Délibération 4-1 du Vendredi 23 novembre 2012

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2012

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

Mme Hélène KLEIN, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Lors de notre séance du 27 janvier 2012, nous avons décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 9.354.888 € pour l'année 2012. Vous avez également, sur ces crédits, attribué à 339 associations, dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, le patrimoine, la culture, le sport, la somme globale de 8.753.890 €.

De nouvelles subventions vous sont soumises, déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme.

I.- Politique Proximité, Solidarité, Citoyenneté

1.- Secteur enfance et jeunesse

Sous-secteur jeunesse

Programme subventions animation de loisirs

Opération jeunesse et animations de loisirs

- une subvention de fonctionnement de 1.775 € pour la Maison Saint-Romain,

- une subvention de fonctionnement de 200 € pour l’association Jeunesse Ouvrière Chrétienne,

- une subvention complémentaire de fonctionnement de 7.425 € pour le Centre Régional Information Jeunesse,

- une subvention de projet de 1.500 € pour l’association Fraternité Banlieues,

- une subvention de projet de 5.000 € pour l’association Espoir Jeunes.

Opération autres loisirs jeunes

Au titre du Contrat Enfance et Jeunesse 2012 :

- une subvention de fonctionnement de 18.470 € pour l’association de la Maison des Jeunes et de la Culture Grieu,

- une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association de la Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan,

- une subvention de fonctionnement de 21.300 € pour l’association La Fraternité.

Sous-secteur enseignement primaire

Programme subventions

Opération enseignement

- une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association des Parents d’Elèves de l’Ecole Rameau,

- une subvention de projet de 400 € pour la Ligue de l’Enseignement de Seine-Maritime.

2.- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur action et aide sociale

Programme politique sociale

Opération adultes relais

- une subvention de 1.066 € pour le financement du troisième trimestre 2012 d’un poste d’adulte relais, attribuée à chacune des associations suivantes :

. Groupe de Recherche et de Réalisation pour le Développement Rural dans le Tiers-Monde,

. Hauts de ROUEN Basket,

. Mer et Campagne,

- une subvention de 2.132 € pour le financement du troisième trimestre 2012 de deux postes d’adulte relais, attribuée à chacune des associations suivantes :

. Fraternité Banlieues,

. Radio des Hauts de ROUEN.

Opération centres sociaux

- une subvention de projet de 15.000 € pour le Centre Social / Comité de Coordination de la Grand’Mare,

- une subvention de projet de 15.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu.

Opération insertion, solidarité, humanitaire

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Les Cafés de l’Emploi-ROUEN,

- une subvention de projet de 2.000 € pour l’Association Rouennaise des Amis des Marins.

Sous-secteur personnes handicapées

Programme personnes en situation de handicap

Opération subventions pour les personnes en situation de handicap

- une subvention de projet de 500 € pour l’Association Socio-Culturelle des Sourds de ROUEN et de la Région.

Sous-secteur personnes âgées et lien intergénérationnel

Programme personnes âgées et lien intergénérationnel

Opération politique en faveur des personnes âgées

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour le Comité de Quartier Cavelier de La Salle,

- une subvention de projet de 800 € pour le Club du 3ème Age du centre André Malraux.

- une subvention de projet de 500 € pour le Comité des Fêtes et des Anciens du Mont Gargan.

Programme famille, quartiers, loisirs

Opération associations et comités de quartier

- une subvention de projet de 500 € pour l’Association Théâtrale Familiale Rouennaise.

Opération loisirs pour tous

- une subvention de fonctionnement de 650 € pour l’association Les Vendredis de l’astronomie.

Sous-secteur vie associative rouennaise

Programme associations et citoyenneté

Opération appels à projets

- une subvention de projet de 1.500 € pour l’association Maison de Quartier Grieu.

II.- Politique Ville Durable

1.- Secteur Santé

Sous-secteur santé et salubrité publiques

Programme subventions dans le domaine de la santé

Opération santé

- une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Ecrit-Santé (journal Globules),

- une subvention de fonctionnement de 200 € pour l’association Maison Familiale Hospitalière La Source,

- une subvention sur projet de 1.000 € pour la Ligue contre le cancer.

2.- Secteur Développement durable

Sous-secteur politique générale de développement durable

Programme subventions en faveur de la protection de l’environnement

Opération environnement

- une subvention de fonctionnement de 900 € pour l’association Avélo.

III.- Politique Développement Attractivité

1.- Secteur dynamique territoriale

Sous-secteur appui au développement économique

Programme coopération internationale

Opération jumelages

- une subvention sur projet de 500 € pour l’association La Porte des Chants,

- une subvention sur projet de 500 € pour l’association Cepheus.

Programme mise en valeur économique du territoire

Opération congrès et manifestations

- une subvention de projet de 300 € pour l’association Jurisart.

2.-Secteur manifestations

Sous-secteur manifestations culturelles

Programme Normandie Impressionniste

Opération Normandie Impressionniste

- une subvention de fonctionnement de 50.000 € pour Normandie Impressionniste.

3.- Secteur culture et patrimoine

Sous-secteur spectacle vivant

Programme subventions pour les associations culturelles et patrimoniales

Opération patrimoine et culture

- une subvention de projet de 1.500 € pour l’association Divine Comédie,

- une subvention de projet de 8.000 € pour l’association Philocalie,

- une subvention de projet de 5.000 € pour l’association Théâtre d’en haut.

4.- Secteur évènementiel

Sous-secteur évènement culturel

Programme Armada

Opération Armada

- une subvention complémentaire de fonctionnement de 100.000 € pour l’association L’Armada de la Liberté.

5.- Secteur sport

Sous-secteur subventions aux clubs sportifs

Programme subventions aux clubs sportifs

Opération politique sportive

- une subvention sur avance de la saison sportive 2012–2013 de 7.000 € pour l’Association Sportive de La Poste et de France Télécom de ROUEN,

- une subvention pour la participation au dispositif de « Planète Vacances » été 2012 de 1.300 € pour le Canoë Club Normand,

- une subvention pour l’organisation du « Triathlon des jeunes » en juillet 2012 de 1.850 € pour ROUEN Triathlon,

et, dans le cadre des dispositifs « Ville de ROUEN » durant le deuxième semestre 2012 pour les vacances de la Toussaint, les subventions suivantes :

- 3.640 € pour le Conseil des Sports,

- 960 € pour l’Ecole Sportive de Patinage Artistique Rouennaise.

Par ailleurs, il vous est proposé d'accompagner des initiatives associatives pour des projets, dans les quartiers « Politique de la ville », dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale, par le biais du Fonds d'Animations Locales, en accordant les subventions suivantes :

- une subvention de 3.500 € pour l’association Interm’Aide Emploi, à l’occasion de son 25ème anniversaire,

- une subvention de 3.500 € pour le Comité de Coordination de la Grand’Mare, à l’occasion du réveillon solidaire.

Ces propositions de subventions permettent de financer 19 nouvelles associations pour un montant total de 306.632 €.

Enfin, il est précisé que le soutien de la Ville à l’ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c’est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l’épanouissement de tous les êtres humains.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir accorder les subventions individualisées ci‑dessus,

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.