Délibération 1-5 du Lundi 9 novembre 2015

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 9 NOVEMBRE 2015

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

DON REÇU

CONVENTION

ACCEPTATION

Mme Christine ARGELES, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Le réseau ROUEN Nouvelles Bibliothèques dispose de six bibliothèques de proximité et d’une bibliothèque d’étude et du patrimoine.

La bibliothèque Villon occupe une place de choix, grâce notamment à la qualité et la richesse des fonds qu’elle conserve. Ces fonds ont été pour partie acquis à titre onéreux, mais ont aussi pu faire l’objet de divers donations ou legs.

La bibliothèque Villon dispose d’un certain nombre d’œuvres autour de Gustave Flaubert.

La famille du sculpteur Maxime ADAM-TESSIER, artiste d’origine rouennaise, décédé le 9 juin 2000 à l’âge de 80 ans, a souhaité enrichir les collections de la bibliothèque en lui faisant don d’une prodigieuse série de « 80 portraits de FLAUBERT », entreprise unique par l’ampleur, la variété, la qualité, l’économie de moyens, l’empathie avec son modèle.

Cette collection, dont la famille du sculpteur détient tous les droits et pouvoir de procéder à une donation, devra conserver sa totale intégrité.

La Ville s’interdira par convention, de s’en dessaisir, même partiellement, par vente, échange, ou prêt sauf le cas de prêt de courte durée pour une exposition.

Pour autoriser le transfert de propriété des « 80 portraits de FLAUBERT », une convention de reconnaissance de don manuel est établie (voir annexe ci jointe).

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- accepter le don des « 80 portraits de FLAUBERT ».

2.- autoriser M. le Maire à signer la convention de reconnaissance de don manuel de Mme MARION et M. Antoine ADAM‑TESSIER.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 9 NOVEMBRE 2015

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

DON REÇU

CONVENTION

ACCEPTATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Christine ARGELES, Adjointe

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

CONSIDERANT :

- Que le réseau ROUEN Nouvelles Bibliothèques dispose de six bibliothèques de proximité et d’une bibliothèque d’étude et du patrimoine.

- Que la bibliothèque Villon occupe une place de choix, grâce notamment à la qualité et la richesse des fonds qu’elle conserve.

- Que ces fonds ont été soit acquis à titre onéreux, soit ont fait l’objet de dons ou de legs.

- Que la famille du sculpteur Maxime ADAM-TESSIER souhaite faire don des 80 portraits de FLAUBERT.

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- accepte le don des 80 portraits de FLAUBERT.

2.- autorise M. le Maire à signer la convention de reconnaissance du don manuel de Mme MARION et M. Antoine ADAM‑TESSIER.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

Annexes

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