Délibération 8-2 du Vendredi 11 octobre 2013
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 11 OCTOBRE 2013
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
OPERATION « LES ZAZIMUTS 2013 »
CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE MECENAT
AUTORISATION
M. Bruno BERTHEUIL, Adjoint,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
A l’occasion de la rentrée universitaire et comme chaque année depuis 2008, la Ville de ROUEN organisera, du 13 au 21 novembre prochain, l’opération « Les Zazimuts ».
Ce festival totalement gratuit, qui constitue un dispositif d’accueil des nouveaux étudiants, conduira ces derniers à la découverte des différents lieux culturels et sportifs de la Ville.
La Ville proposera aux étudiants, entre autres, des soirées au cinéma ou au théâtre, des visites guidées de ROUEN et de ses musées, ainsi que des tournois sportifs.
Dans ce cadre, la Ville conclura avec le Crédit Agricole et le Réseau Astuce (anciennement T.C.A.R.) qui souhaitent être partenaires de cette opération, des accords portant respectivement sur une participation financière de 5.500 € et la mise à disposition des réseaux de communication dans les transports en commun.
En contrepartie, la Ville de ROUEN s'engage à mentionner les partenaires sur plusieurs supports de communication de l'événement ou à proposer d’autres formes de valorisation.
Ainsi, des conventions de partenariat et de mécénat seront établies entre la Ville de ROUEN et les sociétés partenaires.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir autoriser M. le Maire à signer les conventions de partenariat et de mécénat.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 11 OCTOBRE 2013
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
OPERATION « LES ZAZIMUTS 2013 »
CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE MECENAT
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Bruno BERTHEUIL, Adjoint,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
- La loi 2003-709 du 1er août 2003, relative au mécénat, aux associations et aux fondations,
CONSIDERANT :
- La volonté de la Ville de ROUEN de proposer un programme d’animations et des rendez-vous événementiels dans le cadre de l’opération « Les Zazimuts 2013 »,
- La nécessité de rechercher des partenariats nécessaires au bon déroulement de cette opération et qui pourraient prendre la forme de dons en nature, sous la forme d’un soutien logistique, de dotations et/ou participations financières, de la prise en charge d’animations,
- Le souhait du Crédit Agricole et du Réseau Astuce (anciennement T.C.A.R.) d’être partenaires de cette opération.
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- autorise M. le Maire à signer les conventions de partenariat et de mécénat avec le Crédit Agricole et le Réseau Astuce qui souhaitent être partenaires de l’évènement,
2.- précise que la recette en résultant sera imputée sur le chapitre 74 (dotations et participations), article 7488 (autres attributions et participations) du budget.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,