Délibération 10-1 du Vendredi 12 octobre 2012

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 12 OCTOBRE 2012

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

PISCINES ET PATINOIRES MUNICIPALES

REGLEMENTS INTERIEURS

ADOPTION

M. Kader CHEKHEMANI, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Hormis les périodes d’entretien technique ou de nettoyage, les piscines et patinoires municipales sont ouvertes toute l’année, à l’exception des jours fériés et des contraintes de service ou d’organisation de manifestations sportives.

Elles accueillent un public très diversifié composé des particuliers, des scolaires primaires et secondaires, des associations et clubs sportifs, des groupes constitués.

Dans l’intérêt du bon ordre, de l’hygiène et de la sécurité publique, ces équipements sportifs sont soumis actuellement au règlement intérieur validé par le Conseil Municipal lors de la séance du 13 décembre 2002.

Cependant, il semble aujourd’hui nécessaire de dissocier le règlement intérieur unique existant en deux règlements et d’en revisiter le contenu.

Deux règlements intérieurs vous sont ainsi aujourd’hui présentés, l’un applicable dans les piscines, l’autre dans les patinoires.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir approuver les projets de règlements intérieurs ci‑annexés, applicables dans les piscines, d’une part, et dans les patinoires, d’autre part.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.