Délibération 12-2 du Mercredi 17 décembre 2014

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 17 DECEMBRE 2014

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

(CREDITS BUDGETAIRES 2015)

M. Manuel LABBE, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

L'état des crédits affectés aux différents programmes relatifs aux subventions attribuées aux associations, annexé au projet de budget que vous venez d'adopter, établit les crédits que la Ville consacrera tout au long de l’année 2015 à son soutien aux associations et aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle (E.P.C.C.), soit 8.86O.362 €.

Des premières subventions vous sont proposées sur le secteur culturel et patrimonial pour les équipements structurants et des compagnies artistiques conventionnées par la Ville.

I.- Politique Développement Attractivité

1.- Secteur culture et patrimoine

Sous-secteur spectacle vivant

Programme subventions pour les associations culturelles et patrimoniales

Opération patrimoine et culture

- une subvention de fonctionnement de 426.500 € pour l’Ecole de Musique de ROUEN,

- une subvention de fonctionnement de 301.000 € pour l’association Rougemare et Compagnies,

- une subvention de fonctionnement de 192.335 € pour Le Kalif,

- une subvention de fonctionnement de 16.000 € pour la compagnie Catherine Delattres,

- une subvention de fonctionnement de 15.500 € pour le théâtre de la Canaille,

- une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour la compagnie du Chat Foin,

- une subvention de fonctionnement de 21.000 € pour la Piccola Familia,

- une subvention de fonctionnement de 13.500 € pour le Caliband théâtre,

- une subvention de fonctionnement de 17.000 € pour Etant Donné Compagnie de danse,

- une subvention de fonctionnement de 12.000 € pour l’association L'Eolienne,

- une subvention de fonctionnement de 14.100 € pour la Compagnie 14:20,

- une subvention de fonctionnement de 12.400 € pour l’association Acid Kostik,

- une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Les Vibrants Défricheurs,

- une subvention de fonctionnement de 16.000 € pour l’association des Amis de la Renaissance.

Ces propositions de subventions s’élèvent globalement à 1.087.335 €.

Par ailleurs, il vous est proposé d’autoriser M. le Maire à signer la convention triennale d’objectifs et de moyens avec l’association Les Vibrants Défricheurs.

Il est précisé que le soutien de la Ville à l’ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c’est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l’épanouissement de tous les êtres humains.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- accorder les subventions individualisées ci-dessus,

2.- autoriser M. le Maire à signer la convention triennale d’objectifs et de moyens avec l’association Les Vibrants Défricheurs.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 17 DECEMBRE 2014

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

(CREDITS BUDGETAIRES 2015)

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Manuel LABBE, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- accorde les subventions suivantes :

- 426.500 € pour l’Ecole de Musique de ROUEN,

- 301.000 € pour l’association Rougemare et Compagnies,

- 192.335 € pour Le Kalif,

- 16.000 € pour la compagnie Catherine Delattres,

- 15.500 € pour le théâtre de la Canaille,

- 20.000 € pour la compagnie du Chat Foin,

- 21.000 € pour la Piccola Familia,

- 13.500 € pour le Caliband théâtre,

- 17.000 € pour Etant Donné Compagnie de danse,

- 12.000 € pour l’association L'Eolienne,

- 14.100 € pour la Compagnie 14:20,

- 12.400 € pour l’association Acid Kostik,

- 10.000 € pour l’association Les Vibrants Défricheurs,

- 16.000 € pour l’association des Amis de la Renaissance,

2.- précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 1.087.335 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé) du budget primitif 2015,

3.- autorise M. le Maire à signer la convention triennale d’objectifs et de moyens avec Les Vibrants Défricheurs.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

Annexes

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