Délibération 5-1 du Vendredi 6 avril 2012

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 6 AVRIL 2012

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

Mme Hélène KLEIN, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Lors de notre séance du 27 janvier 2012, nous avons décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 9.354.888 € pour l'année 2012. Vous avez également, sur ces crédits, attribué à 264 associations, dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, le patrimoine, la culture, le sport, la somme globale de 7.970.952 €.

De nouvelles subventions vous sont soumises, déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme.

I.- Politique Proximité, Solidarité, Citoyenneté

1.- Secteur enfance et jeunesse

Sous-secteur jeunesse

Programme subventions animation de loisirs

Opération M.J.C.

- une subvention de fonctionnement complémentaire de 5.000 € pour l’association de la Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan.

Opération autres loisirs jeunes

Au titre du Contrat Enfance et Jeunesse 2011 :

- une subvention de fonctionnement de 18.470 € pour l’association de la Maison des Jeunes et de la Culture Grieu,

- une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association de la Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan,

- une subvention de fonctionnement de 6.610 € pour l’association de la Maison des Jeunes et de la Culture Rive Gauche ROUEN Cité Jeunes,

- une subvention de fonctionnement de 21.300 € pour l’association La Fraternité.

Sous-secteur petite enfance

Programme subventions

Opération crèches

- une subvention de fonctionnement de 15.300 € pour l’association Farandoles.

2.- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur actions et aides sociales

Programme politique sociale

Opération adultes relais

- une subvention de 1.037 € pour le financement du quatrième trimestre 2011 d’un poste d’adulte relais, attribuée à chacune des associations suivantes :

. Groupe de Recherche et de Réalisation pour le Développement Rural dans le Tiers-Monde,

. Hauts de ROUEN Basket,

. Mer et Campagne,

- une subvention de 2.074 € pour le financement du quatrième trimestre 2011 de deux postes d’adulte relais, attribuée à chacune des associations suivantes :

. Fraternité Banlieues,

. Radio des Hauts de ROUEN.

Opération insertion, solidarité, humanitaire

- une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Cultures du Coeur Haute-Normandie,

- une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour l’association Vie et Projection,

- une subvention de fonctionnement de 7.700 € pour l’association Secours Catholique.

Sous-secteur personnes handicapées

Programme personnes en situation de handicap

Opération personnes en situation de handicap

- une subvention de fonctionnement de 200 € pour l’association des Donneurs de voix,

- une subvention de fonctionnement de 550 € pour l’Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux.

Sous-secteur personnes âgées et lien intergénérationnel

Programme subventions aux seniors

Opération anciens combattants

- une subvention de fonctionnement de 200 € pour la Fédération Nationale des Anciens Combattants d’Algérie.

Opération politique en faveur des personnes âgées

- une subvention de fonctionnement de 2.100 € pour le Club des Seniors du Quartier Faïenciers – Bonne Nouvelle,

- une subvention sur projet de 2.000 € pour l’association Vie et projection,

- une subvention sur projet de 1.000 € pour le Club du 3ème Age du Centre André Malraux,

- une subvention sur projet de 700 € pour le Comité des Fêtes du Temps Perdu,

- une subvention complémentaire de fonctionnement de 300 € pour le Comité des Fêtes et des Anciens du Mont-Gargan.

Opération ROUEN Seniors

- une subvention de fonctionnement complémentaire de 1.426 € pour l’association ROUEN Seniors.

Programme familles, quartiers, loisirs

Opération associations et comités de quartier

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Avantage ROUEN Espace Nord,

- une subvention de fonctionnement de 550 € pour le Mini‑club Cavelier de La Salle.

Opération familles

- une subvention sur projet de 130 € pour l’Association Départementale des Veuves et Veufs de Seine-Maritime,

- une subvention complémentaire de fonctionnement de 1.100 € pour l’association Mercure Interfaces.

Opération loisirs

- une subvention de fonctionnement de 600 € pour l’association Activités Saint-Nicaise.

3.- Secteur vie citoyenne

Sous-secteur vie associative rouennaise

Programme associations et citoyenneté

Opération subventions citoyenneté

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association U.F.C. Que Choisir,

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour France Bénévolat,

- une subvention de fonctionnement de 200 € pour l’association LGBT Droits de Cité.

II.- Politique Ville Durable

1.- Secteur santé

Sous-secteur santé et salubrité publique

Programme subventions dans le domaine de la santé

Opération santé

- une subvention de fonctionnement de 200 € pour l’association des Visiteurs de Malades en Etablissement Hospitalier,

- une subvention de fonctionnement de 200 € et une subvention sur projet de 200 € pour l’association Unies pour Elles,

- une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour le Comité Régional d'Education pour la Santé,

- une subvention de fonctionnement de 300 € pour le Comité féminin 76 pour le dépistage précoce du cancer du sein,

- une subvention de fonctionnement de 200 € pour l’association Vie Libre,

- une subvention de fonctionnement de 250 € pour l’association Vie et Espoir,

- une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Pôle d’Accompagnement Psychosocial,

- une subvention sur projet de 5.000 € pour l’association Médecins du Monde,

- une subvention complémentaire sur projet de 920 € pour l’Association Française contre les Myopathies,

2.- Secteur développement durable

Sous-secteur politique générale de développement durable

Programme subventions en faveur de la protection de l’environnement

Opération environnement

- une subvention de fonctionnement de 200 € pour l’association Le chat dans la ville.

Programme coopération décentralisée

Opération commerce équitable

- une subvention sur projet de 3.000 € pour l’Association des Jeunes Ressortissants de Dembancané.

III.- Politique Développement Attractivité

1.- Secteur dynamique territoriale

Sous-secteur développement, activités, innovation

Programme vie étudiante

Opération université

- une subvention sur projet de 500 € pour l’association Etudiants Sans Frontières,

- une subvention sur projet de 1.000 € pour l’association de la Fondation Etudiante pour la Ville.

Programme coopération internationale

Opération jumelages

- une subvention sur projet de 500 € pour l’association Canoë Club Normand.

Programme mise en valeur économique du territoire

Opération congrès manifestations

- une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Trait d’Union Diffusion,

- une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Mademoiselle Evènements,

- une subvention de fonctionnement de 1.750 € pour la Confrérie Saint-Fiacre de ROUEN.

2.- Secteur culture et patrimoine

Sous-secteur spectacle vivant

Programme subventions pour les associations culturelles et patrimoniales

Opération patrimoine et culture

- une subvention permanence artistique de 16.000 € pour l’association Alias Victor,

- une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Le Collectif d’en face,

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’Association Théâtrale Familiale Rouennaise,

- une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour Les Amis de FLAUBERT et de MAUPASSANT,

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour la Société Libre d’Emulation,

- une subvention de projet de 5.000 € pour l’association Lisa Klax,

- une subvention sur projet de 2.000 € pour l’association Zaméliboum,

- une subvention sur projet de 4.000 € pour l’association Gargane Prod,

- une subvention sur projet de 2.000 € pour l’association ROUEN Jazz Action,

- une subvention sur projet de 1.500 € pour l’association Art et Fac,

- une subvention sur projet de 1.500 € pour l’association Bureau des Arts,

- une subvention sur projet de 800 € pour l’association des Donneurs de voix.

3.- Secteur évènementiel

Sous-secteur évènement culturel

Programme Armada

Opération Armada

- une subvention de fonctionnement de 200.000 € pour l’association L’Armada de la Liberté.

4.- Secteur sport

Sous-secteur subventions aux clubs sportifs

Programme subventions aux clubs sportifs

Opération politique sportive

- une subvention pour le développement de la pratique féminine de la boxe anglaise à ROUEN de 4.000 € pour l’association Le Noble Art,

- une subvention pour l’organisation des « randos roller » de 7.000 € pour l’association Roller Hockey Club des Spiders de ROUEN.

Ces propositions de subventions permettent de financer 39 nouvelles associations pour un montant total de 391.215 €.

Par ailleurs, il vous est proposé de signer une convention avec les associations et les structures suivantes :

- centre social Saint-Vivien,

- Les Marchés de ROUEN,

- Regards sur le Cinéma du Monde,

- ROUEN Yacht Club,

- S.P.O. ROUEN Basket-ball Société,

- S.P.O. ROUEN Tennis de Table,

- Collectif d’en face,

- Association Théâtrale Familiale Rouennaise,

- Les Amis de FLAUBERT et de MAUPASSANT,

- Société Libre d’émulation,

- ROUEN Hockey Elite 76 (R.H.E. 76).

Enfin, il est précisé que le soutien de la Ville à l’ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c’est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l’épanouissement de tous les êtres humains.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- accorder les subventions individualisées ci-dessus,

2.- autoriser Mme le Maire à signer une convention avec les associations et les structures figurant ci‑dessus.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.