Délibération 13-1 du Lundi 22 septembre 2014
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 22 SEPTEMBRE 2014
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
ELAN GYMNIQUE ROUENNAIS
A.S.P.T.T. ROUEN
S.P.O.R. TENNIS DE TABLE
SUBVENTIONS
ATTRIBUTION
Mme Sarah BALLUET, Adjointe,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
La Ville de ROUEN a été sollicitée par trois associations rouennaises qui recherchent le soutien financier de différents partenaires institutionnels, en vue de procéder à la mise aux normes, à la réfection et à l’acquisition de matériel sportif.
Chacun de ces trois projets vous est présenté ci-après.
1.- Elan Gymnique Rouennais
L’Elan Gymnique Rouennais souhaite procéder à la mise aux normes des agrès et à la réfection de la fosse situés dans le gymnase Saint-Sever, afin de sécuriser et développer ses activités.
Le coût total de ces travaux s’élève à 32.421,55 € T.T.C.
La Ville de ROUEN se propose d’apporter un soutien financier à l’Elan Gymnique Rouennais à hauteur de 8.000 €, au titre de l’investissement.
2.- A.S.P.T.T. ROUEN
L’A.S.P.T.T. ROUEN souhaite acquérir des vélos cardio‑training et compléter l’aménagement de la salle de musculation située au Village Du Bellay sur les Hauts de ROUEN, afin de développer cette pratique et en particulier pour les publics féminins.
Le coût total de cette acquisition s’élève à 4.248 € T.T.C.
La Ville de ROUEN se propose d’apporter un soutien financier à l’A.S.P.T.T. ROUEN à hauteur de 4.000 €, au titre de l’investissement.
3.- S.P.O.R. Tennis de table
Le S.P.O.R. Tennis de table souhaite procéder à l’achat de matériel de sonorisation, afin d’animer les matches de Pro B qui se déroulent dans le gymnase Colette Besson.
Le coût total de cette acquisition s’élève à 1.153,40 € T.T.C.
La Ville de ROUEN se propose de lui octroyer une subvention à hauteur de 1.000 €, au titre de l’investissement.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :
1.- attribuer :
- à l’Elan Gymnique Rouennais une subvention de 8.000 €, afin de lui permettre la mise aux normes des agrès et la réfection de la fosse situés dans le gymnase Saint-Sever,
- à l’A.S.P.T.T. ROUEN une subvention de 4.000 €, afin de lui permettre l’acquisition de matériel de cardio-training,
- au S.P.O.R. Tennis de table une subvention de 1.000 €, afin de lui permettre l’acquisition de matériel de sonorisation,
2.- autoriser M. le Maire à signer les conventions à intervenir respectivement avec l’Elan Gymnique Rouennais, l’A.S.P.T.T. ROUEN et le S.P.O.R. Tennis de table, en vue de définir les modalités de versement de ces subventions.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 22 SEPEMBRE 2014
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ELAN GYMNIQUE ROUENNAIS
A.S.P.T.T. ROUEN
S.P.O.R. TENNIS DE TABLE
SUBVENTIONS
ATTRIBUTION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Sarah BALLUET, Adjointe,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
- Le Code du Sport,
CONSIDERANT :
- Que l’Elan Gymnique Rouennais sollicite une subvention d’investissement à hauteur de 8.000 €, en vue de la mise aux normes des agrès et de la réfection de la fosse situés dans le gymnase Saint-Sever, pour un montant total de 32.421,55 €, ces travaux étant nécessaires pour la sécurité des sportifs et le développement de la pratique,
- Que l’A.S.P.T.T. ROUEN sollicite une subvention d’investissement à hauteur de 4.000 €, pour l’acquisition de vélos cardio-training, afin de compléter l’aménagement de la salle de musculation située au Village Du Bellay rue Charles Dullin, pour un montant total de 4.248 €, afin de permettre le développement de cette activité sur les Hauts de ROUEN, et en particulier pour les publics féminins,
- Que le S.P.O.R. Tennis de table sollicite une subvention d’investissement à hauteur de 1.000 €, en vue de l’acquisition de matériel de sonorisation, pour un montant total de 1.153,40 €, afin d’animer les matches de Pro B qui se déroulent dans le gymnase Colette Besson,
- Qu’il est nécessaire d’autoriser M. le Maire à signer des conventions respectivement avec l’Elan Gymnique Rouennais, l’A.S.P.T.T. ROUEN et S.P.O.R. Tennis de Table, en vue de définir les modalités de versement de ces subventions d’investissement,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- décide d’attribuer :
- à l’Elan Gymnique Rouennais, au titre de l’investissement, une subvention de 8.000 €, afin de lui permettre la mise aux normes des agrès et la réfection de la fosse,
- à l’A.S.P.T.T. ROUEN, au titre de l’investissement, une subvention de 4.000 €, afin de lui permettre l’acquisition du matériel de cardio-training,
- au S.P.O.R. Tennis de table, au titre de l’investissement, une subvention de 1.000 €, afin de lui permettre l’acquisition de matériel de sonorisation,
2.- autorise M. le Maire à signer les conventions à intervenir respectivement avec l’Elan Gymnique Rouennais, l’A.S.P.T.T. ROUEN et le S.P.O.R. Tennis de table, définissant les modalités de versement desdites subventions,
3.- précise que la dépense en résultant sera imputée au chapitre 20 (immobilisations incorporelles), article 2042 (subventions d’équipement aux personnes de droit privé) du budget.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,
Annexes
| Fichier attaché | Taille |
|---|---|
 13-1ann1.pdf | 58.97 Ko |
| 13-1ann2.pdf | 78.6 Ko |
| 13-1ann3.pdf | 79.18 Ko |