Délibération 8-1 du Lundi 13 juin 2016
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 13 JUIN 2016
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
ROUEN SUR MER 2016
CONVENTION DE MECENAT ET PARTENARIAT
AUTORISATION
M. Bruno BERTHEUIL, Adjoint,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Les rendez-vous événementiels de la Ville de ROUEN adoptent un rythme saisonnier. Ainsi les festivités de l'année 2016 qui ont débuté par le « Curieux Printemps », continuent avec l'opération « ROUEN sur Mer » qui se déroulera du 7 juillet 2016 au 8 août 2016.
Dans cette perspective, la Ville proposera une plage de sable fin de 6.000 m². Ce lieu, ouvert à tous, proposera des animations gratuites pour tous les âges et un espace détente.
Dans ce cadre, la Ville va conclure avec différentes sociétés des partenariats sous forme de dons en nature, de soutiens financiers ou logistique d’une part et par la prise en charge d’animations d’autre part. Le sponsoring pourrait également être mobilisé le cas échéant.
En contrepartie, la Ville de ROUEN s'engage à mentionner la ou les entreprises partenaires sur plusieurs supports de communication de l'événement.
Ainsi, des conventions de partenariat vont être établies entre la Ville de ROUEN et des sociétés partenaires dont :
- la Société Parisienne des Sablières et sa filiale C.E.M.E.X.,
- INTERMARCHE EXPRESS Vieux Marché,
- RENAULT ROUEN
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir autoriser M. le Maire à signer les conventions de partenariat.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 13 JUIN 2016
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ROUEN SUR MER 2016
CONVENTIONS DE MECENAT ET PARTENARIAT
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Bruno BERTHEUIL, Adjoint,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
- la loi n° 2003-709 du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations,
CONSIDERANT :
- la volonté de la Ville de ROUEN de proposer un programme d’animations et des rendez-vous événementiels dans le cadre de l’opération « ROUEN sur Mer », qui se déroulera du 7 juillet 2016 au 8 août 2016.
- la nécessité de rechercher des partenariats pour le bon déroulement de cette opération.
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- autorise M. le Maire à signer les conventions de partenariat avec les sociétés partenaires dont:
- la Société Parisienne des Sablières et sa filiale C.E.M.E.X.,
- INTERMARCHE EXPRESS Vieux Marché,
- RENAULT ROUEN.
2.- autorise M. le Maire à mobiliser d'autres partenaires pour mener à bien ce projet."
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jours, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,