le club de hockey amateur ROUEN,

- 12.000 € pour l’Association Sportives Omnisports ROUEN Basket Ball asso,

- 10.400 € pour l’association ROUEN triathlon,

- 8.200 € pour l’association Roller hockey club des spiders de ROUEN,

- 8.000 € pour le Canoë club normand,

- 8.000 € pour l‘association Union sportive Grammont,

- 7.000 € pour l’association Football Club de ROUEN,

- 9.000 € pour l’Association Sportive ROUEN Université Club section hockey et rugby,

- 6.800 € pour l’association ROUEN Olympic Club,

- 6.800 € pour l’association Hauts de ROUEN Basket,

- 44.922 € pour l’association maison de quartier Grieu-Vallon-Suisse,

- 3.200 € pour l’association Boxing Club de ROUEN,

- 3.200 € pour l’association Le Noble art de ROUEN,

- 3.000 € pour le club de football américain « Les Léopards »,

- 3.000 € pour l’association Judo club du grand ROUEN,

- 3.000 € pour l’Ecole Sportive Patinage Artistique Rouennaise,

- 3.000 € pour l’association Judo club rouennais,

- 2.000 € pour l’association Taekwondo Elite 76,

- 2.000 € pour l’association ROUEN échecs,

- 1.500 € pour le Club subaquatique rouennais,

- 11.400 € pour l’association Solidarité Plateau,

- 4.050 € pour l’Association Interculturelle des Femmes Actives,

- 3.900 € pour l’association Foyer fraternel de jeunes et d’éducation populaire - La Fraternité,

- 18.000 € pour l’association Radio HDR.

2.- précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 1.364.413,50 € au titre d’acompte sur subvention 2018 sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé).

3.- autoriser M. le Maire à signer les conventions et avenants avec les associations suivantes :

le Centre Régional d’Information Jeunesse,

l’association ROUEN Cité Jeunes,

l’association Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan,

l’association Le Kalif,

le Centre Dramatique National Normandie ROUEN,

l’Ecole Supérieure d’Art Design LE HAVRE ROUEN,

l’association Sportive de la Poste et de France Télécom de ROUEN,

l’association ROUEN Normandie Rugby,

le Club Nautique et Athlétique de ROUEN,

l’association ROUEN Handball,

l’association Elan Gymnique Rouennais,

l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN de Tennis de Table,

l’association Stade des Philippins Omnisports de ROUEN Basket Ball asso,

l’association Sportive ROUEN Université Club section hockey et rugby,

le Club des Vikings de ROUEN,

le Véloce Club ROUEN 76,

l’association ROUEN Baseball 76 « Les Huskies »,

le Rouen Sapins Football Club Grand’Mare,

le Club de Hockey Amateur de ROUEN,

l’association ROUEN Triathlon,

l’association Roller Hockey Club des « Spiders » de ROUEN,

le Canoë Club Normand,

l’Union Sportive Grammont,

l’association Hauts de ROUEN Basket,

le ROUEN Olympic Club,

l’association le Noble Art de ROUEN,

le club de football Américain « les léopards »,

l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon-Suisse,

l’association Solidarité Plateau,

l’Association Interculturelle des Femmes Actives,

l’association Foyer fraternel de jeunes et d’éducation populaire – La Fraternité,

l’association Radio HDR.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

Annexes

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