Délibération 1-2 du Lundi 9 novembre 2015

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 9 NOVEMBRE 2015

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

MUSEES DE ROUEN

MUSEE DES BEAUX-ARTS

FESTIVAL «NORMANDIE IMPRESSIONNISTE»

EXPOSITION «SCENES DE LA VIE IMPRESSIONNISTE»

GROUPEMENT DE COMMANDES

CONVENTION

AUTORISATION

Mme Christine ARGELES, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Dans le cadre de la troisième édition du festival « Normandie Impressionniste » qui se tiendra en 2016, du 16 avril au 26 septembre, le musée des Beaux-Arts de ROUEN présentera une exposition consacrée au thème du portrait, réunissant près de cent cinquante oeuvres impressionnistes parmi lesquels des oeuvres de MANET, RENOIR, VAN GOGH, CEZANNE et bien sûr MONET mais aussi BONNARD et VUILLARD.

Les Villes de CAEN, LE HAVRE et HONFLEUR organisent également des expositions au titre de ce festival.

Les quatre villes souhaitent se regrouper afin de procéder à la passation de marchés publics relatifs aux relations presse des expositions et à la conception graphique autour des événements sous la forme d’un groupement de commandes.

Un tel groupement de commandes aurait pour avantage de :

- faciliter la visibilité des expositions du festival,

- ne pas solliciter la presse via de multiples agences,

- minimiser les coûts par des économies d’échelle,

- faciliter l’organisation de déplacements presse sur les expositions,

- avoir une seule agence presse devant se coordonner avec celle du festival.

Une convention constitutive de groupement de commandes devra être signée par chaque membre du groupement. Elle désignera comme coordonnateur du groupement la Ville de ROUEN, qui sera chargée, à ce titre, d'organiser la procédure de consultation, de signer et de notifier le marché, étant entendu que chaque collectivité s'assurera de sa bonne exécution pour ce qui la concerne.

La commission d'appel d'offres compétente sera celle de la Ville de ROUEN.

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir autoriser M. le Maire à :

1.- approuver le principe de la mise en œuvre d’une convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de ROUEN et les Villes de CAEN, du HAVRE et de HONFLEUR pour procéder à la passation de marchés publics relatifs aux relations presse des expositions et à la conception graphique autour des événements.

2.- autoriser M. le Maire à signer la convention constitutive de ce groupement de commandes.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 9 NOVEMBRE 2015

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

MUSEES DE ROUEN

MUSEE DES BEAUX-ARTS

FESTIVAL «NORMANDIE IMPRESSIONNISTE»

EXPOSITION «SCENES DE LA VIE IMPRESSIONNISTE»

GROUPEMENT DE COMMANDES

CONVENTION

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Christine ARGELES, Adjointe,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

CONSIDERANT :

- Que, dans le cadre de l’édition 2016 du festival

« Normandie Impressionniste », Les Villes de ROUEN, CAEN, LE HAVRE et HONFLEUR souhaitent se regrouper afin de procéder à la passation de marchés publics relatifs aux relations presse des expositions et à la conception graphique autour de ces événements sous la forme d’un groupement de commandes.

- Qu’il convient, à cet effet, de passer une convention constitutive de groupement de commandes,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- approuve le principe de la mise en œuvre d’une convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de ROUEN, CAEN, LE HAVRE et HONFLEUR.

2.- autorise M. le Maire à signer la convention constitutive afférente.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

par délégation

Annexes

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