Délibération 12-1 du Mardi 21 avril 2015

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 21 AVRIL 2015

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

CONVENTION

AUTORISATION

M. Manuel LABBE, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la Ville, la part des fonds propres, etc.

Lors de notre séance du 26 janvier 2015, le Conseil Municipal a décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 8.860.362 € pour l'année 2015. Vous avez également, sur ces crédits, attribué à 223 associations, et établissements publics de coopération culturelle, dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, le patrimoine, la culture et le sport, la somme globale de 7.769.020,06 €.

De nouvelles subventions vous sont soumises, déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme.

I.- Politique Attractivité et Cadre de Vie

1.- Secteur culture, jeunesse et vie associative

Programme subventions pour les associations culturelles et patrimoniales

Opération patrimoine et culture

- une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Art et Déchirure,

- une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association ROUEN Norwich Club,

- une subvention de fonctionnement de 2.400 € pour les Nocturnes de la Cathédrale,

- une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’association Les Musicales de Normandie,

- une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Concours International de Clarinettes Jacques Lancelot,

- une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Le Hall.

II.- Politique Enfance Solidarité Citoyenneté

1.- Secteur temps de l’enfant

Sous-secteur enseignement primaire

Programme subventions

Opération enseignement

- une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association de l’Action Parentalité Enfance des Hauts de Rouen.

2.- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur action et aide sociale

Programme politique sociale

Opération insertion, solidarité, humanitaire

- une subvention de fonctionnement de 6.800 € pour l’association du Secours Catholique,

- une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour la Banque Alimentaire de Rouen,

- une subvention de fonctionnement de 300 € pour la CIMADE,

- une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Cultures du Coeur de Haute-Normandie,

- une subvention de fonctionnement de 12.000 € pour le Foyer Fraternel de Jeunes et d’Education Populaire la Fraternité,

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association la porte ouverte,

- une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Secours Populaire Français,

- une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association S.H.M.A.,

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour la société Saint-Vincent de Paul,

- une subvention de fonctionnement de 22.200 € pour l’association Epicerie et solidarité SOLEPI,

- une subvention de fonctionnement de 2.600 € pour association Rouennaise des Amis des Marins,

- une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’Association Normande pour le Logement et l’Accueil des Jeunes Travailleurs Oasis et les Mouettes,

- une subvention de fonctionnement de 18.000 € pour l’association Mer et Campagne.

Sous-secteur personnes âgées et lien intergénérationnel

Programme subventions aux seniors

Opération anciens combattants

- une subvention de fonctionnement de 200 € pour la Fédération Nationale des Anciens Combattants d’Algérie.

Ces propositions de subvention s’élèvent globalement à 136.000 €.

Par ailleurs, il vous est proposé d’autoriser M. le Maire à signer les conventions de fonctionnement avec les associations précitées dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel.

Enfin, il est précisé que le soutien de la Ville à l’ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c’est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l’épanouissement de tous les êtres humains.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- accorder les subventions individualisées ci-dessus,

2.- autoriser M. le Maire à signer les conventions de fonctionnement avec les associations précitées dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.