Délibération 2-2 du Lundi 27 mai 2013
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 MAI 2013
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES
DEMANDES DE SUBVENTIONS
AUTORISATION
M. Guy PESSIOT, Adjoint,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
La Ville de ROUEN a acquis :
- Le triomphe de la mort de Christian de MECHEL, gravé d’après les dessins originaux Jean HOLBEIN, pour un montant de 1.350 €,
- Bouvard et Pécuchet : oeuvre posthume de Gustave FLAUBERT, pour un montant de 2.000 €,
- La chère Emma Bovary par Léo LARGUIER, pour un montant de 4.500 €.
Ces acquisitions permettent de compléter les fonds de la bibliothèque et sont, compte tenu de leur intérêt local et patrimonial, éligibles à des subventions du Fonds Régional de Restauration et d’Acquisition des Bibliothèques (F.R.R.A.B.).
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir autoriser M. le Maire à solliciter, pour ces acquisitions, les subventions les plus élevées possibles auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) de Haute-Normandie et de la Région Haute-Normandie.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 MAI 2013
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES
DEMANDES DE SUBVENTIONS
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Guy PESSIOT, Adjoint,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT :
- Que la Ville de ROUEN a acquis Le triomphe de la mort de Christian de MECHEL, gravé d’après les dessins originaux Jean HOLBEIN, pour un montant de 1.350 €, Bouvard et Pécuchet, oeuvre posthume de Gustave FLAUBERT, pour un montant de 2.000 €, et La chère Emma Bovary par Léo LARGUIER, pour un montant de 4.500 €,
- Que ces acquisitions de documents sont éligibles à des subventions du Fonds Régional de Restauration et d’Acquisition des Bibliothèques (F.R.R.A.B.),
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- autorise M. le Maire à solliciter les subventions les plus élevées possibles du Fonds Régional de Restauration et d’Acquisition des Bibliothèques (F.R.R.A.B.), auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) de Haute‑Normandie et de la Région Haute-Normandie,
2.- précise que la recette, après notification des subventions, sera inscrite au chapitre 13 (subventions d’investissement), articles 1321 (subventions d’équipement non transférables – Etat et établissements nationaux) et 1322 (subventions d’équipement non transférables – Régions) du budget.
FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois, et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,
par délégation,