Délibération 0-2 du Vendredi 11 juillet 2014
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 11 JUILLET 2014
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
DESIGNATION D’UN DELEGUE
ECOLE MATERNELLE GUILLAUME LION
M. Yvon ROBERT, Maire,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Par délibération du 18 avril 2014, vous avez désigné vos délégués au sein des différents conseils des écoles maternelles et élémentaires publiques de ROUEN.
Votre représentation au sein du Conseil d’Ecole de l’école maternelle Guillaume Lion est ainsi jusqu’alors assurée par Christine RAMBAUD.
Je vous propose aujourd’hui de remplacer, à sa demande, Christine RAMBAUD par un autre délégué.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir procéder à la désignation nécessaire.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 11 JUILLET 2014
DELIBERATION AU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
DESIGNATION D’UN DELEGUE
ECOLE MATERNELLE GUILLAUME LION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Yvon ROBERT, Maire,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2121-21 dernier aliné& et L.2121-33,
- Le Code de l’Education et notamment son article D.411-1,
- La délibération du 18 avril 2014, relative à la désignation des délégués du Conseil Municipal au sein des différents conseils des écoles maternelles et élémentaires publiques de ROUEN,
CONSIDERANT :
- Qu’il a lieu de remplacer, à sa demande, Mme Christine RAMBAUD par un autre délégué au Conseil d’Ecole de l’école maternelle Guillaume Lion,
- Qu’une seule candidature a été déposée pour le poste à pourvoir,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
- désigne pour représenter le Conseil Municipal au Conseil d’Ecole de l’école maternelle Guillaume Lion : Françoise COMBES.
FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,