Délibération 12-1 du Lundi 22 septembre 2014

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 22 SEPTEMBRE 2014

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Manuel LABBE, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Lors de notre séance du 24 janvier 2014, le Conseil Municipal a décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 8.329.071 € pour l'année 2014. Vous avez également, sur ces crédits, attribué à 313 associations, dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, le patrimoine, la culture et le sport, la somme globale de 7.719.965,66 €.

De nouvelles subventions vous sont soumises, déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme.

I.- Politique Proximité, Solidarité, Citoyenneté

1.- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur action et aide sociale

Programme subventions et financements de l’aide sociale

Opération centres sociaux et adultes relais

- une subvention de 1.066 € pour le financement du deuxième trimestre 2014 d’un poste d’adulte relais, attribuée à chacune des associations suivantes :

. Hauts de ROUEN Basket,

. Mer et Campagne,

. Emergences,

- une subvention de 2.132 € pour le financement du deuxième trimestre 2014 de deux postes d’adulte relais, attribuée aux deux associations suivantes :

. Association des Amis de la Maison des Jeunes Radio HDR,

. Fraternité Banlieues.

Opération insertion, solidarité, humanitaire

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Les Cafés de l’emploi.

II.- Politique Ville Durable

1.- Secteur tranquillité publique

Sous-secteur tranquillité publique

Programme foires et marchés

Opération commerce forain

- une subvention de fonctionnement complémentaire de 15.000 € pour l’association Les Marchés de ROUEN.

Programme subventions dans le domaine de la santé

Opération santé

- une subvention de fonctionnement de 3.000 € ainsi qu’une subvention de projet, pour la célébration de son 20ème anniversaire, de 1.500 € pour l’association Ecrit Santé.

III.- Politique Développement Attractivité

1.- Secteur sport

Sous-secteur politique sportive

Programme subventions aux clubs sportifs

Opération politique sportive

- une subvention de 8.000 € pour l’association A.S.P.T.T. de ROUEN, pour son projet de développement d’une section féminine sur les Hauts de ROUEN et pour l’accession en Nationale 3 de l’équipe féminine de volley-ball,

- une subvention sur projet de 1.000 € pour le Club Rouennais de Danse Sportive, pour l’organisation de la Coupe de France,

- une subvention sur projet de 1.500 € pour l’Elan Gymnique Rouennais, pour l’organisation de la rencontre internationale de gymnastique France/Pays-Bas/Autriche/Belgique/Espagne,

- une subvention de fonctionnement de 50.000 € pour le Football Club de ROUEN (association régie par la loi de 1901), correspondant à une avance sur la saison 2014-2015,

et, dans le cadre des dispositifs « Ville de ROUEN » durant le premier semestre 2014, les subventions suivantes pour « ROUEN sur Mer » :

- une subvention de 1.500 € pour l’association Canoë Club Normand,

- une subvention de 3.600 € pour l’association Club Subaquatique Rouennais,

- une subvention de 1.500 € pour l’association Les Amis du Monde,

- une subvention de 2.000 € pour l’association Roller Hockey Club des Spiders de ROUEN.

Ces propositions correspondent à un total de 97.062 € et permettent de financer 2 nouvelles structures.

Enfin, il est précisé que le soutien de la Ville à l’ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c’est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l’épanouissement de tous les êtres humains.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- accorder les subventions individualisées ci-dessus,

2.- autoriser M. le Maire à signer les avenants aux conventions d’objectifs avec les structures énoncées ci-dessous :

- association A.S.P.T.T. de ROUEN,

- association Club Rouennais de Danse Sportive,

- association Elan Gymnique Rouennais,

- association Football Club de ROUEN,

- association Canoë Club Normand,

- association Club Subaquatique Rouennais,

- association Les Amis du Monde,

- association Roller Hockey Club des Spiders de ROUEN.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.