Délibération 8-9 du Vendredi 6 avril 2012

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 6 AVRIL 2012

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

MUSEES DE ROUEN

MUSEE DE LA CERAMIQUE

DEPOT

CONVENTION

AUTORISATION

Mme Laurence TISON, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

A l’occasion de ses 180 ans, le musée départemental des Antiquités de Seine-maritime doit rouvrir la salle d’archéologie égyptienne au premier semestre 2012. Le musée de la Céramique abrite une petite collection égyptienne composée de pièces données à la fin du XIXème siècle (1889) par Gaston LE BRETON et M.M. TANO et FOUQUET, et restées inédites.

Afin d’enrichir la présentation de la salle égyptienne et pour faire découvrir une partie de cette collection, vingt-deux pièces, dont vous trouverez la liste en annexe, pourraient être déposées, pour une durée de cinq ans renouvelable une fois, au musée départemental des Antiquités. La valeur d’assurance totale de ce dépôt serait de 10.360 €. Il conviendrait de prévoir d’éventuels avenants à la convention initiale, afin d’ajouter ou de soustraire certains objets en fonction des recherches effectuées sur la collection.

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir autoriser Mme le Maire à signer la convention de dépôt et ses avenants éventuels.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 6 AVRIL 2012

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

MUSEES DE ROUEN

MUSEE DE LA CERAMIQUE

DEPOT

CONVENTION

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Laurence TISON, Adjointe,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

CONSIDERANT :

- Que le musée de la Céramique de ROUEN a été sollicité par le musée départemental des Antiquités, pour le dépôt des vingt‑deux objets archéologiques égyptiens dont la liste est jointe en annexe, pour une durée de cinq ans renouvelable une fois,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

- autorise Mme le Maire à signer la convention de dépôt afférente et ses éventuels avenants.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

Annexes

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Icône PDF 8-9ann1.pdf54.4 Ko
Icône PDF 8-9ann2.pdf12.11 Mo
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